Filtrer les résultats
Multimédias
  • 193
Lieux
  • 9
  • 8
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 16
  • 65
  • 109
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 31
  • 26
  • 19
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 10
  • 7
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 193
  • 11
  • 10
  • 10
  • 10
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.
Cote
5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)
 Date
1841-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
Résultat n°2

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).
Cote
5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)
 Date
1807-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
Résultat n°3

Impositions communales. Etats par communes.
Cote
5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Impositions communales. Etats par communes.
Résultat n°4

Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.
Cote
5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution volontaire. - Circulaire, composition...
Résultat n°5

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.
Cote
5 Z 379
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
Résultat n°6

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.
Cote
5 Z 378
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
Résultat n°7

Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.
Cote
5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Evaluation de la propriété foncière, renseignements,...
Résultat n°8

Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.
Cote
5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)
 Date
1820-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion...
Résultat n°9

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Cote
5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)
 Date
1808-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Résultat n°10

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.
Cote
5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
Résultat n°11

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Cote
5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Résultat n°12

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.
Cote
5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
Résultat n°13

Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.
Cote
5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Réforme du régime des pensions départementales et communales....
Résultat n°14

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.
Cote
5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)
 Date
1829-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.
Cote
5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
Résultat n°16

Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.
Cote
5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
Résultat n°17

Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
Résultat n°18

Emprunts, généralités.
Cote
5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunts, généralités.
Résultat n°19

Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.
Cote
5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)
 Date
1864-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Registres de visa des versements effectués sur les...
Résultat n°20

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Cote
5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)
 Date
1898-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Caisse des dépôts
  • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Résultat n°21

Fonds des communes, acte conservatoire des droits du Trésor, caisse de service, budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur, comptabilité générale.
Cote
5 Z 363, 5 Z 1295 (Ancienne cote)
 Date
1812-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Caisse des dépôts
  • Fonds des communes, acte conservatoire des droits du...
Résultat n°22

Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.
Cote
5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)
 Date
1893-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Personnel du trésor
  • Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs,...
Résultat n°23

Percepteurs : nominations, instructions.
Cote
5 Z 361, 5 Z 1319 (Ancienne cote)
 Date
1810-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Personnel du trésor
  • Percepteurs : nominations, instructions.
Résultat n°24

Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.
Cote
5 Z 360
 Date
1832-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Finances, contributions directes, patentes, contributions...
Résultat n°25

Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.
Cote
5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)
 Date
1815-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.
Résultat n°26

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Cote
5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Résultat n°27

Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.
Cote
4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)
 Date
1878-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de...
Résultat n°28

Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.
Cote
4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)
 Date
1843-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
Résultat n°29

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)
 Date
4 mars 1834-23 février 1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°30

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)
 Date
12 décembre 1820-3 mars 1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°31

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)
 Date
brumaire an XIII-12 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°32

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)
 Date
fructidor an VIII-fructidor an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°33

Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.
Cote
4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)
 Date
1810-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
Résultat n°34

Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.
Cote
4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
Résultat n°35

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.
Cote
4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
Résultat n°36

Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.
Cote
4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
Résultat n°37

Liaison postale. - Organisation.
Cote
3 Z 536, 3 Z 327 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Postes et télécommunications
  • Liaison postale. - Organisation.
Résultat n°38

Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.
Cote
3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)
 Date
1923-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Postes et télécommunications
  • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
Résultat n°39

Contribuables réfractaires, saisies.
Cote
3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Contribuables réfractaires, saisies.
Résultat n°40

T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur changement d'adresse, enquêtes.
Cote
3 Z 533, 3 Z 326 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur...