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863 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le guide pratique du budget communal / Michel Viviano & Christophe Mondou. Neuilly-PlaisanceÉditions du Papyrus2015 Collectivités territoriales
Cote
H bib 7301
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le guide pratique du budget communal / Michel Viviano...
Résultat n°2

Administration et comptabilité communales, 1800-1940. Tome I, 1 O, administration communale et intercommunale, 2 O, dossiers communaux : répertoire numérique détaillé. / Archives départementales des Vosges. EpinalConseil général des Vosges2007
Cote
AD 88/30
 Date
2007
 Lieu
Vosges (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vosges - Archives départementales et communales
  • Administration et comptabilité communales, 1800-1940....
Résultat n°3

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales an VIII-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; par Danielle Moulin ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2007
Cote
AD 19/27
 Date
2007
 Lieu
Corrèze (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Corrèze - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
Résultat n°4

Inventaire analytique DD biens communaux EE affaires militaires FF justice / Archives municipales de Nice. NiceArchives municipales de Nice2007
Cote
AD 6/23
 Date
2007
 Lieu
Alpes-Maritimes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
  • Inventaire analytique DD biens communaux EE affaires...
Résultat n°5

Inventaire analytique AA actes du pouvoir central, statuts et privilèges BB administration communale CC finances et comptes communaux 1176-1792 / Archives municipales de Nice. NiceArchives municipales de Nice2006
Cote
AD 6/22
 Date
2006
 Lieu
Alpes-Maritimes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
  • Inventaire analytique AA actes du pouvoir central,...
Résultat n°6

Le budget de la culture de Reims entre 1977 et 1989 / Claire Adam ReimsUniversité de Reims2003
Cote
Ch 10210/246
 Date
2003
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Le budget de la culture de Reims entre 1977 et 1989...
Résultat n°7

Administration et comptabilité communale : 1800-1940 : répertoire numérique détaillé des sous-série 1 O, 2 O et 4 O / Archives départementales de la Loire-Atlantique ; Conseil général de la Loire-Atlantique ; par Denise Sanson, Marie-Christine Vétélé ; travail coordonné par Philippe Charon, Jean-François Caraës ; sous la dir. de Vivienne Miguet. NantesArchives départementale de la Loire-AtlantiqueConseil général2001
Cote
AD 44/39
 Date
2001
 Lieu
Loire-Atlantique (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
  • Administration et comptabilité communale : 1800-1940...
Résultat n°8

Guide pratique budgétaire, comptable, financier et fiscal à l'intention des ordonnateurs / Union amicale des maires de la Marne
Cote
D bib 10497 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Guide pratique budgétaire, comptable, financier et...
Résultat n°9

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales du département de la Haute-Vienne de 1800 à 1940 / Archives départementales de la Haute-Vienne ; [réd.] par Marie-Jeanne Denardou ; sous la dir. de Jacques Decanter et Marie-Paule Arnauld. - LimogesArchives départementales de la Haute-Vienne1992
Cote
AD 87/15
 Date
1992
 Lieu
Haute-Vienne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Vienne - Archives départementales
  • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
Résultat n°10

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 3 Région Alsace / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
R H bib 11089/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Alsace (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°11

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 5 Région Midi-Pyrénées / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
R H bib 11089/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Midi-Pyrénées (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°12

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 4 Région Bourgogne / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
R H bib 11089/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Bourgogne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°13

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : an VIII-1940 / Archives départementales des Landes ; [rédigé par] Francine Daudigeos, Christiane Lesclaux ; sous la direction de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1982
Cote
AD 40/19
 Date
1982
 Lieu
Landes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales
  • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
Résultat n°14

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : an VIII-1940 / Archives départementales des Landes ; [rédigé par] Francine Daudigeos, Christiane Lesclaux ; sous la direction de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1982
Cote
R H 12040/2
 Date
1982
 Lieu
Landes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales (centre de Reims)
  • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
Résultat n°15

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
R H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1981
 Lieu
Nord-Pas-de-Calais (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communales : an VIII-1940 / Archives départementales du Gard ; établi par Marcel Baccou, et Lise-Marie Carretero ; sous la direction de Robert Debant. NîmesArchives départementales du Gard1981
Cote
AD 30/14
 Date
1981
 Lieu
Gard (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gard - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série O : administration...
Résultat n°17

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 2 Région Pays de la Loire et Poitou-Charentes / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
R H bib 11089/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1981
 Lieu
Pays-de-la-Loire (France), Poitou (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°18

Mission d'études et de statistiques. Statistiques financières sur les collectivités locales : statistiques départementales. Exercice 1978
Cote
D bib 10471 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mission d'études et de statistiques. Statistiques financières...
Résultat n°19

Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs, an VIII-1940 / Archives départementales de la Sarthe ; établi sous la direction de Gérard Naud. Le MansArchives départementales de la Sarthe1980
Cote
AD 72/17
 Date
1980
 Lieu
Sarthe (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Sarthe - Archives départementales
  • Répertoire numérique détaillé de la série O : administration...
Résultat n°20

Récolement méthodique de la série O (1800-1940) : administration et comptabilité communales / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1980
Cote
AD 5/30
 Date
1980
 Lieu
Hautes-Alpes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
  • Récolement méthodique de la série O (1800-1940) : administration...
Résultat n°21

Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976
Cote
Chp 17110 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre...
Résultat n°22

Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communales, service vicinal, dons et legs, 1800-1940 : suivi d'un répertoire sélectif des plans conservés dans la série O / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Antoine Mage ; sous la direction de Jean-François Le Nail. FoixArchives départementales de l'Ariège1975
Cote
AD 9/8
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ariège - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série O : administration...
Résultat n°23

Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement d'un hippodrome (1852) ; achat d'une carrière à M. Valentin (1925).
Cote
2 O 3955
 Date
1804-1973
 Lieu
Saint-Martin-sur-le-Pré (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Martin-sur-le-Pré
  • Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement...
Résultat n°24

La gestion financière de la ville de Reims (1722-1750) / Philippe Legin. ReimsUniversité de Reims1969
Cote
Ch 10210/244
 Date
1969
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • La gestion financière de la ville de Reims (1722-1750)...
Résultat n°25

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios
Cote
Dp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
Résultat n°26

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires
Cote
Dp 15458 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
Résultat n°27

Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
Cote
D bib 10408 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
Résultat n°28

Guide pratique de la nouvelle comptabilité communale
Cote
D bib 1167 (Cote intellectuelle)
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Guide pratique de la nouvelle comptabilité communale
Résultat n°29

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne
Cote
Chp 9059 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
Résultat n°30

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne
Cote
R Chp 9059 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
Résultat n°31

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...
Cote
D bib 10395 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Finances communales et départementales. Lois, décrets,...
Résultat n°32

Traité général des finances communales et départementales / par Jean Singer,... ; Préface de M. Michel Bazoche,...
Cote
D bib 751 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité général des finances communales et départementales...
Résultat n°33

Guide pratique de la nouvelle comptabilité des communes
Cote
D bib 1168 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Guide pratique de la nouvelle comptabilité des communes
Résultat n°34

Registre d'emprunts classés par communes.
Cote
3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)
 Date
1903-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Registre d'emprunts classés par communes.
Résultat n°35

Thoult-Trosnay (Le). Revenus communaux. - Partage de bois indivis entre les hameaux de Larmortière et de Fontaine-Aubran (1847-1850) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4442
 Date
1847-1943
 Lieu
Thoult-Trosnay (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thoult-Trosnay (Le)
  • Thoult-Trosnay (Le). Revenus communaux. - Partage de...
Résultat n°36

La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]
Cote
D bib 485 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]
Résultat n°37

Brandonvillers. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière, achat de terrains aux époux Tridon-Probst (1943) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 665
 Date
1838-1943
 Lieu
Brandonvillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Brandonvillers
  • Brandonvillers. Revenus communaux. - Ouverture d'une...
Résultat n°38

La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]. ParisSociété d'éditions économiques et sociales1943
Cote
R D bib 485
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • La Vie municipale / [Par Gabriel Daty.]. ParisSociété...
Résultat n°39

Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville
Cote
Dp 5038 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau régime financier des communes et des départements...
Résultat n°40

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Cote
2 O 3683
 Date
1814-1940
 Lieu
Rouffy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Rouffy
  • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Résultat n°41

Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de place (1818) ; cession de dommages de guerre par M. Boucher (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4823
 Date
1816-1940
 Lieu
Ville-en-Tardenois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-en-Tardenois
  • Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de...
Résultat n°42

Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.
Cote
2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
Résultat n°43

Heutrégiville. Revenus communaux. - Achat d'une grévière à M. Jot-Bourgeois (1894) ; achat de deux parcelles de terre aux sieurs Paul Bart et Jot-Bourgeois (1922), pour agrandissement de la grévière ; achat de dommages de guerre à Mme Vve Viseneux (1930) ; à Mme Vve Henrat (1931).
Cote
2 O 2233
 Date
1807-1940
 Lieu
Heutrégiville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Heutrégiville
  • Heutrégiville. Revenus communaux. - Achat d'une grévière...
Résultat n°44

Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Jacquemin pour en faire une carrière (1926).
Cote
2 O 829
 Date
an XI-1940
 Lieu
Cernon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cernon-sur-Coole
  • Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°45

Blaise-sous-Hauteville. Revenus communaux. - Vaine pâture.
Cote
2 O 583
 Date
1846-1940
 Lieu
Blaise-sous-Hauteville (Marne ; ancienne commune), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Blaise-sous-Hauteville
  • Blaise-sous-Hauteville. Revenus communaux. - Vaine...
Résultat n°46

Cramant. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière (1902) ; dommages de guerre (1934) ; tarif des droits de place (1940).
Cote
2 O 1508
 Date
1826-1940
 Lieu
Cramant (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cramant
  • Cramant. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière...
Résultat n°47

Bisseuil. Revenus communaux. - Vaine pâture ; droit de places (1904) ; ouverture d'une crayère : achat des terrains Houbart-Guilmette, Méa-Warnier et Guilmette-Perrier (1911) : achat de dommages de guerre (1924).
Cote
2 O 565
 Date
1820-1940
 Lieu
Bisseuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Bisseuil
  • Bisseuil. Revenus communaux. - Vaine pâture ; droit...
Résultat n°48

Sézanne. Emprunts. Impositions. Dommages de guerre.
Cote
2 O 4192
 Date
1811-1940
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Emprunts. Impositions. Dommages de guerre.
Résultat n°49

Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant de l'occupation, emprunt de 10.000 frs (1872) ; vente et achat de dommages de guerre.
Cote
2 O 239
 Date
1848-1940
 Lieu
Arcis-le-Ponsart (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Arcis-le-Ponsart
  • Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant...
Résultat n°50

Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4750
 Date
1802-1940
 Lieu
Verzenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verzenay
  • Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...
Résultat n°51

Situation financière des communes.
Cote
2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Situation financière des communes.
Résultat n°52

Compertrix. Revenus communaux.
Cote
2 O 1270
 Date
1928-1940
 Lieu
Compertrix (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Compertrix
  • Compertrix. Revenus communaux.
Résultat n°53

Sainte-Menehould. Abattoir. - Règlement et taxes.
Cote
2 O 3795
 Date
1839-1940
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Menehould
  • Sainte-Menehould. Abattoir. - Règlement et taxes.
Résultat n°54

Sainte-Menehould. Emprunts. Impositions. - Aliénation de titres de rente. - Charges résultant de l'invasion. - Achat de dommages de guerre.
Cote
2 O 3794
 Date
1862-1940
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Menehould
  • Sainte-Menehould. Emprunts. Impositions. - Aliénation...
Résultat n°55

Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).
Cote
2 O 257
 Date
an X-1940
 Lieu
Arzillières (Marne ; ancienne commune), Arzillières-Neuville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Arzillières
  • Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang...
Résultat n°56

Hurlus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1837) ; taxe de pâturage (1884) ; échange d'un terrain entre la commune et M. Terrière (1899) ; vaine pâture (1900) ; clôture des biens communaux (1910) ; cession de créance de dommages de guerre (1928) ; achat de rentes (1930, 1932, 1940).
Cote
2 O 2255
 Date
1824-1940
 Lieu
Hurlus (Marne ; ancienne commune), Wargemoulin-Hurlus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Hurlus
  • Hurlus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1837) ;...
Résultat n°57

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).
Cote
2 O 264
 Date
an VIII-1940
 Lieu
Athis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Athis
  • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...
Résultat n°58

Châlons-sur-Marne. Emprunts. Impositions. Aliénations de titres de rente. Charges résultant des invasions. Achat de dommages de guerre.
Cote
2 O 920
 Date
1809-1940
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Emprunts. Impositions. Aliénations...
Résultat n°59

Vertus. Taxes diverses.
Cote
2 O 4739
 Date
1913-1939
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vertus
  • Vertus. Taxes diverses.
Résultat n°60

Pargny-sur-Saulx. Revenus communaux. - Aliénation de terrains aux propriétaires qui les ont usurpés (1847) ; droits de stationnement (1895) ; droits de place des forains (1938).
Cote
2 O 3084
 Date
1806-1939
 Lieu
Pargny-sur-Saulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pargny-sur-Saulx
  • Pargny-sur-Saulx. Revenus communaux. - Aliénation de...
Résultat n°61

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).
Cote
2 O 2996
 Date
1800-1939
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nuisement-sur-Coole
  • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°62

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°63

Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant les marais de Saint-Gond (1836) ; vaine pâture (1840) ; partage (1844) ; projet de transaction au sujet des marais de Saint-Gond (1853) ; vente d'une parcelle de pâtures communales à divers (1859) ; partage des marais communaux (1862).
Cote
2 O 282
 Date
1810-1939
 Lieu
Aulnay-aux-Planches (Marne ; ancienne commune), Val-des-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aulnay-aux-Planches
  • Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant...
Résultat n°64

Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806) ; vaine pâture (1836) ; partage des communaux (1840) ; concession de terres aux habitants (1893) ; cession de dommages de guerre par Mme Plongeron épouse de M. Masson (1927).
Cote
2 O 326
 Date
1806-1939
 Lieu
Avenay (Marne ; ancienne commune), Avenay-Val-d'Or (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Avenay
  • Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806)...
Résultat n°65

Fère-Champenoise. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les époux Charlot (1887) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 1940
 Date
1827-1939
 Lieu
Fère-Champenoise (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Fère-Champenoise
  • Fère-Champenoise. Revenus communaux. - Transaction...
Résultat n°66

Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2519
 Date
an XI-1939
 Lieu
Mairy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mairy-sur-Marne
  • Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens...
Résultat n°67

Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3835
 Date
1803-1939
 Lieu
Saint-Germain-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Germain-la-Ville
  • Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange...
Résultat n°68

Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).
Cote
2 O 339
 Date
1805-1939
 Lieu
Avize (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Avize
  • Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune...
Résultat n°69

Fromentières. Revenus communaux.
Cote
2 O 2040
 Date
1810-1939
 Lieu
Fromentières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Fromentières
  • Fromentières. Revenus communaux.
Résultat n°70

Sillery. Revenus communaux. - Echange de terrain avec M. Portevin (1826) ; transaction entre la commune et le sieur Brice (1833) ; droits de stationnement (1913) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4207
 Date
1822-1939
 Lieu
Sillery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sillery
  • Sillery. Revenus communaux. - Echange de terrain avec...
Résultat n°71

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°72

Braux-Sainte-Cohière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain du sieur Mauclerc pour servir de carrière (1850) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 677
 Date
1850-1939
 Lieu
Braux-Sainte-Cohière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Braux-Sainte-Cohière
  • Braux-Sainte-Cohière. Revenus communaux. - Achat d'un...
Résultat n°73

Vaudemanges. Revenus communaux. - Pourvoi de la commune devant la Cour des Comptes contre un arrêt du Conseil de Préfecture (succession Joannès) (1858) ; vaine pâture (1861).
Cote
2 O 4631
 Date
1805-1939
 Lieu
Vaudemanges (Marne ; ancienne commune), Vaudemange (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vaudemanges
  • Vaudemanges. Revenus communaux. - Pourvoi de la commune...
Résultat n°74

Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles de terre aux sieurs Michel et Béaudir, pour servir de carrières (1877) ; extension de la carrière, acquisition du terrain Adeline Charlet (1893) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 319
 Date
1820-1939
 Lieu
Auve (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Auve
  • Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles...
Résultat n°75

Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4967
 Date
1808-1939
 Lieu
Virginy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Virginy
  • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...
Résultat n°76

Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.
Cote
2 O 5071
 Date
1829-1939
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.
Résultat n°77

Bazancourt. Revenus communaux. - Vente d'une partie des terres usagères de la commune (1876) ; vente d'une ancienne grèvière (1888) ; dommages de guerres (1933-1934).
Cote
2 O 434
 Date
1848-1939
 Lieu
Bazancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Bazancourt
  • Bazancourt. Revenus communaux. - Vente d'une partie...
Résultat n°78

Epernay. Emprunts et impositions. - Achat et aliénation de rentes. - Charges résultant des invasions. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 1809
 Date
1831-1939
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Emprunts et impositions. - Achat et aliénation...
Résultat n°79

Montmirail. Revenus communaux. - Droit de place, de stationnement et taxes diverses.
Cote
2 O 2800
 Date
1806-1939
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmirail
  • Montmirail. Revenus communaux. - Droit de place, de...
Résultat n°80

Étoges. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 1877
 Date
1827-1939
 Lieu
Étoges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Étoges
  • Étoges. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).