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193 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

Date

an VIII-1807

Cote

5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-1

Résultat n°3

Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI et de la reine [1407-1408], de Mgr de Beaujeu et de Mgr de Valois [1463-1464]

Date

1860

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Contribuables réfractaires, saisies.

Date

1939

Cote

3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Histoire économique et financière / par Germain Martin ; [éd. par] Gabriel Hanotaux. ParisSociété de l'histoire nationale Plon1927 Histoire de la nation française ; 10

Date

1927

Cote

H bib 12248/10

Résultat n°7

Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !

Date

20e siècle

Cote

Hp 15531 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert Mignon ; publ. par M. Ch.-V. Langlois ; sous la dir. de M. L. Delisle. ParisC. Klincksieck1899 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 1

Date

1899

Cote

H bib 12543

Résultat n°9

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

4 mars 1834-23 février 1842

Cote

4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

Date

1829-1842

Cote

5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

Date

1939

Cote

3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Comptes du Trésor : 1296, 1316, 1384, 1477 / publ. par Robert Fawtier ; sous la dir. de M. CH.-V. Langlois . ParisKlincksieck1930 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 2

Date

1930

Cote

H bib 12544

Résultat n°13

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

Date

1841-1889

Cote

5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

Date

an VIII-1921

Cote

5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bilan économique et financier de la France / présenté par M. Édouard Daladier,... et par M. Paul Reynaud,.... précédé du Discours radiodiffusé de M. Paul Raynaud,... prononcé le 12 novembre 1938

Date

1938

Cote

Dp 15279 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Rôles de la taille de l'élection de Paris : conservés aux Archives nationales (sous série Z1G) et dans les Archives départementales, avec un relevé de sources complémentaires (paroisses fiscales et communes correspondantes du XVIIIe siècle à nos jours) / Archives nationales ; inventaire par Jean Guérout,...

Date

1981

Cote

H bib 11030/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

Date

1880

Cote

Ch 633 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. T. III (1708-1715) / publ. par ordre du Ministre des finances, d'après les documents conservés aux Archives nationales, par A. M. de Boislisle,...

Date

1897

Cote

H bib 10206 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

Date

1923-1940

Cote

3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis XIV / publiés par Jules Guiffrey

Date

1881-1901

Cote

H bib 10147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.

Date

1925-1934

Cote

3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873

Date

1873

Cote

R Chp 16580

Résultat n°23

Aides culturelles / Conseil général de la Marne, direction des affaires scolaires, culturelles, sportives et touristiques. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne[2000]

Date

[2000]

Cote

Dp 6019

Résultat n°24

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

Date

1807-1879

Cote

5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

Date

1808-1843

Cote

5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Répertoire numérique de la série P : finances : 1800-1870 / Archives départementales du Bas-Rhin ; [rédigé] par Guy de Lavareille ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1979

Date

1979

Cote

AD 67/16

Résultat n°27

Archives économiques et financières : sommaire général des fonds / Ministère de l'économie, des finances et du budget, Archives économiques et financières, Direction du personnel et des services généraux

Date

1992

Cote

H bib 11248 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

Date

1980

Cote

Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311-2

Résultat n°30

Banque de France. Emprunt de la Défense nationale, comment souscrire à l'emprunt

Date

1916

Cote

Dp 5375 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Pourquoi Poincaré ne stabilisera pas / Léon H. R.

Date

1928

Cote

D bib 978 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Les Trésoriers de France à l'époque de la Fronde : contribution à l'histoire de l'administration financière sous l'Ancien régime / Jean-Paul Charmeil. ParisA. et J. Picard et Cie1964

Date

1964

Cote

H bib 12242

Résultat n°33

Le coeur de l'Etat : surintendance, contrôle général et intendances des finances 1552-1791 / Michel Antoine. ParisFayard2003

Date

2003

Cote

H bib 5155

Résultat n°34

Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

Date

1980

Cote

R Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771

Date

1771

Cote

Hp 9983

Résultat n°36

Le Financement des adductions d'eau potable dans les communes rurales. Subventions en annuités et emprunts locaux

Date

1948

Cote

Dp 5555 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

Date

1939

Cote

3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Le Conseil royal des finances au XVIIIe siècle : et le registre E 3659 des Archives nationales / Conseil royal des finances ; [présenté, résumé et annoté par] Michel Antoine

Date

1973

Cote

H bib 3531 (Cote intellectuelle), 21

Résultat n°39

Comptes royaux : 1314-1328 / publ. par M. François Maillard ; sous la dir. de M. Robert Fawtier. ParisImpr. nationale Klincksieck1961 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 4, 1-2

Date

1961

Cote

H bib 12332

Résultat n°40

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

Date

2015

Cote

H bib 7390

Résultat n°41

Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire 1800-1815 / Georges Clause. ParisUniversité Paris IV -Sorbonne1974

Date

1974

Cote

1 Mi 25

Résultat n°42

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

Date

1898-1923

Cote

5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

Date

1901-1916

Cote

2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin

Date

1875

Cote

D bib 208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.

Date

1928-1936

Cote

3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)

Résultat n°46

Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.

Date

1937

Cote

3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Les financements culturels européens / [Relais culture Europe] ; [avec la collab. du Ministère de la culture et de la communication, Département des affaires internationales]

Date

2001

Cote

H bib 4838 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

L'Activité des services du trésor dans la Marne de 1954 à 1958

Date

1959

Cote

Chp 16133 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Au coeur de l'Europe, la Marne. Pays du Champagne / Conseil général de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2003

Date

2003

Cote

Dp 6021

Résultat n°50

Les bases historiques de la finance moderne

Date

1933

Cote

H bib 1535 (Cote intellectuelle), 161

Résultat n°51

Sully. Économies royales / Joseph Chailley

Date

1888

Cote

LB 4107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

L'organisation du crédit en Allemagne et en France

Date

1915

Cote

H bib 4059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche

Date

1832

Cote

LB 4285 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

Date

an XII (calendrier républicain)

Cote

3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

Résultat n°55

L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie Nationale1925

Date

1925

Cote

Hp 10350

Résultat n°56

Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.

Date

1925-1926

Cote

3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)

Résultat n°57

Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681, que des Règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique, pour la commodité de toutes les Personnes qui sont obligées de la connoître & de les exécuter. Par le Sieur Pierre Brunet de Granmaison

Date

1750

Cote

H bib 139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

Date

1907-1940

Cote

2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

Résultat n°59

Comptes royaux (1285-1314) : Tome I. Comptes généraux / publiés par M. Robert Fawtier ;avec le concours de M. François Maillard. ParisImpr. nationale1953 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 3

Date

1953

Cote

H bib 12545

Résultat n°60

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

Date

1994

Cote

Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

brumaire an XIII-12 décembre 1820

Cote

4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

Résultat n°62

Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

Date

1843-1893

Cote

4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Le Bureau des Finances de Châlons

Date

1888

Cote

Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Comment payer les frais de guerre. La fortune de l'Allemagne et celle des Alliés / Daniel Bellet

Date

1915

Cote

H bib 4057 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

Date

an VIII-1817

Cote

5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

Résultat n°66

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

Résultat n°67

Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.

Date

1798-1819

Cote

3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)

Résultat n°68

Mesures financières. - Prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. Instructions, correspondance générale.

Date

1935-1937

Cote

2 Z 579, 2 Z 501 (Ancienne cote)

Résultat n°69

Situation financière des communes et des départements de France. ParisNancy Berger-Levrault et cie1818-1939

Date

1818-1939

Cote

Delta 1301/1-16

Résultat n°70

Emprunts, généralités.

Date

1895-1923

Cote

5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

Résultat n°71

Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

Date

1931

Cote

3 Z 530, 3 Z 320 (Ancienne cote)

Résultat n°72

Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.

Date

1893-1929

Cote

5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)

Résultat n°73

Contributions directes. - Instructions, affaires générales.

Date

an IX-1830

Cote

2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)

Résultat n°74

Bilan des aides de l'Etat obtenues par la région Champagne-Ardenne en 1984 / Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne]Région Champagne-Ardenne1985

Date

1985

Cote

Chp 19012

Résultat n°75

Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.

Date

an IX-1829

Cote

2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)

Résultat n°76

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique, série O (administration communale), série P (finances) / par Cl. Brunel. - Mendeimpr. de A. Privat1911

Date

1911

Cote

AD 48/18

Résultat n°77

Correspondance des intendants avec le Contrôleur général des finances : 1677-1689 : naissance d'une administration : sous-série G7 inventaire analytique / Archives nationales ; [rédigé] par Anette Smedley-Weill ; introduction par Emmanuel Le Roy Ladurie ; préface par Jean Favier

Date

1991

Cote

R H bib 11163/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Statistiques financières sur les collectivités locales : Tome I. Statistiques départementales : exercice 1977 / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Mission d'études et de statistiques

Date

1977

Cote

D bib 10466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 septembre 1969. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-2

Résultat n°80

Vérification des caisses de percepteurs.

Date

1809-1822

Cote

3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)