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193 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

Date

1841-1889

Cote

5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

Date

1807-1879

Cote

5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Impositions communales. Etats par communes.

Date

1927

Cote

5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.

Date

1926

Cote

5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.

Date

1843

Cote

5 Z 379

Résultat n°6

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.

Date

1843

Cote

5 Z 378

Résultat n°7

Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.

Date

1821

Cote

5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.

Date

1820-1839

Cote

5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

Date

1808-1843

Cote

5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

Date

an VIII-1817

Cote

5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

Date

an VIII-1807

Cote

5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.

Date

1924

Cote

5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

Date

1829-1842

Cote

5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

Date

1925-1926

Cote

5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

Date

1920

Cote

5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Emprunts, généralités.

Date

1895-1923

Cote

5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

Date

1864-1881

Cote

5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

Date

1898-1923

Cote

5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Fonds des communes, acte conservatoire des droits du Trésor, caisse de service, budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur, comptabilité générale.

Date

1812-1829

Cote

5 Z 363, 5 Z 1295 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.

Date

1893-1929

Cote

5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Percepteurs : nominations, instructions.

Date

1810-1829

Cote

5 Z 361, 5 Z 1319 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.

Date

1832-1845

Cote

5 Z 360

Résultat n°25

Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.

Date

1815-1902

Cote

5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

Date

an VIII-1921

Cote

5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.

Date

1878-1925

Cote

4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

Date

1843-1893

Cote

4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

4 mars 1834-23 février 1842

Cote

4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

12 décembre 1820-3 mars 1834

Cote

4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

brumaire an XIII-12 décembre 1820

Cote

4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

fructidor an VIII-fructidor an XII

Cote

4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)

Résultat n°33

Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

Date

1810-1829

Cote

4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.

Date

an IX-1820

Cote

4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

Date

an VIII-1834

Cote

4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

Résultat n°36

Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.

Date

an VIII-1834

Cote

4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)

Résultat n°37

Liaison postale. - Organisation.

Date

1939

Cote

3 Z 536, 3 Z 327 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

Date

1923-1940

Cote

3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Contribuables réfractaires, saisies.

Date

1939

Cote

3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

Résultat n°40

T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur changement d'adresse, enquêtes.

Date

1939

Cote

3 Z 533, 3 Z 326 (Ancienne cote)