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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification et liquidation des dettes de la ville de Reims et pour le payement d'icelles du deuxième juillet mil six cens quatre vingt

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 5490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification...
  2. Résultat n°2

    Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification et liquidation des dettes de la ville de Chaalons en Champagne, et pour le paiement d'icelles. Du cinquième février 1671

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification...
  3. Résultat n°3

    Mémoire sur cette question proposée par l'Institut national : Pour quels objets et à quelles conditions convient-il à un état républicain d'ouvrir des emprunts publics ? Augmenté d'une note sur l'état politique de l'Angleterre, au commencement du dix-neuvième siècle / par le Cen N. Ponce

    Date de publication

    an IX (calendrier républicain)

    Auteur

    Ponce, Nicolas

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    SA 6542 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur cette question proposée par l'Institut...
  4. Résultat n°4

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  5. Résultat n°5

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1842-1854

    Cote

    3 N 277

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  6. Résultat n°6

    Projet d'emprunt

    Date de publication

    [1842]

    Date

    [1842]

    Cote

    Chp 7282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet d'emprunt
  7. Résultat n°7

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1855-1860

    Cote

    3 N 278

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  8. Résultat n°8

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1860-1864

    Cote

    3 N 279

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  9. Résultat n°9

    Spécimens d'obligations.

    Date

    1862-1937

    Cote

    3 N 276

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Emprunts départementaux. Généralités
    • Spécimens d'obligations.
  10. Résultat n°10

    Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Registres de visa des versements effectués sur les...
  11. Résultat n°11

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1865-1879

    Cote

    3 N 280

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  12. Résultat n°12

    Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de 2 milliards : séance du 20 juin 1871 / Discours prononcé par M. A. Thiers,...

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Thiers, Adolphe

    Date

    1871

    Cote

    Hp 6096 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de...
  13. Résultat n°13

    Emprunt communal pour l'amortissement de l'emprunt de guerre de 1871 et l'exécution de travaux urgents d'utilité publique. Exposés des 26 mai et 29 décembre 1873

    Date de publication

    [1873]

    Date

    [1873]

    Cote

    Chp 15380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Emprunt communal pour l'amortissement de l'emprunt...
  14. Résultat n°14

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1880

    Cote

    3 N 281

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  15. Résultat n°15

    Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs. Rapport de M. Eugène Courmeaux (séance du 16 octobre 1880)

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1880

    Cote

    Chp 15615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs....
  16. Résultat n°16

    Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs. Rapport (Séance du 16 oct. 1880)

    Date de publication

    [1880]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1880]

    Cote

    Chp 15307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs....
  17. Résultat n°17

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1881-1883

    Cote

    3 N 282

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  18. Résultat n°18

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1884-1886

    Cote

    3 N 283

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  19. Résultat n°19

    Emprunt de 100.000 francs. Arrêté

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 16881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Emprunt de 100.000 francs. Arrêté
  20. Résultat n°20

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1887-1894

    Cote

    3 N 284

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.