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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

Date

1788

Cote

H bib 181 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

Date

1940

Cote

D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

Résultat n°3

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

Date

[1935]

Cote

Dp 5263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

Date

1958

Cote

Hp 10425

Résultat n°5

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

Date

1983

Cote

Chp 12008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

Date

1998

Cote

Chp 19321

Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

Date

1973

Cote

AD 76/3

Résultat n°8

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

Date

1981

Cote

AD 33/26

Résultat n°10

Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

Date

1909

Cote

H bib 20076 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

Date

1905

Cote

H bib 6554

Résultat n°12

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

1942

Cote

Dp 5571 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1977

Cote

Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

Date

1959

Cote

R H bib 5820

Résultat n°15

Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

Date

1973

Cote

D bib 10448 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

Date

[1768]

Cote

Chp 15749 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

Date

1896

Cote

D bib 146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]

Date

[1943]

Cote

Hp 10374

Résultat n°19

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

Date

1949

Cote

H bib 11509

Résultat n°20

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

Date

1937

Cote

Dp 15139 (Cote intellectuelle)