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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon, tenue à Perpignan dans le mois d'octobre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10487 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  2. Résultat n°2

    Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement, résultats / Pierre Renouvin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Renouvin, Pierre

    Date

    1921

    Cote

    H bib 11133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement,...
  3. Résultat n°3

    5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel Hochedez

    Date

    2021

    Cote

    Delta 1580/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Horizons d'Argonne
    • 5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel...
  4. Résultat n°4

    Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787

    Date de publication

    1787

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire (1787-1790) : publiés d'après les manuscrits originaux, pour les conseils généraux du Rhône et de la Loire / par Georges Guigue,...

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Guigue, Georges

    Date

    1898

    Cote

    H bib 283 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne tenue à Châlons dans le mois d'août 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10026 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15653 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  8. Résultat n°8

    Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté...
  9. Résultat n°9

    Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle. Les Etats provinciaux en 1776 / (Signé : Ant. Dupuy.)

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Dupuy, Antoine

    Date

    1881

    Cote

    Hp 5596 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle....
  10. Résultat n°10

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la Moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-ville, aux mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10485 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  11. Résultat n°11

    Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Régnier, Jacques

    Date

    1893

    Cote

    Chp 6006 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Chp 15654 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  13. Résultat n°13

    L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de Troyes (étude sur un essai de décentralisation au siècle dernier) [1787-1790]

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Babeau, Albert

    Date

    1871

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen, en novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 10486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  17. Résultat n°17

    Essai sur les assemblées provinciales et en particulier sur celle du Berry (1778-1790) / par le Bon de Girardot

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Girardot, Auguste de

    Date

    1848

    Cote

    H bib 270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Essai sur les assemblées provinciales et en particulier...
  18. Résultat n°18

    Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité d'Auch, tenue à Auch dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 10480 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  20. Résultat n°20

    Les avocats au temps des Lumières : la réforme des assemblées provinciales de 1787 / Sébastien Evrard ; préface de Pierre Bodineau. Parisl'Harmattan2017 Historiques. Série Travaux

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7796

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les avocats au temps des Lumières : la réforme des...
  21. Résultat n°21

    Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

    Date de publication

    1784

    Date

    1784

    Cote

    SA 15347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
  22. Résultat n°22

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire de la province du Hainaut

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10477 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbal des séances de la première assemblée provinciale de la généralité de Lyon, tenue à Lyon, dans le mois de septembre, novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de la première assemblée...
  24. Résultat n°24

    Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

    Date de publication

    1784

    Date

    1784

    Cote

    SA 15024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
  25. Résultat n°25

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne : tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    SA 10184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  26. Résultat n°26

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Isle de France, tenues à Melun, en novembre et décembre 1787 ; précédé de l'édit de création, des divers réglemens faits par Sa Majesté du procès-verbal de l'assemblée préliminaire, etc.

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 10476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Alsace

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  28. Résultat n°28

    Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de Champagne, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 13 juin 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition...
  29. Résultat n°29

    Les assemblées provinciales sous Louis XVI et les divisions administratives de 1789 / par le vicomte de Luçay

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Luçay, Hélion de

    Date

    1871

    Cote

    H bib 50 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les assemblées provinciales sous Louis XVI et les divisions...
  30. Résultat n°30

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par les assemblées provinciales, de départements et municipales, sur les formes de la répartition et assiette de la taille, capitation et autres impositions, et celles de la nomination à la collecte. Du 8 août 1788

    Date de publication

    [1788]

    Date

    [1788]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par...
  31. Résultat n°31

    Les assemblées provinciales et l'opinion publique en 1787-1788, d'après la correspondance du bureau de l'Académie d'Arras / Abbé Léon Berthe

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Berthe, Léon-Noël

    Date

    1966

    Cote

    Hp 7392 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les assemblées provinciales et l'opinion publique en...
  32. Résultat n°32

    Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la généralité de Tours, tenue à Tours, par ordre du Roi, le 12 novembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10488 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des...
  33. Résultat n°33

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10479 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10042 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  35. Résultat n°35

    Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des assemblées provinciales de France tenue à Paris les 24, 25, 26 juin 1889

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Hp 15836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des...
  36. Résultat n°36

    Les assemblées provinciales sous Louis XVI / par M. Léonce de Lavergne,...

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Lavergne, Léonce de

    Date

    1879

    Cote

    H bib 2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les assemblées provinciales sous Louis XVI / par M....
  37. Résultat n°37

    La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de Touraine (1787-1790) / par Ch. L. Grandmaison

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Grandmaison, Charles de

    Date

    1872

    Cote

    Hp 5222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale...
  38. Résultat n°38

    L'Assemblée provinciale de Champagne et les douze assemblées d'élection. La commission provinciale et les bureaux intermédiaires d'élection (1787-1790). Leur organisation et leur oeuvre économique et sociale

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Dumas, Georges

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'Assemblée provinciale de Champagne et les douze assemblées...
  39. Résultat n°39

    Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, et les assemblées secondaires

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    Hp 6470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale...
  40. Résultat n°40

    Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Regnier, Jacques

    Date

    1893

    Cote

    Delta 26/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne...
  41. Résultat n°41

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, ouverte à Nancy au mois de novembre 1787

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 10482 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  42. Résultat n°42

    L'Assemblée provinciale des Trois-Evêchés dans ses relations avec les bailliages de l'actuel département des Ardennes

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Rigault, Jean

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Assemblée provinciale des Trois-Evêchés dans ses...
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale du Maine, tenue au Mans, par ordre du Roi, au mois d'octobre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10484 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale...