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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification et liquidation des dettes de la ville de Reims et pour le payement d'icelles du deuxième juillet mil six cens quatre vingt

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 5490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification...
  2. Résultat n°2

    L'emprunt départemental pour la reconstitution immobilière

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 6745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'emprunt départemental pour la reconstitution immobilière
  3. Résultat n°3

    Projet d'emprunt

    Date de publication

    [1842]

    Date

    [1842]

    Cote

    Chp 7282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet d'emprunt
  4. Résultat n°4

    Groupement des Sociétés coopératives approuvées de reconstruction des églises dévastées de France. Emprunt pour la reconstruction des églises dévastées 6% net d'impôts présents et futurs garanti par des annuités de l'Etat. Appel des évêques des diocèses envahis en faveur de l'emprunt pour la reconstruction des églises dévastées

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 8023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Groupement des Sociétés coopératives approuvées de...
  5. Résultat n°5

    Groupement de l'emprunt pour la reconstitution immobilière dans le département de la Marne. Statuts enregistrés et déposés le 4 mai 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    [1926]

    Cote

    Chp 8317 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Groupement de l'emprunt pour la reconstitution immobilière...
  6. Résultat n°6

    Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs. Rapport (Séance du 16 oct. 1880)

    Date de publication

    [1880]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1880]

    Cote

    Chp 15307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs....
  7. Résultat n°7

    Emprunt communal pour l'amortissement de l'emprunt de guerre de 1871 et l'exécution de travaux urgents d'utilité publique. Exposés des 26 mai et 29 décembre 1873

    Date de publication

    [1873]

    Date

    [1873]

    Cote

    Chp 15380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Emprunt communal pour l'amortissement de l'emprunt...
  8. Résultat n°8

    Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs. Rapport de M. Eugène Courmeaux (séance du 16 octobre 1880)

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1880

    Cote

    Chp 15615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs....
  9. Résultat n°9

    Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification et liquidation des dettes de la ville de Chaalons en Champagne, et pour le paiement d'icelles. Du cinquième février 1671

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification...
  10. Résultat n°10

    Emprunt de 100.000 francs. Arrêté

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 16881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Emprunt de 100.000 francs. Arrêté
  11. Résultat n°11

    Les Emprunts municipaux et départementaux de reconstitution (article 67 de la loi du 31 décembre 1920)

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Emprunts municipaux et départementaux de reconstitution...
  12. Résultat n°12

    Les Emprunts des coopératives de reconstruction

    Date de publication

    1923

    Date

    1923

    Cote

    Dp 5240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Emprunts des coopératives de reconstruction
  13. Résultat n°13

    Les emprunts des coopératives de reconstruction

    Date de publication

    1923

    Date

    1923

    Cote

    Dp 5486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les emprunts des coopératives de reconstruction
  14. Résultat n°14

    L'organisation du crédit en Allemagne et en France

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Liesse, André

    Date

    1915

    Cote

    Hp 6034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'organisation du crédit en Allemagne et en France
  15. Résultat n°15

    Les emprunts de guerre de l'Allemagne

    Date de publication

    1916

    Auteur

    Liesse, André

    Date

    1916

    Cote

    Hp 6038 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les emprunts de guerre de l'Allemagne
  16. Résultat n°16

    Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de 2 milliards : séance du 20 juin 1871 / Discours prononcé par M. A. Thiers,...

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Thiers, Adolphe

    Date

    1871

    Cote

    Hp 6096 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de...
  17. Résultat n°17

    Observations sur le dernier emprunt

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Ajam, Maurice

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Observations sur le dernier emprunt
  18. Résultat n°18

    L'Emprunt

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'Emprunt
  19. Résultat n°19

    Affaires générales.

    Date

    1895-1935

    Cote

    3 N 275

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Emprunts départementaux. Généralités
    • Affaires générales.
  20. Résultat n°20

    Spécimens d'obligations.

    Date

    1862-1937

    Cote

    3 N 276

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Emprunts départementaux. Généralités
    • Spécimens d'obligations.