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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2709
 Date
1772-1934
 Lieu
Mesnil-sur-Oger (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mesnil-sur-Oger (Le)
  • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°2

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).
Cote
2 O 3973
 Date
1791-1818
 Lieu
Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Ouen
  • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°3

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).
Cote
2 O 4942
 Date
an V-1923
 Lieu
Villiers-aux-Corneilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villiers-aux-Corneilles
  • Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°4

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2204
 Date
an V-1933
 Lieu
Heiltz-le-Maurupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Heiltz-le-Maurupt
  • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°5

Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).
Cote
2 O 383
 Date
an VI-1841
 Lieu
Barbonne (Marne ; ancienne commune), Barbonne-Fayel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Barbonne
  • Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet...
Résultat n°6

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°7

Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).
Cote
2 O 3937
 Date
1799-1923
 Lieu
Saint-Mard-sur-le-Mont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Mard-sur-Le-Mont
  • Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat...
Résultat n°8

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 571
 Date
an VIII-1933
 Lieu
Blacy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Blacy
  • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...
Résultat n°9

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 403
 Date
an VIII-1935
 Lieu
Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Baslieux-sous-Châtillon
  • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...
Résultat n°10

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).
Cote
2 O 264
 Date
an VIII-1940
 Lieu
Athis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Athis
  • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...
Résultat n°11

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).
Cote
2 O 2996
 Date
1800-1939
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nuisement-sur-Coole
  • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°12

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4062
 Date
1800-1933
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Vrain
  • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...
Résultat n°13

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).
Cote
2 O 4305
 Date
1800-1925
 Lieu
Songy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Songy
  • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...
Résultat n°14

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).
Cote
2 O 4293
 Date
1800-1935
 Lieu
Sompuis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sompuis
  • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°15

Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).
Cote
2 O 4411
 Date
1800-1913
 Lieu
Thibie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thibie
  • Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°16

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).
Cote
2 O 202
 Date
an IX-1925
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambrières
  • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°17

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).
Cote
2 O 2016
 Date
an IX-1935
 Lieu
Francheville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Francheville
  • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...
Résultat n°18

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°19

Champagne. Revenus communaux.
Cote
2 O 961
 Date
an IX-1820
 Lieu
Champagne (Marne ; ancienne commune), Champigneul-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Champagne
  • Champagne. Revenus communaux.
Résultat n°20

Possesse. Revenus communaux.
Cote
2 O 3217
 Date
an IX-1926
 Lieu
Possesse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Possesse
  • Possesse. Revenus communaux.
Résultat n°21

Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine pâture (1844-1909) ; reconnaissance envers les hospices de Châlons (1823) ; acquisition d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin (1838) ; achat d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin et à Mme Catherine Véronique Moret sa femme (1838) ; acquisition d'une sablière au sieur Eugène Martin (1878) ; acquisitions diverses (1892-1936).
Cote
2 O 163
 Date
an IX-1936
 Lieu
Aigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aigny
  • Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine...
Résultat n°22

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.
Cote
5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
Résultat n°23

Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).
Cote
2 O 173
 Date
an IX-1907
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Allemanche-Launay-et-Soyer
  • Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente...
Résultat n°24

Registre de situation comptable des communes
Cote
3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre de situation comptable des communes
Résultat n°25

Petites-Côtes (Les). Budget.
Cote
2 O 3116
 Date
an IX-1834
 Lieu
Petites-Côtes (Les) (Marne ; ancienne commune), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Petites-Côtes (Les)
  • Petites-Côtes (Les). Budget.
Résultat n°26

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°27

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).
Cote
2 O 1277
 Date
1801-1934
 Lieu
Condé-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Condé-sur-Marne
  • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...
Résultat n°28

Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.
Cote
2 O 4318
 Date
1801-1921
 Lieu
Soudé-Notre-Dame (Marne ; ancienne commune), Soudé (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soudé-Notre-Dame
  • Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.
Résultat n°29

Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).
Cote
2 O 4056
 Date
1801-1925
 Lieu
Saint-Utin (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Utin
  • Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838)...
Résultat n°30

Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3991
 Date
1801-1938
 Lieu
Saint-Quentin-les-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Quentin-les-Marais
  • Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...
Résultat n°31

Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).
Cote
2 O 4224
 Date
1801-1931
 Lieu
Sogny-en-l'Angle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sogny-en-l'Angle
  • Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°32

Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827, 1894) ; achat d'un terrain aux époux Mérat-Prévost pour extraction de graveluche (1917).
Cote
2 O 4262
 Date
1801-1933
 Lieu
Sommesous (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sommesous
  • Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827,...
Résultat n°33

Thiéblemont. Revenus communaux.
Cote
2 O 4415
 Date
1801-1861
 Lieu
Thiéblemont (Marne ; ancienne commune), Thiéblemont-Farémont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thiéblemont
  • Thiéblemont. Revenus communaux.
Résultat n°34

Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).
Cote
2 O 3860
 Date
1801-1935
 Lieu
Saint-Hilaire-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Hilaire-le-Grand
  • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...
Résultat n°35

Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).
Cote
2 O 4299
 Date
1801-1925
 Lieu
Somsois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Somsois
  • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...
Résultat n°36

Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 793
 Date
1801-1936
 Lieu
Caure (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Caure (La)
  • Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...
Résultat n°37

Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4107
 Date
1801-1935
 Lieu
Scrupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Scrupt
  • Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°38

Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3722
 Date
1801-1934
 Lieu
Saint-Chéron (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Chéron
  • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...
Résultat n°39

Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).
Cote
2 O 4569
 Date
1801-1912
 Lieu
Vanault-le-Châtel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vanault-le-Châtel
  • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...
Résultat n°40

Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).
Cote
2 O 4128
 Date
1801-1929
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sermaize-les-Bains
  • Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction...
Résultat n°41

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).
Cote
2 O 4650
 Date
1801-1924
 Lieu
Vavray-le-Petit (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Petit
  • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°42

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).
Cote
2 O 811
 Date
an X-1909
 Lieu
Celle-sous-Chantemerle (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Celle-sous-Chantemerle (La)
  • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...
Résultat n°43

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).
Cote
2 O 942
 Date
an X-1933
 Lieu
Châlons-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Vesle
  • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...
Résultat n°44

Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession d'une sablière, au profit de la commune, dans la forêt de Verzy (1842) ; achat d'un terrain aux époux Rouyer-Gaillard pour servir de sablière (1893) ; droit de place (1898) ; achat d'un terrain aux époux Coutur-Maquerlot pour servir de dépôt de déblais (1900) ; échange entre la commune et les époux Legras-Vannelet (1903) ; achat de terrains à MM. Labitte et Coutier pour dépôt de déblais (1911) ; concession amiable d'une sablière à la commune dans la forêt domaniale (1922) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 4758
 Date
an X-1938
 Lieu
Verzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verzy
  • Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession...
Résultat n°45

Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 244
 Date
an X-1939
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Argers
  • Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°46

Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).
Cote
2 O 257
 Date
an X-1940
 Lieu
Arzillières (Marne ; ancienne commune), Arzillières-Neuville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Arzillières
  • Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang...
Résultat n°47

Rosay. Revenus communaux. - Procès avec M. de Felcourt au sujet de la propriété d'un tertre (1867) ; vaine pâture (1868 et 1885).
Cote
2 O 3671
 Date
an X-1914
 Lieu
Rosay (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Rosay
  • Rosay. Revenus communaux. - Procès avec M. de Felcourt...
Résultat n°48

Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Pistat (1924) et avec Mlle Thérèse Herbelet (1925) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 1135
 Date
an X-1939
 Lieu
Chaumuzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Chaumuzy
  • Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°49

Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).
Cote
2 O 4644
 Date
1802-1935
 Lieu
Vavray-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Grand
  • Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un...
Résultat n°50

Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 5124
 Date
1802-1936
 Lieu
Vrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vrigny
  • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°51

Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains avec M. Eugène Legay (1924) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 3076
 Date
1802-1936
 Lieu
Pagny-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pargny-lès-Reims
  • Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains...
Résultat n°52

Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4312
 Date
1802-1933
 Lieu
Souain (Marne ; ancienne commune), Souain-Perthes-lès-Hurlus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Souain
  • Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897)...
Résultat n°53

Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1893), d'une autre à M. Bassuet (1929).
Cote
2 O 3914
 Date
1802-1932
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Lumier-en-Champagne
  • Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition...
Résultat n°54

Sapignicourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 4071
 Date
1802-1924
 Lieu
Sapignicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sapignicourt
  • Sapignicourt. Revenus communaux.
Résultat n°55

Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4750
 Date
1802-1940
 Lieu
Verzenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verzenay
  • Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...
Résultat n°56

Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres dans un bois communal (1802) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3872
 Date
1802-1935
 Lieu
Saint-Imoges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Imoges
  • Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres...
Résultat n°57

Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3021
 Date
1802-1934
 Lieu
Oiry (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Oiry
  • Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain...
Résultat n°58

Saint-Jean-devant-Possesse. Revenus communaux.
Cote
2 O 3878
 Date
1802-1889
 Lieu
Saint-Jean-devant-Possesse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Jean-devant-Possesse
  • Saint-Jean-devant-Possesse. Revenus communaux.
Résultat n°59

Fleury-la-Rivière. Revenus communaux. - Partage (1828) ; achat de parcelles de terrains à la veuve Blot-Garet et au sieur Hanin-Garet, pour crayère communale (1894) ; échange de terrains entre la commune et le sieur Albert Gamet (1939).
Cote
2 O 1974
 Date
1802-1939
 Lieu
Fleury-la-Rivière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Fleury-la-Rivière
  • Fleury-la-Rivière. Revenus communaux. - Partage (1828)...
Résultat n°60

Isson. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826).
Cote
2 O 2283
 Date
1802-1834
 Lieu
Isson (Marne ; ancienne commune), Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Isson
  • Isson. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826).
Résultat n°61

Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881) ; indemnités pour dommages de guerre (1937).
Cote
2 O 4281
 Date
1802-1937
 Lieu
Somme-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sommevesle
  • Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881)...
Résultat n°62

Dampierre-sur-Moivre. Revenus communaux. - Partage (an XI).
Cote
2 O 1583
 Date
an XI-1930
 Lieu
Dampierre-sur-Moivre (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Dampierre-sur-Moivre
  • Dampierre-sur-Moivre. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°63

Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 2439
 Date
an XI-1937
 Lieu
Loisy-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Loisy-en-Brie
  • Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°64

Vanault-les-Dames. Revenus communaux.
Cote
2 O 4576
 Date
an XI-1927
 Lieu
Vanault-les-Dames (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vanault-les-Dames
  • Vanault-les-Dames. Revenus communaux.
Résultat n°65

Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Jacquemin pour en faire une carrière (1926).
Cote
2 O 829
 Date
an XI-1940
 Lieu
Cernon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cernon-sur-Coole
  • Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°66

Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2519
 Date
an XI-1939
 Lieu
Mairy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mairy-sur-Marne
  • Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens...
Résultat n°67

Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune et le sieur Mignoque (1810) ; échange d'immeubles entre l'Association diocésaine et la commune (1927) ; octroi (an XI-1813).
Cote
2 O 2077
 Date
an XI-1927
 Lieu
Giffaumont (Marne ; ancienne commune), Giffaumont-Champaubert (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Giffaumont
  • Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°68

Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne sablière (1876) : achat de dommages de guerre (1913).
Cote
2 O 1550
 Date
an XI-1936
 Lieu
Cuperly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cuperly
  • Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne...
Résultat n°69

Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.
Cote
2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois....
Résultat n°70

Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an XI) ; aliénation de 5 pièces de terre à divers (1832) ; acquisition de carrières (1843-1911) ; vaîne pâture (1926).
Cote
2 O 294
 Date
an XI-1921
 Lieu
Aulnay-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aulnay-sur-Marne
  • Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°71

Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4961
 Date
1803-1933
 Lieu
Vindey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vindey
  • Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°72

Sézanne. Droits de place et stationnement, droits de mesurage et de jaugeage.
Cote
2 O 4162
 Date
1803-1925
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Droits de place et stationnement, droits de...
Résultat n°73

Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3835
 Date
1803-1939
 Lieu
Saint-Germain-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Germain-la-Ville
  • Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange...
Résultat n°74

Saint-Pierre-aux-Oies. Revenus communaux.
Cote
2 O 3985
 Date
1803-1912
 Lieu
Saint-Pierre-aux-Oies (Marne ; ancienne commune), Saint-Pierre (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Pierre-aux-Oies
  • Saint-Pierre-aux-Oies. Revenus communaux.
Résultat n°75

Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour en extraire des terres à bâtir aux sieurs Cheminon Clérin et Mlles Marie et Marie-Louise Horguelin (1810) ; aliénation de cinquante parcelles de terrains communaux (1839) ; vaine pâture (1884) ; taxe de pâturage (1930) ; achat d'un terrain à Mme Varlet pour extraire du crayon (1933) ; dommages de guerre (1933) ; aliénation de terres vaines au profit des riverains (1937).
Cote
2 O 3177
 Date
1803-1937
 Lieu
Pogny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pogny
  • Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour...
Résultat n°76

Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux avec Venteuil (1886) ; dommages de guerre (1925) ; augmentation du tarif des droits de place (1937).
Cote
2 O 1559
 Date
1803-1937
 Lieu
Damery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Damery
  • Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux...
Résultat n°77

Mutry. Revenus communaux. - Etat des biens en l'an XII : achat d'un terrain pour servir à l'extraction des terres nécessaires aux constructions (1837).
Cote
2 O 4394
 Date
1803-1867
 Lieu
Mutry (Marne ; ancienne commune), Tauxières-Mutry (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mutry
  • Mutry. Revenus communaux. - Etat des biens en l'an...
Résultat n°78

Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).
Cote
2 O 5130
 Date
1803-1933
 Lieu
Vroil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vroil
  • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...
Résultat n°79

Coupéville. Revenus communaux. - Partage (an XII).
Cote
2 O 1396
 Date
1803-1920
 Lieu
Coupéville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Coupéville
  • Coupéville. Revenus communaux. - Partage (an XII).
Résultat n°80

Saudoy. Revenus communaux.
Cote
2 O 4095
 Date
1803-1934
 Lieu
Saudoy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saudoy
  • Saudoy. Revenus communaux.