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Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-5157

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne

Mots clés collectivités

Marne (France). Préfecture

Mots clés lieux

Rosay (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vière (Marne, France)

Rosay. Revenus communaux. - Procès avec M. de Felcourt au sujet de la propriété d'un tertre (1867) ; vaine pâture (1868 et 1885).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 3671

Date

an X-1914

Présentation du contenu

Le dossier inclut : Plan de deux terrains à aliéner (1er février 1879).

Mots clés lieux

Rosay (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vière (Marne, France)

Mots clés matières

Finances communales