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863 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le guide pratique du budget communal / Michel Viviano & Christophe Mondou. Neuilly-PlaisanceÉditions du Papyrus2015 Collectivités territoriales

Date

2015

Cote

H bib 7301

Résultat n°2

Administration et comptabilité communales, 1800-1940. Tome I, 1 O, administration communale et intercommunale, 2 O, dossiers communaux : répertoire numérique détaillé. / Archives départementales des Vosges. EpinalConseil général des Vosges2007

Date

2007

Cote

AD 88/30

Résultat n°3

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales an VIII-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; par Danielle Moulin ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2007

Date

2007

Cote

AD 19/27

Résultat n°4

Inventaire analytique DD biens communaux EE affaires militaires FF justice / Archives municipales de Nice. NiceArchives municipales de Nice2007

Date

2007

Cote

AD 6/23

Résultat n°5

Inventaire analytique AA actes du pouvoir central, statuts et privilèges BB administration communale CC finances et comptes communaux 1176-1792 / Archives municipales de Nice. NiceArchives municipales de Nice2006

Date

2006

Cote

AD 6/22

Résultat n°6

Le budget de la culture de Reims entre 1977 et 1989 / Claire Adam ReimsUniversité de Reims2003

Date

2003

Cote

Ch 10210/246

Résultat n°7

Administration et comptabilité communale : 1800-1940 : répertoire numérique détaillé des sous-série 1 O, 2 O et 4 O / Archives départementales de la Loire-Atlantique ; Conseil général de la Loire-Atlantique ; par Denise Sanson, Marie-Christine Vétélé ; travail coordonné par Philippe Charon, Jean-François Caraës ; sous la dir. de Vivienne Miguet. NantesArchives départementale de la Loire-AtlantiqueConseil général2001

Date

2001

Cote

AD 44/39

Résultat n°8

Guide pratique budgétaire, comptable, financier et fiscal à l'intention des ordonnateurs / Union amicale des maires de la Marne

Date

1999

Cote

D bib 10497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales du département de la Haute-Vienne de 1800 à 1940 / Archives départementales de la Haute-Vienne ; [réd.] par Marie-Jeanne Denardou ; sous la dir. de Jacques Decanter et Marie-Paule Arnauld. - LimogesArchives départementales de la Haute-Vienne1992

Date

1992

Cote

AD 87/15

Résultat n°10

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 3 Région Alsace / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1982

Cote

R H bib 11089/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 5 Région Midi-Pyrénées / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1982

Cote

R H bib 11089/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 4 Région Bourgogne / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1982

Cote

R H bib 11089/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : an VIII-1940 / Archives départementales des Landes ; [rédigé par] Francine Daudigeos, Christiane Lesclaux ; sous la direction de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1982

Date

1982

Cote

AD 40/19

Résultat n°14

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : an VIII-1940 / Archives départementales des Landes ; [rédigé par] Francine Daudigeos, Christiane Lesclaux ; sous la direction de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1982

Date

1982

Cote

R H 12040/2

Résultat n°15

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1981

Cote

R H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communales : an VIII-1940 / Archives départementales du Gard ; établi par Marcel Baccou, et Lise-Marie Carretero ; sous la direction de Robert Debant. NîmesArchives départementales du Gard1981

Date

1981

Cote

AD 30/14

Résultat n°17

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 2 Région Pays de la Loire et Poitou-Charentes / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1981

Cote

R H bib 11089/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Mission d'études et de statistiques. Statistiques financières sur les collectivités locales : statistiques départementales. Exercice 1978

Date

1980

Cote

D bib 10471 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs, an VIII-1940 / Archives départementales de la Sarthe ; établi sous la direction de Gérard Naud. Le MansArchives départementales de la Sarthe1980

Date

1980

Cote

AD 72/17

Résultat n°20

Récolement méthodique de la série O (1800-1940) : administration et comptabilité communales / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1980

Date

1980

Cote

AD 5/30

Résultat n°21

Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976

Date

1976

Cote

Chp 17110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communales, service vicinal, dons et legs, 1800-1940 : suivi d'un répertoire sélectif des plans conservés dans la série O / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Antoine Mage ; sous la direction de Jean-François Le Nail. FoixArchives départementales de l'Ariège1975

Date

1975

Cote

AD 9/8

Résultat n°23

Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement d'un hippodrome (1852) ; achat d'une carrière à M. Valentin (1925).

Date

1804-1973

Cote

2 O 3955

Résultat n°24

La gestion financière de la ville de Reims (1722-1750) / Philippe Legin. ReimsUniversité de Reims1969

Date

1969

Cote

Ch 10210/244

Résultat n°25

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

Date

1969

Cote

Dp 15456 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires

Date

1965

Cote

Dp 15458 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...

Date

1964

Cote

D bib 10408 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Guide pratique de la nouvelle comptabilité communale

Date

1960

Cote

D bib 1167 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

Date

1959

Cote

Chp 9059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

Date

1959

Cote

R Chp 9059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

Date

1957

Cote

D bib 10395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Traité général des finances communales et départementales / par Jean Singer,... ; Préface de M. Michel Bazoche,...

Date

1956

Cote

D bib 751 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Guide pratique de la nouvelle comptabilité des communes

Date

1956

Cote

D bib 1168 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Registre d'emprunts classés par communes.

Date

1903-1950

Cote

3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Thoult-Trosnay (Le). Revenus communaux. - Partage de bois indivis entre les hameaux de Larmortière et de Fontaine-Aubran (1847-1850) ; dommages de guerre (1934).

Date

1847-1943

Cote

2 O 4442

Résultat n°36

La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]

Date

1943

Cote

D bib 485 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Brandonvillers. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière, achat de terrains aux époux Tridon-Probst (1943) ; dommages de guerre (1935).

Date

1838-1943

Cote

2 O 665

Résultat n°38

La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]. ParisSociété d'éditions économiques et sociales1943

Date

1943

Cote

R D bib 485

Résultat n°39

Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville

Date

1942

Cote

Dp 5038 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

Date

1814-1940

Cote

2 O 3683

Résultat n°41

Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de place (1818) ; cession de dommages de guerre par M. Boucher (1924) ; dommages de guerre (1935).

Date

1816-1940

Cote

2 O 4823

Résultat n°42

Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.

Date

1929-1940

Cote

2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Heutrégiville. Revenus communaux. - Achat d'une grévière à M. Jot-Bourgeois (1894) ; achat de deux parcelles de terre aux sieurs Paul Bart et Jot-Bourgeois (1922), pour agrandissement de la grévière ; achat de dommages de guerre à Mme Vve Viseneux (1930) ; à Mme Vve Henrat (1931).

Date

1807-1940

Cote

2 O 2233

Résultat n°44

Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Jacquemin pour en faire une carrière (1926).

Date

an XI-1940

Cote

2 O 829

Résultat n°45

Blaise-sous-Hauteville. Revenus communaux. - Vaine pâture.

Date

1846-1940

Cote

2 O 583

Résultat n°46

Cramant. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière (1902) ; dommages de guerre (1934) ; tarif des droits de place (1940).

Date

1826-1940

Cote

2 O 1508

Résultat n°47

Bisseuil. Revenus communaux. - Vaine pâture ; droit de places (1904) ; ouverture d'une crayère : achat des terrains Houbart-Guilmette, Méa-Warnier et Guilmette-Perrier (1911) : achat de dommages de guerre (1924).

Date

1820-1940

Cote

2 O 565

Résultat n°48

Sézanne. Emprunts. Impositions. Dommages de guerre.

Date

1811-1940

Cote

2 O 4192

Résultat n°49

Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant de l'occupation, emprunt de 10.000 frs (1872) ; vente et achat de dommages de guerre.

Date

1848-1940

Cote

2 O 239

Résultat n°50

Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).

Date

1802-1940

Cote

2 O 4750

Résultat n°51

Situation financière des communes.

Date

1933-1940

Cote

2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)

Résultat n°52

Compertrix. Revenus communaux.

Date

1928-1940

Cote

2 O 1270

Résultat n°53

Sainte-Menehould. Abattoir. - Règlement et taxes.

Date

1839-1940

Cote

2 O 3795

Résultat n°54

Sainte-Menehould. Emprunts. Impositions. - Aliénation de titres de rente. - Charges résultant de l'invasion. - Achat de dommages de guerre.

Date

1862-1940

Cote

2 O 3794

Résultat n°55

Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).

Date

an X-1940

Cote

2 O 257

Résultat n°56

Hurlus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1837) ; taxe de pâturage (1884) ; échange d'un terrain entre la commune et M. Terrière (1899) ; vaine pâture (1900) ; clôture des biens communaux (1910) ; cession de créance de dommages de guerre (1928) ; achat de rentes (1930, 1932, 1940).

Date

1824-1940

Cote

2 O 2255

Résultat n°57

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

Date

an VIII-1940

Cote

2 O 264

Résultat n°58

Châlons-sur-Marne. Emprunts. Impositions. Aliénations de titres de rente. Charges résultant des invasions. Achat de dommages de guerre.

Date

1809-1940

Cote

2 O 920

Résultat n°59

Vertus. Taxes diverses.

Date

1913-1939

Cote

2 O 4739

Résultat n°60

Pargny-sur-Saulx. Revenus communaux. - Aliénation de terrains aux propriétaires qui les ont usurpés (1847) ; droits de stationnement (1895) ; droits de place des forains (1938).

Date

1806-1939

Cote

2 O 3084

Résultat n°61

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

Date

1800-1939

Cote

2 O 2996

Résultat n°62

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

Date

an IX-1939

Cote

2 O 4563

Résultat n°63

Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant les marais de Saint-Gond (1836) ; vaine pâture (1840) ; partage (1844) ; projet de transaction au sujet des marais de Saint-Gond (1853) ; vente d'une parcelle de pâtures communales à divers (1859) ; partage des marais communaux (1862).

Date

1810-1939

Cote

2 O 282

Résultat n°64

Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806) ; vaine pâture (1836) ; partage des communaux (1840) ; concession de terres aux habitants (1893) ; cession de dommages de guerre par Mme Plongeron épouse de M. Masson (1927).

Date

1806-1939

Cote

2 O 326

Résultat n°65

Fère-Champenoise. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les époux Charlot (1887) ; dommages de guerre (1933).

Date

1827-1939

Cote

2 O 1940

Résultat n°66

Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).

Date

an XI-1939

Cote

2 O 2519

Résultat n°67

Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).

Date

1803-1939

Cote

2 O 3835

Résultat n°68

Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).

Date

1805-1939

Cote

2 O 339

Résultat n°69

Fromentières. Revenus communaux.

Date

1810-1939

Cote

2 O 2040

Résultat n°70

Sillery. Revenus communaux. - Echange de terrain avec M. Portevin (1826) ; transaction entre la commune et le sieur Brice (1833) ; droits de stationnement (1913) ; dommages de guerre (1934).

Date

1822-1939

Cote

2 O 4207

Résultat n°71

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

Date

an VII-1939

Cote

2 O 5099

Résultat n°72

Braux-Sainte-Cohière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain du sieur Mauclerc pour servir de carrière (1850) ; dommages de guerre.

Date

1850-1939

Cote

2 O 677

Résultat n°73

Vaudemanges. Revenus communaux. - Pourvoi de la commune devant la Cour des Comptes contre un arrêt du Conseil de Préfecture (succession Joannès) (1858) ; vaine pâture (1861).

Date

1805-1939

Cote

2 O 4631

Résultat n°74

Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles de terre aux sieurs Michel et Béaudir, pour servir de carrières (1877) ; extension de la carrière, acquisition du terrain Adeline Charlet (1893) ; dommages de guerre (1935).

Date

1820-1939

Cote

2 O 319

Résultat n°75

Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

Date

1808-1939

Cote

2 O 4967

Résultat n°76

Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.

Date

1829-1939

Cote

2 O 5071

Résultat n°77

Bazancourt. Revenus communaux. - Vente d'une partie des terres usagères de la commune (1876) ; vente d'une ancienne grèvière (1888) ; dommages de guerres (1933-1934).

Date

1848-1939

Cote

2 O 434

Résultat n°78

Epernay. Emprunts et impositions. - Achat et aliénation de rentes. - Charges résultant des invasions. - Dommages de guerre.

Date

1831-1939

Cote

2 O 1809

Résultat n°79

Montmirail. Revenus communaux. - Droit de place, de stationnement et taxes diverses.

Date

1806-1939

Cote

2 O 2800

Résultat n°80

Étoges. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

1827-1939

Cote

2 O 1877