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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts

Date

1850

Cote

Chp 8049 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

Date

1931

Cote

Chp 9229 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

Date

1983

Cote

Chp 12008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est au travail devant l'impôt et le gouvernement

Date

[1935]

Cote

Chp 15501 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

Date

[1768]

Cote

Chp 15749 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

Date

1962

Cote

Chp 16352 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

Date

1875

Cote

Chp 19166

Résultat n°8

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

Date

1998

Cote

Chp 19321

Résultat n°9

Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

Date

1910

Cote

Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)

Date

1922

Cote

Delta 101/139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1977

Cote

Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1979

Cote

Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

Date

1921

Cote

Dp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

Date

[1935]

Cote

Dp 5263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)

Date

1945

Cote

Dp 5570 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

1942

Cote

Dp 5571 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

[1946]

Cote

Dp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

Date

1904

Cote

Dp 5711 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les Impôts / par Adrien Veber

Date

1905

Cote

Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

Résultat n°20

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)