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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'état des revenus de l'abbaye Saint-Bénigne, une source d'un intérêt rare sur la gestion domaniale au XVe siècle / Hannelore Pepke-Durix.
Cote
Delta 75/22
 Date
2012
 Lieu
Dijon (Côte-d'Or, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Annales de Bourgogne
  • L'état des revenus de l'abbaye Saint-Bénigne, une source...
Résultat n°2

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]
Cote
D bib 10309 (Cote intellectuelle)
 Date
1775
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
Résultat n°3

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux
Cote
H bib 4444 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°4

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques
Cote
D bib 10152 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°5

Inventaire analytique des domaines concernant le département de la Marne. Partie de la sous-série Q1
Cote
H bib 11030/7 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Inventaire analytique des domaines concernant le département...