Filtrer les résultats
Multimédias
  • 55
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
  • 5
  • 46
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 39
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 3
  • 1
Sujets
  • 55
  • 8
  • 7
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 32/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
  2. Résultat n°2

    État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 35/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 81/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
  4. Résultat n°4

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

    Date de publication

    1792

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1792

    Cote

    Chp 19330

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 33/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 48/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 29/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Finistère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 30/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gard - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives départementales antérieures...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 70/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
  10. Résultat n°10

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  11. Résultat n°11

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de la Haute-Loire ; réd. par André Brochier, et Pascal Pagès ; établi sous la dir. de Yves Soulingeas, et Martin de Framond. Le PuyArchives départementales de la Haute-Loire1993

    Date

    1993

    Cote

    AD 43/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Loire - Archives départementales
    • Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de...
  13. Résultat n°13

    Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine, enregistrement et timbre. Série II-C et 35-619 Q. Registres de formalités / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Marcel Baudot.EvreuxImpr. Devé1932

    Date

    1932

    Cote

    AD 27/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine,...
  14. Résultat n°14

    Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

    Date

    1982

    Cote

    R NAT 4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ;...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 37/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
  16. Résultat n°16

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  17. Résultat n°17

    Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux du contrôle et de l'enregistrement sous l'Ancien Régime / dressé par Ch. [Charles] H. Lerch,... et Georges Laheurte. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1969

    Date

    1969

    Cote

    AD 70/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

    Date

    1986

    Cote

    R H 12037/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales (centre de...
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
  19. Résultat n°19

    Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement : sous séries C bis et Q bis, précédé d'une étude sur l'institution et ses registres / Archives départementales du Puy-de-Dôme ; par Paul Prouzat. - Clermont-FerrandArchives du Puy-de-Dôme1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 63/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Puy-de-Dôme - Archives départementales
    • Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 64/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées-Atlantiques - Archives départementales et...
    • Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux....