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Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-5157

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne

Mots clés collectivités

Marne (France). Préfecture

Mots clés lieux

Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 3973

Date

1791-1818

Présentation du contenu

Le dossier inclut : Plan de l'ancien château (XVIIIe siècle).

Mots clés lieux

Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)

Mots clés matières

Finances communales