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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Précis de la statistique générale du département de la Marne. Volume II, dictionnaire des communes / par J. Chalette père

    Date de publication

    1845

    Auteur

    Chalette, J.

    Date

    1845

    Cote

    SA 648/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de la statistique générale du département de...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Notions sur les communes du département de la Marne pour servir au dictionnaire géographique, historique et archéologique de la France

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    SA 448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notions sur les communes du département de la Marne...
  4. Résultat n°4

    Dictionnaire géographique et statistique de toutes les villes et communes du département de la Marne, ainsi que des hameaux, censes, fermes, etc... qui en dépendent

    Date de publication

    1860

    Auteur

    Cornet-Paulus, Dugommier

    Date

    1860

    Cote

    SA 427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire géographique et statistique de toutes...
  5. Résultat n°5

    Histoire nationale ou dictionnaire géographique de toutes les communes du département de l'Aisne / par Mm. Girault, de Saint-Fargeau, Berthomieu et Tournal fils, de Narbonne

    Date de publication

    1830

    Auteur

    Girault de Saint-Fargeau, Eusèbe

    Date

    1830

    Cote

    SA 320 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire nationale ou dictionnaire géographique de...
  6. Résultat n°6

    Histoire nationale et dictionnaire géographique de toutes les communes du département de la Seine-Inférieure / par Girault de Saint-Fargeau

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Girault de Saint-Fargeau, Eusèbe

    Date

    1828

    Cote

    SA 228 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire nationale et dictionnaire géographique de...
  7. Résultat n°7

    Précis de la statistique générale du département de la Marne. Dictionnaire des communes

    Date de publication

    1845

    Auteur

    Chalette, J.

    Date

    1845

    Cote

    SA 31 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de la statistique générale du département de...
  8. Résultat n°8

    Des travaux publics communaux / Léon Bourgeois

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Bourgeois, Léon

    Date

    1876

    Cote

    LB 5643 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des travaux publics communaux / Léon Bourgeois
  9. Résultat n°9

    Ville de Vertus. Un siècle de vie municipale de 1806 à 1907 / par le docteur Bonnet

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Bonnet, Dr

    Date

    1912

    Cote

    LB 5151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ville de Vertus. Un siècle de vie municipale de 1806...
  10. Résultat n°10

    Les noms révolutionnaires des communes de France. Listes par départements et liste générale alphabétique / par Figuères

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Figuères, Roger de

    Date

    1901

    Cote

    LB 4553 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les noms révolutionnaires des communes de France. Listes...
  11. Résultat n°11

    Vernaculaire extraordinaire : le patrimoine des villages meusiens : XVIIIe siècle - 1914 / Archives départementales de la Meuse ; sous la direction de Catherine Dumas ; rédaction des textes Alexandre Daeschler, Lorraine Pitance et Perrine Vignolle

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Daeschler, Alexandre

    Date

    2021

    Cote

    Hp 17631

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Vernaculaire extraordinaire : le patrimoine des villages...
  12. Résultat n°12

    Architectures communales en Ille-et-Vilaine : dessins de Jean-Louis Augé, architecte : exposition réalisée par les Archives départementales d'Ille-et-Vilaine, [Rennes], 30 novembre 1996-16 janvier 1997

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Augé, Jean-Louis

    Date

    1996

    Cote

    Hp 16549 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Architectures communales en Ille-et-Vilaine : dessins...
  13. Résultat n°13

    Les Archives communales, XVIe Congrès des archivistes français, par M. Baudot, J. Colnat et S. Rumeau

    Date de publication

    1970

    Auteur

    Baudot, Marcel

    Date

    1970

    Cote

    Hp 16285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives communales, XVIe Congrès des archivistes...
  14. Résultat n°14

    Conseils pour le tri et le classement des archives anciennes des communes / par Henri Blaquière

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Blaquière, Henri

    Date

    1966

    Cote

    Hp 16059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseils pour le tri et le classement des archives...
  15. Résultat n°15

    Gouvernement général de l'Algérie. Direction générale des Affaires politiques et de la Fonction publique. Sous-Direction des Affaires locales. Répertoire des communes d'Algérie mis à jour du 1er juin 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Hp 16026 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Gouvernement général de l'Algérie. Direction générale...
  16. Résultat n°16

    Archives communales, guide pratique à l'usage des communes / Archives départementales du Lot ; [réd. par] Catherine Courtat,... ; sous la dir. de Christiane Constant-Le Stum,...

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Constant-Le Stum, Christiane

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8504 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Archives communales, guide pratique à l'usage des communes...
  17. Résultat n°17

    Les archives des communes : Réglementation, conservation, communication / Direction des Archives de France

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 8465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les archives des communes : Réglementation, conservation,...
  18. Résultat n°18

    Inventaire sommaire des archives communales de la ville de Guînes : pour la période postérieure à 1790... / Préfecture du Pas-de-Calais, [Archives départementales] ; [dressé] par Henri Loriquet,... et René Leury,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Leury, René

    Date

    1896

    Cote

    Hp 5574 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Inventaire sommaire des archives communales de la ville...
  19. Résultat n°19

    Archives des communes rurales : Principes généraux et cadre de classement / Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Direction des archives

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    Hp 5274 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Archives des communes rurales : Principes généraux...
  20. Résultat n°20

    Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi / Union Amicale des Maires de la Marne

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Dp 15567 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi...
  21. Résultat n°21

    Délégation générale du gouvernement en Algérie. Direction générale de la fonction publique et des affaires administratives... Répertoire des communes d'Algérie. Mis à jour du 15 septembre 1960

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15496 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Délégation générale du gouvernement en Algérie. Direction...
  22. Résultat n°22

    Nouvelle division administrative de l'Algérie. Tableau de concordance des anciennes localités avec les nouvelles communes

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Dp 15495 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouvelle division administrative de l'Algérie. Tableau...
  23. Résultat n°23

    Pour mieux connaître votre commune : synthèse des réponses aux questions le plus souvent posées au bureau d'information des maires du Ministère de l'intérieur / Ministère de l'intérieur

    Date de publication

    [1969]

    Date

    [1969]

    Cote

    Dp 15478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Pour mieux connaître votre commune : synthèse des réponses...
  24. Résultat n°24

    Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes des communes. Codification et modification de...
  25. Résultat n°25

    Dar Chaâbane village tunisien / Documentation de M. et L. Cesarano

    Date de publication

    1950

    Auteur

    Cesarano, Marie

    Date

    1950

    Cote

    Delta 3382/4, 0223-3142, 119

    • Contexte : Bibliothèque de travail

    • Dar Chaâbane village tunisien / Documentation de M....
  26. Résultat n°26

    Un village autrefois : Prouilly, 1920-1930

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3285/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • Un village autrefois : Prouilly, 1920-1930
  27. Résultat n°27

    Notes de démographie champenoise. Evolution et population des collectivités locales primaires marnaises de 1665 à 1968

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Goby, Jean-Edouard

    Date

    1971

    Cote

    Delta 103/136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notes de démographie champenoise. Evolution et population...
  28. Résultat n°28

    Appellations révolutionnaires et changements de noms de communes, particulièrement dans le département de la Marne, de 1790 à l'an VI

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Berland, Just

    Date

    1908

    Cote

    Delta 103/103 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Appellations révolutionnaires et changements de noms...
  29. Résultat n°29

    Notions sur les communes du département de la Marne pour servir au Dictionnaire géographique, historique et archéologique de la France : Ière partie [Arrondissements de Châlons, Épernay, Ste-Menehould et Vitry]

    Date de publication

    1861

    Auteur

    Salle

    Date

    1861

    Cote

    Delta 103/53 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notions sur les communes du département de la Marne...
  30. Résultat n°30

    La charte communale de Vitry-en-Perthois, d'avril 1230, retrouvée

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1934

    Cote

    Delta 102/32 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La charte communale de Vitry-en-Perthois, d'avril 1230,...
  31. Résultat n°31

    Les sceaux communaux de Manre, canton de Monthois (Ardennes)

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Vincent, Henry

    Date

    1880

    Cote

    Delta 101/70 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les sceaux communaux de Manre, canton de Monthois (Ardennes)
  32. Résultat n°32

    Notes relatives aux localités de la vallée de l'Ardusson (1758-1794)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Lacoste, P.

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notes relatives aux localités de la vallée de l'Ardusson...
  33. Résultat n°33

    La vie communale à Rethel aux XVIe et XVIIe siècles

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Baudon, A.

    Date

    1924

    Cote

    Delta 28/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La vie communale à Rethel aux XVIe et XVIIe siècles
  34. Résultat n°34

    La commune de Pogny (Marne), aux XVe et XVIe siècles (Chronique)

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Grignon, Louis

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/13 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La commune de Pogny (Marne), aux XVe et XVIe siècles...
  35. Résultat n°35

    Nomenclature des communes du département de la Marne

    Date de publication

    [1820]

    Date

    [1820]

    Cote

    Chp 25121 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nomenclature des communes du département de la Marne
  36. Résultat n°36

    Précis de statistique générale du département de la Marne. Atlas

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Chalette, J.

    Date

    1844

    Cote

    Chp 25001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de statistique générale du département de la...
  37. Résultat n°37

    Ardennes / Institut national de la statistique et des études économiques ; Service central des enquêtes et études statistiques

    Date de publication

    1988

    Date

    1988

    Cote

    Chp 17693 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ardennes / Institut national de la statistique et des...
  38. Résultat n°38

    Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Chp 15591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne
  39. Résultat n°39

    Etat des communes du département de la Marne

    Date de publication

    1811

    Date

    1811

    Cote

    Chp 15529 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des communes du département de la Marne
  40. Résultat n°40

    Liste des communes du département de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 15150 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des communes du département de la Marne
  41. Résultat n°41

    État alphabétique des communes composant le département de la Marne

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 15124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • État alphabétique des communes composant le département...
  42. Résultat n°42

    Guide municipal de Tinqueux / Dir. de la publication Jean-Pierre Fortune

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Fortune, Jean-Pierre

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide municipal de Tinqueux / Dir. de la publication...
  43. Résultat n°43

    Marne : histoire, géographie, nature, arts / Michel de La Torre

    Date de publication

    1990

    Auteur

    La Torre, Michel de

    Date

    1990

    Cote

    Chp 12301 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Marne : histoire, géographie, nature, arts / Michel...
  44. Résultat n°44

    Les communes de l'Aisne / Georges Dumas

    Date de publication

    1974

    Auteur

    Dumas, Georges

    Date

    1974

    Cote

    Chp 10858 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les communes de l'Aisne / Georges Dumas
  45. Résultat n°45

    La Pentapole / par l'abbé A. Kwanten

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Kwanten, André

    Date

    1975

    Cote

    Chp 10794 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Pentapole / par l'abbé A. Kwanten
  46. Résultat n°46

    Mairie de Troyes. Ordonnance de police concernant les affiches des arrêtés, réglemens et ordonnances de l'autorité municipale

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10730 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Ordonnance de police concernant les...
  47. Résultat n°47

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
  48. Résultat n°48

    Bulletin municipal / Ville d'Ay-Champagne

    Date de publication

    1947

    Date

    octobre 1947

    Cote

    Chp 10000 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Bulletin municipal / Ville d'Ay-Champagne
  49. Résultat n°49

    Appellations révolutionnaires et changements de noms de communes particulièrement dans le département de la Marne, de 1790 à l'an VI / Just Berland

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Berland, Just

    Date

    1909

    Cote

    Chp 5916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Appellations révolutionnaires et changements de noms...
  50. Résultat n°50

    Les noms révolutionnaires des communes de la Marne (1790-an VIII) / Just Berland

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Berland, Just

    Date

    1909

    Cote

    Chp 5915 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les noms révolutionnaires des communes de la Marne...
  51. Résultat n°51

    Nomenclature de toutes les communes du département de la Marne à l'indication des bureaux de poste et de distribution qui desservent chacune d'elles

    Date de publication

    1855

    Date

    1855

    Cote

    Chp 5841 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nomenclature de toutes les communes du département...
  52. Résultat n°52

    Essai d'une monographie de Saint-Vrain (Marne)

    Date de publication

    1892

    Auteur

    Néret, Léon

    Date

    1892

    Cote

    Chp 5064 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Essai d'une monographie de Saint-Vrain (Marne)
  53. Résultat n°53

    Inventaire communal 1988. Communoscope. Marne / Institut national de la statistique et des études économiques ; Service central des enquêtes et études statistiques

    Date de publication

    1988

    Date

    1988

    Cote

    Ch 10442 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Inventaire communal 1988. Communoscope. Marne / Institut...
  54. Résultat n°54

    Dictionnaire des communes du département de la Marne

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Joanne, Adolphe

    Date

    1991

    Cote

    Ch 10423 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire des communes du département de la Marne
  55. Résultat n°55

    La Marne / Abel Hugo, Jules Verne, Adolphe Joanne

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Hugo, Abel

    Date

    1991

    Cote

    Ch 10423 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Marne / Abel Hugo, Jules Verne, Adolphe Joanne
  56. Résultat n°56

    Dictionnaire topographique du département de la Marne : comprenant les noms de lieu anciens et modernes / réd. par Auguste Longnon,... ; publ. par ordre du ministre de l'Instruction publique ; et sous la dir. du Comité des travaux historiques

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Longnon, Auguste

    Date

    1891

    Cote

    Ch 10061 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Dictionnaire topographique du département de la Marne...
  57. Résultat n°57

    Département de la Marne. Volume II, dictionnaire des communes / J. Chalette

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Chalette, J.

    Date

    1991

    Cote

    Ch 1106/2 (Cote intellectuelle), 687

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Département de la Marne. Volume II, dictionnaire des...
  58. Résultat n°58

    Département de la Marne : T. I Statistique générale / J. Chalette

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Chalette, J.

    Date

    1991

    Cote

    Ch 1106/1 (Cote intellectuelle), 686

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Département de la Marne : T. I Statistique générale...
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Dictionnaire géographique et statistique de toutes les villes et communes du département de la Marne, ainsi que des hameaux, censes, fermes, qui en dépendent

    Date de publication

    1860

    Auteur

    Cornet-Paulus, Dugommier

    Date

    1860

    Cote

    Ch 313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire géographique et statistique de toutes...
  61. Résultat n°61

    Notions sur les communes du département de la Marne pour servir au dictionnaire géographique, historique et archéologique de la France. 1ère partie

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Ch 51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Notions sur les communes du département de la Marne...
  62. Résultat n°62

    Précis de la statistique générale du département de la Marne

    Date de publication

    1844-1845

    Auteur

    Chalette, J.

    Date

    1844-1845

    Cote

    Ch 9 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de la statistique générale du département de...
  63. Résultat n°63

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/2

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  64. Résultat n°64

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/1

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  65. Résultat n°65

    Inventaires et pièces de production

    Date

    1585-1629

    Cote

    19 B 195

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Inventaires et pièces de production

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  66. Résultat n°66

    Déclarations de dépens

    Date

    1601-1700

    Cote

    19 B 194

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  67. Résultat n°67

    Exrait des registres du bailliage ducal

    Date

    1779

    Cote

    19 B 193

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Exrait des registres du bailliage ducal

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  68. Résultat n°68

    "Arrests"

    Date

    1642-1647

    Cote

    19 B 192

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • "Arrests"

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  69. Résultat n°69

    Fragments des ceddes ordinaires

    Date

    1609-1631

    Cote

    19 B 191

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Fragments des ceddes ordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  70. Résultat n°70

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1669-1670

    Cote

    19 B 190

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  71. Résultat n°71

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1668

    Cote

    19 B 189

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  72. Résultat n°72

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1667

    Cote

    19 B 188

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  73. Résultat n°73

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1666

    Cote

    19 B 187

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  74. Résultat n°74

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1662

    Cote

    19 B 186

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  75. Résultat n°75

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1660

    Cote

    19 B 185

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  76. Résultat n°76

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1659

    Cote

    19 B 184

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  77. Résultat n°77

    Dictums des sentences

    Date

    1613-1636

    Cote

    19 B 183

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  78. Résultat n°78

    Dictums des sentences

    Date

    1607-1611

    Cote

    19 B 182

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  79. Résultat n°79

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    1664-1666

    Cote

    19 B 181

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  80. Résultat n°80

    Cote vacante

    Cote

    19 B 180

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims