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863 résultats

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Résultat n°1

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

Date

1772-1934

Cote

2 O 2709

Résultat n°2

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Date

1791-1818

Cote

2 O 3973

Résultat n°3

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).

Date

an V-1923

Cote

2 O 4942

Résultat n°4

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

Date

an V-1933

Cote

2 O 2204

Résultat n°5

Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).

Date

an VI-1841

Cote

2 O 383

Résultat n°6

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

Date

an VII-1939

Cote

2 O 5099

Résultat n°7

Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).

Date

1799-1923

Cote

2 O 3937

Résultat n°8

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1933

Cote

2 O 571

Résultat n°9

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1935

Cote

2 O 403

Résultat n°10

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

Date

an VIII-1940

Cote

2 O 264

Résultat n°11

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

Date

1800-1939

Cote

2 O 2996

Résultat n°12

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

Date

1800-1933

Cote

2 O 4062

Résultat n°13

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

Date

1800-1925

Cote

2 O 4305

Résultat n°14

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

Date

1800-1935

Cote

2 O 4293

Résultat n°15

Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).

Date

1800-1913

Cote

2 O 4411

Résultat n°16

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

Date

an IX-1925

Cote

2 O 202

Résultat n°17

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

Date

an IX-1935

Cote

2 O 2016

Résultat n°18

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

Date

an IX-1939

Cote

2 O 4563

Résultat n°19

Champagne. Revenus communaux.

Date

an IX-1820

Cote

2 O 961

Résultat n°20

Possesse. Revenus communaux.

Date

an IX-1926

Cote

2 O 3217

Résultat n°21

Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine pâture (1844-1909) ; reconnaissance envers les hospices de Châlons (1823) ; acquisition d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin (1838) ; achat d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin et à Mme Catherine Véronique Moret sa femme (1838) ; acquisition d'une sablière au sieur Eugène Martin (1878) ; acquisitions diverses (1892-1936).

Date

an IX-1936

Cote

2 O 163

Résultat n°22

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.

Date

an IX-1822

Cote

5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).

Date

an IX-1907

Cote

2 O 173

Résultat n°24

Registre de situation comptable des communes

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824

Cote

3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Petites-Côtes (Les). Budget.

Date

an IX-1834

Cote

2 O 3116

Résultat n°26

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

Date

3 frimaire an IX-8 décembre 1806

Cote

1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

Date

1801-1934

Cote

2 O 1277

Résultat n°28

Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.

Date

1801-1921

Cote

2 O 4318

Résultat n°29

Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).

Date

1801-1925

Cote

2 O 4056

Résultat n°30

Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).

Date

1801-1938

Cote

2 O 3991

Résultat n°31

Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).

Date

1801-1931

Cote

2 O 4224

Résultat n°32

Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827, 1894) ; achat d'un terrain aux époux Mérat-Prévost pour extraction de graveluche (1917).

Date

1801-1933

Cote

2 O 4262

Résultat n°33

Thiéblemont. Revenus communaux.

Date

1801-1861

Cote

2 O 4415

Résultat n°34

Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).

Date

1801-1935

Cote

2 O 3860

Résultat n°35

Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).

Date

1801-1925

Cote

2 O 4299

Résultat n°36

Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).

Date

1801-1936

Cote

2 O 793

Résultat n°37

Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).

Date

1801-1935

Cote

2 O 4107

Résultat n°38

Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).

Date

1801-1934

Cote

2 O 3722

Résultat n°39

Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).

Date

1801-1912

Cote

2 O 4569

Résultat n°40

Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).

Date

1801-1929

Cote

2 O 4128

Résultat n°41

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

Date

1801-1924

Cote

2 O 4650

Résultat n°42

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).

Date

an X-1909

Cote

2 O 811

Résultat n°43

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

Date

an X-1933

Cote

2 O 942

Résultat n°44

Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession d'une sablière, au profit de la commune, dans la forêt de Verzy (1842) ; achat d'un terrain aux époux Rouyer-Gaillard pour servir de sablière (1893) ; droit de place (1898) ; achat d'un terrain aux époux Coutur-Maquerlot pour servir de dépôt de déblais (1900) ; échange entre la commune et les époux Legras-Vannelet (1903) ; achat de terrains à MM. Labitte et Coutier pour dépôt de déblais (1911) ; concession amiable d'une sablière à la commune dans la forêt domaniale (1922) ; dommages de guerre (1936).

Date

an X-1938

Cote

2 O 4758

Résultat n°45

Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

an X-1939

Cote

2 O 244

Résultat n°46

Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).

Date

an X-1940

Cote

2 O 257

Résultat n°47

Rosay. Revenus communaux. - Procès avec M. de Felcourt au sujet de la propriété d'un tertre (1867) ; vaine pâture (1868 et 1885).

Date

an X-1914

Cote

2 O 3671

Résultat n°48

Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Pistat (1924) et avec Mlle Thérèse Herbelet (1925) ; dommages de guerre (1933).

Date

an X-1939

Cote

2 O 1135

Résultat n°49

Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).

Date

1802-1935

Cote

2 O 4644

Résultat n°50

Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).

Date

1802-1936

Cote

2 O 5124

Résultat n°51

Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains avec M. Eugène Legay (1924) ; dommages de guerre (1936).

Date

1802-1936

Cote

2 O 3076

Résultat n°52

Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897) ; dommages de guerre (1933).

Date

1802-1933

Cote

2 O 4312

Résultat n°53

Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1893), d'une autre à M. Bassuet (1929).

Date

1802-1932

Cote

2 O 3914

Résultat n°54

Sapignicourt. Revenus communaux.

Date

1802-1924

Cote

2 O 4071

Résultat n°55

Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).

Date

1802-1940

Cote

2 O 4750

Résultat n°56

Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres dans un bois communal (1802) ; dommages de guerre (1935).

Date

1802-1935

Cote

2 O 3872

Résultat n°57

Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).

Date

1802-1934

Cote

2 O 3021

Résultat n°58

Saint-Jean-devant-Possesse. Revenus communaux.

Date

1802-1889

Cote

2 O 3878

Résultat n°59

Fleury-la-Rivière. Revenus communaux. - Partage (1828) ; achat de parcelles de terrains à la veuve Blot-Garet et au sieur Hanin-Garet, pour crayère communale (1894) ; échange de terrains entre la commune et le sieur Albert Gamet (1939).

Date

1802-1939

Cote

2 O 1974

Résultat n°60

Isson. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826).

Date

1802-1834

Cote

2 O 2283

Résultat n°61

Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881) ; indemnités pour dommages de guerre (1937).

Date

1802-1937

Cote

2 O 4281

Résultat n°62

Dampierre-sur-Moivre. Revenus communaux. - Partage (an XI).

Date

an XI-1930

Cote

2 O 1583

Résultat n°63

Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Date

an XI-1937

Cote

2 O 2439

Résultat n°64

Vanault-les-Dames. Revenus communaux.

Date

an XI-1927

Cote

2 O 4576

Résultat n°65

Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Jacquemin pour en faire une carrière (1926).

Date

an XI-1940

Cote

2 O 829

Résultat n°66

Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).

Date

an XI-1939

Cote

2 O 2519

Résultat n°67

Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune et le sieur Mignoque (1810) ; échange d'immeubles entre l'Association diocésaine et la commune (1927) ; octroi (an XI-1813).

Date

an XI-1927

Cote

2 O 2077

Résultat n°68

Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne sablière (1876) : achat de dommages de guerre (1913).

Date

an XI-1936

Cote

2 O 1550

Résultat n°69

Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.

Date

an XI-1830

Cote

2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)

Résultat n°70

Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an XI) ; aliénation de 5 pièces de terre à divers (1832) ; acquisition de carrières (1843-1911) ; vaîne pâture (1926).

Date

an XI-1921

Cote

2 O 294

Résultat n°71

Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.

Date

1803-1933

Cote

2 O 4961

Résultat n°72

Sézanne. Droits de place et stationnement, droits de mesurage et de jaugeage.

Date

1803-1925

Cote

2 O 4162

Résultat n°73

Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).

Date

1803-1939

Cote

2 O 3835

Résultat n°74

Saint-Pierre-aux-Oies. Revenus communaux.

Date

1803-1912

Cote

2 O 3985

Résultat n°75

Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour en extraire des terres à bâtir aux sieurs Cheminon Clérin et Mlles Marie et Marie-Louise Horguelin (1810) ; aliénation de cinquante parcelles de terrains communaux (1839) ; vaine pâture (1884) ; taxe de pâturage (1930) ; achat d'un terrain à Mme Varlet pour extraire du crayon (1933) ; dommages de guerre (1933) ; aliénation de terres vaines au profit des riverains (1937).

Date

1803-1937

Cote

2 O 3177

Résultat n°76

Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux avec Venteuil (1886) ; dommages de guerre (1925) ; augmentation du tarif des droits de place (1937).

Date

1803-1937

Cote

2 O 1559

Résultat n°77

Mutry. Revenus communaux. - Etat des biens en l'an XII : achat d'un terrain pour servir à l'extraction des terres nécessaires aux constructions (1837).

Date

1803-1867

Cote

2 O 4394

Résultat n°78

Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).

Date

1803-1933

Cote

2 O 5130

Résultat n°79

Coupéville. Revenus communaux. - Partage (an XII).

Date

1803-1920

Cote

2 O 1396

Résultat n°80

Saudoy. Revenus communaux.

Date

1803-1934

Cote

2 O 4095