Filtrer les résultats
Multimédias
  • 47
Lieux
  • 23
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 20
  • 25
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 10
  • 8
  • 7
  • 2
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 47
  • 23
  • 11
  • 6
  • 6
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances contre l'incendie pour le département... (1821-1921)

Date

1922

Cote

Chp 5879 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle du syndicat agricole de la Marne avec la caisse-grêle départementale. Rapport

Date

[1888]

Cote

Chp 7220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

Date

1853

Cote

Chp 7306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

Date

samedi 23 juin 1821

Cote

Chp 7335 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

Date

1854

Cote

Chp 7435 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1821

Cote

Chp 7891 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1840

Cote

Chp 7892 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8072 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie pour le département de la Marne

Date

1886

Cote

Chp 8691 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

Date

1891

Cote

Chp 8875 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance rémoises

Date

[1884]

Cote

Chp 8877 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune de Corrobert contre la mortalité, les maladies et les accidents des animaux de la ferme. Statuts-livret

Date

1907

Cote

Chp 9465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier mai 1897

Date

1922

Cote

Chp 10036 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

L'assurance contre la grêle

Date

1921

Cote

Chp 10159 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

Date

1924

Cote

Chp 10399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département de la Marne de 1804 à 1830

Date

1977

Cote

Chp 10916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Caisse départementale des incendiés de la Marne : consultation de Maître Hemard / Hemard

Date

1927

Cote

Chp 12640 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

Date

1820

Cote

Chp 15146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents généraux d'assurances de la Marne, contre la Caisse départementale des incendiés]

Date

20e siècle

Cote

Chp 15869 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

Date

[1942]

Cote

Chp 16074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[1932]

Cote

Chp 16075 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[1937]

Cote

Chp 16076 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Caisse mutuelle départementale contre les accidents agricoles

Date

1907

Cote

Chp 16417 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[vers1938]

Cote

Chp 16568 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle contre la grêle... Statuts

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 16667 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]

Date

[anXII]

Cote

Chp 16761 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Extrait du registre des délibérations du bureau central des incendiés du département de la Marne. Séance de la commission intermédiaire du 10 janvier 1807

Date

[1807]

Cote

Chp 16762 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Contrat d'assurance multirisque habitation : conditions générales / Caisse mutuelle marnaise d'assurance

Date

1994

Cote

Chp 17889 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Règlement d'indemnisation des calamités viticoles

Date

13mai1946

Cote

Chp 18026 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]

Date

1874

Cote

Delta 101/57 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Aux origines de la Caisse des Incendies du département de la Marne : le feu dans les villages argonnais de 1804 à 1830

Date

1988

Cote

Delta 1580/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Allocations de solidarité. Instructions aux experts pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans

Date

1933

Cote

Dp 5660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie, à primes et engagements fixes, fondée à New-York en 1843. La plus riche et la plus importante du monde

Date

1894

Cote

Hp 7015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G. d'Avenel

Date

1896-1897

Cote

LB 3328 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy

Date

1862

Cote

LB 3419 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Les accidents du travail et les compagnies d'assurances / A. Imbert

Date

1904

Cote

LB 4063 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés étrangères d'assurances sur la vie (Autorisation et surveillance). Annexes : 1) Lettre adressée le 24 février 1881 par M. Magnin, ministre des Finances (aujourd'hui gouverneur de la Banque de France), à M. le président du Sénat. 2) Extrait du rapport de M. le comte de Rocquigny, membre de la Société des agriculteurs de France, sur l'assurance par l'Etat ou les syndicats agricoles / Alfred de Courcy

Date

1894

Cote

SA 6295 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet 1930)

Date

1931

Cote

D bib 653 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Traité des assurances sur la vie. Doctrine, législation, jurisprudence

Date

1881

Cote

D bib 703 (Cote intellectuelle)