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152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Adresse de remerciement présentée au roi par les officiers municipaux de la ville de Reims [sur les élections aux Etats-généraux]

Date

1789

Cote

Chp 7045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Supplément à la liste des citoyens de la ville de Reims, éligibles pour la formation de la municipalité de la dite ville, en l'année 1790

Date

[1790]

Cote

Chp 15352 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Vitry-sur-Marne, le 11 fructidor de l'an troisième... le Conseil général de la commune de Vitry-sur-Marne, à la Convention nationale [sur les élections]

Date

1795

Cote

Chp 9981 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Au peuple de Châlons [Propagande électorale]

Date

[an7]

Cote

Chp 6953 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Avis au public [Propagande électorale pour les assemblées primaires]

Date

[an7]

Cote

Chp 6954 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Elections nationales de l'an IX. Etat nominatif et général des fonctionnaires publics domiciliés dans le département de la Marne qui, en vertu de l'article 14 de la Constitution, font partie nécessaire de la liste de notabilité nationale... concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la constitution

Date

[1801]

Cote

Chp 25017 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Electeurs !

Date

19e siècle

Cote

Chp 15688 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Liste des membres qui composent le collège électoral du département de la Marne. Châlons, Ier août 1815

Date

1815

Cote

Chp 15680 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Liste des membres qui composent le collège électoral du département de la Marne

Date

[1816]

Cote

Chp 15678 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Chambre des Députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur la résolution de la Chambre des Pairs relative à la loi des élections [23 mars 1819.]

Date

1819

Cote

Chp 7869 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Opinion... sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections

Date

1819

Cote

Chp 7854 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Opinion de M. Royer-Collard,... sur l'article 1er de la loi des élections

Date

1820

Cote

Chp 7856 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Opinion de M. Royer-Collard,... sur l'article 1er de la loi des élections

Date

1820

Cote

Chp 7855 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Aux électeurs du département de la Marne

Date

1830

Cote

Chp 7866 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Réception faite par les électeurs constitutionnels de l'arrondissement de Rheims à M. Jobert-Lucas, député

Date

1830

Cote

Chp 6957 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Lettre à messieurs les électeurs de Rheims

Date

1834

Cote

Chp 7850 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Des gouvernements et de l'homme public du suffrage universel / Chaubry de Troncenord. ParisImprimerie de Crapelet1834

Date

1834

Cote

Hp 8700

Résultat n°18

Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

Date

[1837]

Cote

Dp 5668 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Extrait du journal de Rheims du 8 juillet 1842. Réunion préparatoire des électeurs du 1er collège de l'arrondissement de Rheims (intramuros)

Date

1842

Cote

Chp 8093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Elections, plébicites. - Instructions, listes électorales (1848), tracts, professions de foi, résultats.

Date

1846-1870

Cote

4 Z 39, 4 Z 372 (Ancienne cote)