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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

    Date

    1937

    Cote

    2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations...
  2. Résultat n°2

    Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires...
  3. Résultat n°3

    Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

    Date

    1928

    Cote

    2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur...
  4. Résultat n°4

    Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

    Date

    1924

    Cote

    2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses...
  5. Résultat n°5

    Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

    Date

    1923-1930

    Cote

    2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  7. Résultat n°7

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  10. Résultat n°10

    Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
  11. Résultat n°11

    Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
  12. Résultat n°12

    Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

    Date

    1897-1928

    Cote

    2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
  13. Résultat n°13

    Recensement des agents de l'Etat et des collectivités locales du 1er octobre 1962... / Institut national de la statistique et des études économiques

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    Dp 15461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recensement des agents de l'Etat et des collectivités...
  14. Résultat n°14

    Recensement général des agents des services publics / Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'Outre-Mer ; [Par M. Brichler. Avertissement de F. Louis Closon.]

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recensement général des agents des services publics...
  15. Résultat n°15

    Instruction pour l'application de la loi non expressément annulée du 23 décembre 1943 relative aux droits à pension du personnel municipal reclassé dans les cadres des polices d'Etat

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour l'application de la loi non expressément...
  16. Résultat n°16

    Recensement général des agents des services publics / [par M. Brichler ; avertissement de F. Louis Closon]

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Brichler, M.

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recensement général des agents des services publics...
  17. Résultat n°17

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  18. Résultat n°18

    Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Chp 16208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du...
  19. Résultat n°19

    Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Chp 12453 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général...
  20. Résultat n°20

    Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...