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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts
Cote
Chp 8049 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
Résultat n°2

Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives
Cote
Chp 9229 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
Résultat n°3

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts
Cote
Chp 12008 (Cote intellectuelle)
 Date
1983
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
Résultat n°4

Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est au travail devant l'impôt et le gouvernement
Cote
Chp 15501 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu
France (nord), France (est)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est...
Résultat n°5

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768
Cote
Chp 15749 (Cote intellectuelle)
 Date
[1768]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
Résultat n°6

La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962
Cote
Chp 16352 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
Résultat n°7

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims
Cote
Chp 19166
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
Résultat n°8

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998
Cote
Chp 19321
 Date
1998
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Dossier de presse

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
Résultat n°9

Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois
Cote
Delta 27/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand...
Résultat n°10

Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
Cote
Delta 101/139 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
Résultat n°11

Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Cote
Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°12

Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Cote
Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°13

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin
Cote
Dp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
Résultat n°14

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935
Cote
Dp 5263 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°15

La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)
Cote
Dp 5570 (Cote intellectuelle)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai...
Résultat n°16

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5571 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°17

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
[1946]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°18

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes
Cote
Dp 5711 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
Résultat n°19

Les Impôts / par Adrien Veber
Cote
Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Impôts / par Adrien Veber
Résultat n°20

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)
Cote
Dp 5921 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...