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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le guide pratique du budget communal / Michel Viviano & Christophe Mondou. Neuilly-PlaisanceÉditions du Papyrus2015 Collectivités territoriales

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7301

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le guide pratique du budget communal / Michel Viviano...
  2. Résultat n°2

    Administration et comptabilité communales, 1800-1940. Tome I, 1 O, administration communale et intercommunale, 2 O, dossiers communaux : répertoire numérique détaillé. / Archives départementales des Vosges. EpinalConseil général des Vosges2007

    Date

    2007

    Cote

    AD 88/30

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vosges - Archives départementales et communales
    • Administration et comptabilité communales, 1800-1940....
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales an VIII-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; par Danielle Moulin ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2007

    Date

    2007

    Cote

    AD 19/27

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Corrèze - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
  4. Résultat n°4

    Inventaire analytique DD biens communaux EE affaires militaires FF justice / Archives municipales de Nice. NiceArchives municipales de Nice2007

    Date

    2007

    Cote

    AD 6/23

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Inventaire analytique DD biens communaux EE affaires...
  5. Résultat n°5

    Inventaire analytique AA actes du pouvoir central, statuts et privilèges BB administration communale CC finances et comptes communaux 1176-1792 / Archives municipales de Nice. NiceArchives municipales de Nice2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 6/22

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Inventaire analytique AA actes du pouvoir central,...
  6. Résultat n°6

    Le budget de la culture de Reims entre 1977 et 1989 / Claire Adam ReimsUniversité de Reims2003

    Date

    2003

    Cote

    Ch 10210/246

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le budget de la culture de Reims entre 1977 et 1989...
  7. Résultat n°7

    Administration et comptabilité communale : 1800-1940 : répertoire numérique détaillé des sous-série 1 O, 2 O et 4 O / Archives départementales de la Loire-Atlantique ; Conseil général de la Loire-Atlantique ; par Denise Sanson, Marie-Christine Vétélé ; travail coordonné par Philippe Charon, Jean-François Caraës ; sous la dir. de Vivienne Miguet. NantesArchives départementale de la Loire-AtlantiqueConseil général2001

    Date

    2001

    Cote

    AD 44/39

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
    • Administration et comptabilité communale : 1800-1940...
  8. Résultat n°8

    Guide pratique budgétaire, comptable, financier et fiscal à l'intention des ordonnateurs / Union amicale des maires de la Marne

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 10497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Guide pratique budgétaire, comptable, financier et...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales du département de la Haute-Vienne de 1800 à 1940 / Archives départementales de la Haute-Vienne ; [réd.] par Marie-Jeanne Denardou ; sous la dir. de Jacques Decanter et Marie-Paule Arnauld. - LimogesArchives départementales de la Haute-Vienne1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 87/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Vienne - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
  10. Résultat n°10

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 3 Région Alsace / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1982

    Date

    1982

    Cote

    R H bib 11089/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  11. Résultat n°11

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 5 Région Midi-Pyrénées / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1982

    Date

    1982

    Cote

    R H bib 11089/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  12. Résultat n°12

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 4 Région Bourgogne / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1982

    Date

    1982

    Cote

    R H bib 11089/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : an VIII-1940 / Archives départementales des Landes ; [rédigé par] Francine Daudigeos, Christiane Lesclaux ; sous la direction de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1982

    Date

    1982

    Cote

    AD 40/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : an VIII-1940 / Archives départementales des Landes ; [rédigé par] Francine Daudigeos, Christiane Lesclaux ; sous la direction de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1982

    Date

    1982

    Cote

    R H 12040/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
  15. Résultat n°15

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    R H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communales : an VIII-1940 / Archives départementales du Gard ; établi par Marcel Baccou, et Lise-Marie Carretero ; sous la direction de Robert Debant. NîmesArchives départementales du Gard1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 30/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gard - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série O : administration...
  17. Résultat n°17

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 2 Région Pays de la Loire et Poitou-Charentes / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    R H bib 11089/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  18. Résultat n°18

    Mission d'études et de statistiques. Statistiques financières sur les collectivités locales : statistiques départementales. Exercice 1978

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    D bib 10471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mission d'études et de statistiques. Statistiques financières...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs, an VIII-1940 / Archives départementales de la Sarthe ; établi sous la direction de Gérard Naud. Le MansArchives départementales de la Sarthe1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 72/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Sarthe - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
  20. Résultat n°20

    Récolement méthodique de la série O (1800-1940) : administration et comptabilité communales / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 5/30

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Récolement méthodique de la série O (1800-1940) : administration...
  21. Résultat n°21

    Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    Chp 17110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communales, service vicinal, dons et legs, 1800-1940 : suivi d'un répertoire sélectif des plans conservés dans la série O / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Antoine Mage ; sous la direction de Jean-François Le Nail. FoixArchives départementales de l'Ariège1975

    Date

    1975

    Cote

    AD 9/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ariège - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série O : administration...
  23. Résultat n°23

    Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement d'un hippodrome (1852) ; achat d'une carrière à M. Valentin (1925).

    Date

    1804-1973

    Cote

    2 O 3955

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Martin-sur-le-Pré
    • Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    La gestion financière de la ville de Reims (1722-1750) / Philippe Legin. ReimsUniversité de Reims1969

    Date

    1969

    Cote

    Ch 10210/244

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • La gestion financière de la ville de Reims (1722-1750)...
  25. Résultat n°25

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    Dp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  26. Résultat n°26

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 15458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  27. Résultat n°27

    Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Bellec, Roger

    Date

    1964

    Cote

    D bib 10408 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
  28. Résultat n°28

    Guide pratique de la nouvelle comptabilité communale

    Date de publication

    1960

    Auteur

    Bazoche, Michel

    Date

    1960

    Cote

    D bib 1167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Guide pratique de la nouvelle comptabilité communale
  29. Résultat n°29

    Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Chp 9059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
  30. Résultat n°30

    Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    R Chp 9059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
  31. Résultat n°31

    Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Singer, Jean

    Date

    1957

    Cote

    D bib 10395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Finances communales et départementales. Lois, décrets,...
  32. Résultat n°32

    Traité général des finances communales et départementales / par Jean Singer,... ; Préface de M. Michel Bazoche,...

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Singer, Jean

    Date

    1956

    Cote

    D bib 751 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité général des finances communales et départementales...
  33. Résultat n°33

    Guide pratique de la nouvelle comptabilité des communes

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Bazoche, Michel

    Date

    1956

    Cote

    D bib 1168 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Guide pratique de la nouvelle comptabilité des communes
  34. Résultat n°34

    Registre d'emprunts classés par communes.

    Date

    1903-1950

    Cote

    3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Registre d'emprunts classés par communes.
  35. Résultat n°35

    Thoult-Trosnay (Le). Revenus communaux. - Partage de bois indivis entre les hameaux de Larmortière et de Fontaine-Aubran (1847-1850) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1847-1943

    Cote

    2 O 4442

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thoult-Trosnay (Le)
    • Thoult-Trosnay (Le). Revenus communaux. - Partage de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Daty, Gabriel

    Date

    1943

    Cote

    D bib 485 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]
  37. Résultat n°37

    Brandonvillers. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière, achat de terrains aux époux Tridon-Probst (1943) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1838-1943

    Cote

    2 O 665

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers. Revenus communaux. - Ouverture d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]. ParisSociété d'éditions économiques et sociales1943

    Date

    1943

    Cote

    R D bib 485

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]. ParisSociété...
  39. Résultat n°39

    Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Lainville, Robert

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5038 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau régime financier des communes et des départements...
  40. Résultat n°40

    Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Date

    1814-1940

    Cote

    2 O 3683

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rouffy
    • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de place (1818) ; cession de dommages de guerre par M. Boucher (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1816-1940

    Cote

    2 O 4823

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-en-Tardenois
    • Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
  43. Résultat n°43

    Heutrégiville. Revenus communaux. - Achat d'une grévière à M. Jot-Bourgeois (1894) ; achat de deux parcelles de terre aux sieurs Paul Bart et Jot-Bourgeois (1922), pour agrandissement de la grévière ; achat de dommages de guerre à Mme Vve Viseneux (1930) ; à Mme Vve Henrat (1931).

    Date

    1807-1940

    Cote

    2 O 2233

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville. Revenus communaux. - Achat d'une grévière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Jacquemin pour en faire une carrière (1926).

    Date

    an XI-1940

    Cote

    2 O 829

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cernon-sur-Coole
    • Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Blaise-sous-Hauteville. Revenus communaux. - Vaine pâture.

    Date

    1846-1940

    Cote

    2 O 583

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Blaise-sous-Hauteville
    • Blaise-sous-Hauteville. Revenus communaux. - Vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Cramant. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière (1902) ; dommages de guerre (1934) ; tarif des droits de place (1940).

    Date

    1826-1940

    Cote

    2 O 1508

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cramant
    • Cramant. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Bisseuil. Revenus communaux. - Vaine pâture ; droit de places (1904) ; ouverture d'une crayère : achat des terrains Houbart-Guilmette, Méa-Warnier et Guilmette-Perrier (1911) : achat de dommages de guerre (1924).

    Date

    1820-1940

    Cote

    2 O 565

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bisseuil
    • Bisseuil. Revenus communaux. - Vaine pâture ; droit...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Sézanne. Emprunts. Impositions. Dommages de guerre.

    Date

    1811-1940

    Cote

    2 O 4192

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Emprunts. Impositions. Dommages de guerre.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant de l'occupation, emprunt de 10.000 frs (1872) ; vente et achat de dommages de guerre.

    Date

    1848-1940

    Cote

    2 O 239

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Arcis-le-Ponsart
    • Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1802-1940

    Cote

    2 O 4750

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzenay
    • Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Situation financière des communes.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Situation financière des communes.
  52. Résultat n°52

    Compertrix. Revenus communaux.

    Date

    1928-1940

    Cote

    2 O 1270

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Compertrix
    • Compertrix. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Sainte-Menehould. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Date

    1839-1940

    Cote

    2 O 3795

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Menehould
    • Sainte-Menehould. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Sainte-Menehould. Emprunts. Impositions. - Aliénation de titres de rente. - Charges résultant de l'invasion. - Achat de dommages de guerre.

    Date

    1862-1940

    Cote

    2 O 3794

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Menehould
    • Sainte-Menehould. Emprunts. Impositions. - Aliénation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).

    Date

    an X-1940

    Cote

    2 O 257

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Arzillières
    • Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Hurlus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1837) ; taxe de pâturage (1884) ; échange d'un terrain entre la commune et M. Terrière (1899) ; vaine pâture (1900) ; clôture des biens communaux (1910) ; cession de créance de dommages de guerre (1928) ; achat de rentes (1930, 1932, 1940).

    Date

    1824-1940

    Cote

    2 O 2255

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Hurlus
    • Hurlus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1837) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

    Date

    an VIII-1940

    Cote

    2 O 264

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Athis
    • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Châlons-sur-Marne. Emprunts. Impositions. Aliénations de titres de rente. Charges résultant des invasions. Achat de dommages de guerre.

    Date

    1809-1940

    Cote

    2 O 920

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Emprunts. Impositions. Aliénations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Vertus. Taxes diverses.

    Date

    1913-1939

    Cote

    2 O 4739

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vertus
    • Vertus. Taxes diverses.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Pargny-sur-Saulx. Revenus communaux. - Aliénation de terrains aux propriétaires qui les ont usurpés (1847) ; droits de stationnement (1895) ; droits de place des forains (1938).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3084

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pargny-sur-Saulx
    • Pargny-sur-Saulx. Revenus communaux. - Aliénation de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

    Date

    1800-1939

    Cote

    2 O 2996

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nuisement-sur-Coole
    • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant les marais de Saint-Gond (1836) ; vaine pâture (1840) ; partage (1844) ; projet de transaction au sujet des marais de Saint-Gond (1853) ; vente d'une parcelle de pâtures communales à divers (1859) ; partage des marais communaux (1862).

    Date

    1810-1939

    Cote

    2 O 282

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnay-aux-Planches
    • Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806) ; vaine pâture (1836) ; partage des communaux (1840) ; concession de terres aux habitants (1893) ; cession de dommages de guerre par Mme Plongeron épouse de M. Masson (1927).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avenay
    • Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Fère-Champenoise. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les époux Charlot (1887) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1827-1939

    Cote

    2 O 1940

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fère-Champenoise
    • Fère-Champenoise. Revenus communaux. - Transaction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XI-1939

    Cote

    2 O 2519

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mairy-sur-Marne
    • Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2 O 3835

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Germain-la-Ville
    • Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).

    Date

    1805-1939

    Cote

    2 O 339

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avize
    • Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune...

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    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Fromentières. Revenus communaux.

    Date

    1810-1939

    Cote

    2 O 2040

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fromentières
    • Fromentières. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Sillery. Revenus communaux. - Echange de terrain avec M. Portevin (1826) ; transaction entre la commune et le sieur Brice (1833) ; droits de stationnement (1913) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1822-1939

    Cote

    2 O 4207

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sillery
    • Sillery. Revenus communaux. - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Braux-Sainte-Cohière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain du sieur Mauclerc pour servir de carrière (1850) ; dommages de guerre.

    Date

    1850-1939

    Cote

    2 O 677

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Braux-Sainte-Cohière
    • Braux-Sainte-Cohière. Revenus communaux. - Achat d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Vaudemanges. Revenus communaux. - Pourvoi de la commune devant la Cour des Comptes contre un arrêt du Conseil de Préfecture (succession Joannès) (1858) ; vaine pâture (1861).

    Date

    1805-1939

    Cote

    2 O 4631

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vaudemanges
    • Vaudemanges. Revenus communaux. - Pourvoi de la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles de terre aux sieurs Michel et Béaudir, pour servir de carrières (1877) ; extension de la carrière, acquisition du terrain Adeline Charlet (1893) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1820-1939

    Cote

    2 O 319

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 4967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Virginy
    • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 O 5071

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Bazancourt. Revenus communaux. - Vente d'une partie des terres usagères de la commune (1876) ; vente d'une ancienne grèvière (1888) ; dommages de guerres (1933-1934).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 434

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bazancourt
    • Bazancourt. Revenus communaux. - Vente d'une partie...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Epernay. Emprunts et impositions. - Achat et aliénation de rentes. - Charges résultant des invasions. - Dommages de guerre.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2 O 1809

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Emprunts et impositions. - Achat et aliénation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Montmirail. Revenus communaux. - Droit de place, de stationnement et taxes diverses.

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 2800

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Droit de place, de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Étoges. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1827-1939

    Cote

    2 O 1877

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Étoges
    • Étoges. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne