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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

Date

samedi 23 juin 1821

Cote

Chp 7335 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Aux origines de la Caisse des Incendies du département de la Marne : le feu dans les villages argonnais de 1804 à 1830

Date

1988

Cote

Delta 1580/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

Date

1924

Cote

Chp 10399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département de la Marne de 1804 à 1830

Date

1977

Cote

Chp 10916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances contre l'incendie pour le département... (1821-1921)

Date

1922

Cote

Chp 5879 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]

Date

1874

Cote

Delta 101/57 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

Date

1820

Cote

Chp 15146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code des assurances, commentaire pratique et complet de la loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance / Justin Godard,... et André Perraud-Charmantier,...

Date

1937

Cote

D bib 85 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet 1930)

Date

1931

Cote

D bib 653 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

Date

1891

Cote

Chp 8875 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]

Date

[anXII]

Cote

Chp 16761 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy

Date

1862

Cote

LB 3419 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

Date

1854

Cote

Chp 7435 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

Date

samedi 23 juin 1821

Cote

R Chp 7335 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[vers1938]

Cote

Chp 16568 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1821

Cote

Chp 7891 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune de Corrobert contre la mortalité, les maladies et les accidents des animaux de la ferme. Statuts-livret

Date

1907

Cote

Chp 9465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier mai 1897

Date

1922

Cote

Chp 10036 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle contre la grêle... Statuts

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 16667 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8072 (Cote intellectuelle)