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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

    Date de publication

    1784

    Date

    1784

    Cote

    SA 15347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
  2. Résultat n°2

    Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

    Date de publication

    1784

    Date

    1784

    Cote

    SA 15024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne : tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    SA 10184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  4. Résultat n°4

    Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des assemblées provinciales de France tenue à Paris les 24, 25, 26 juin 1889

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Hp 15836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des...
  5. Résultat n°5

    Les assemblées provinciales et l'opinion publique en 1787-1788, d'après la correspondance du bureau de l'Académie d'Arras / Abbé Léon Berthe

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Berthe, Léon-Noël

    Date

    1966

    Cote

    Hp 7392 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les assemblées provinciales et l'opinion publique en...
  6. Résultat n°6

    Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, et les assemblées secondaires

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    Hp 6470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale...
  7. Résultat n°7

    Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle. Les Etats provinciaux en 1776 / (Signé : Ant. Dupuy.)

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Dupuy, Antoine

    Date

    1881

    Cote

    Hp 5596 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle....
  8. Résultat n°8

    La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de Touraine (1787-1790) / par Ch. L. Grandmaison

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Grandmaison, Charles de

    Date

    1872

    Cote

    Hp 5222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale...
  9. Résultat n°9

    L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de Troyes (étude sur un essai de décentralisation au siècle dernier) [1787-1790]

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Babeau, Albert

    Date

    1871

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de...
  10. Résultat n°10

    Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Regnier, Jacques

    Date

    1893

    Cote

    Delta 26/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne...
  11. Résultat n°11

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Chp 15654 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15653 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires...
  14. Résultat n°14

    Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Régnier, Jacques

    Date

    1893

    Cote

    Chp 6006 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne...
  15. Résultat n°15

    Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787

    Date de publication

    1787

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
  16. Résultat n°16

    Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté...
  17. Résultat n°17

    Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées...
  18. Résultat n°18

    Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de Champagne, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 13 juin 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition...
  19. Résultat n°19

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par les assemblées provinciales, de départements et municipales, sur les formes de la répartition et assiette de la taille, capitation et autres impositions, et celles de la nomination à la collecte. Du 8 août 1788

    Date de publication

    [1788]

    Date

    [1788]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10042 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...