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104 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Convention nationale. Rapport particulier de Carra sur la mission des commissaires de la Convention nationale aux armées réunies du Centre et des Ardennes

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

Chp 6999 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Convention nationale. Opinion de Thuriot, député du département de la Marne, sur la proposition de surseoir à l'éxécution du décret de mort prononcé contre Louis Capet, dernier roi des Français, et réponse au discours de Buzot (séance du 19 janvier)

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

Hp 5891 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Observations d'un citoyen du département de la Marne, relatives au projet de constitution présenté par la commission des Onze

Date

[1791]

Cote

Chp 7788 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Convention nationale. Rapport des opérations administratives des citoyens Carra, Sillery et Prieur, commissaires de la Convention nationale à l'armée du Centre, par P. L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationale ; imprimé par ordre de la Convention nationale.

Date

1792

Cote

Hp 5876 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention Nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République / par le citoyen Deseze, l'un de ses défenseurs officieux

Date

1792

Cote

Hp 5200 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Convention nationale. Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention Nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République / Par le Citoyen Deseze

Date

1792

Cote

LB 4258 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Bulletin de la Convention nationale. Pariss.n.1792-1794

Date

Entre le 22 octobre 1792 et le 26 septembre 1794

Cote

Delta 390/1

Résultat n°8

Aux grands maux les grands remèdes, présentés à la Convention nationale le 5 avril, l'an deuxième de la République, au nom de la section des Quatre-Nations, aujourd'hui section de l'Unité, par le citoyen Lacroix

Date

1793

Cote

Hp 5887 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Convention nationale. Discours des députés de la ville de Reims, prononcé à la barre de la Convention nationale, le 29 juillet 1793, l'an deuxième de la République française, suivi de la réponse du président de la convention, et des délibérations du conseil général de la commune de Reims, concernant l'acceptation de l'acte constitutionnel

Date

[1793]

Cote

Chp 7042 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Réquisition des représentans du peuple, commissaires de la Convention près l'armée des Ardennes aux administrateurs du département de la Meuse

Date

[1793]

Cote

Chp 15259 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Convention nationale. Opinion de P. L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet

Date

1793

Cote

Hp 15298 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Décrets de la Convention nationale, des 8 et 9 avril 1793, qui déterminent les pouvoirs des représentants du peuple, députés vers les armées

Date

1793

Cote

Hp 15306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Le procès des 31 mai, 1er et 2 juin ou la défense des 71 représentans du peuple / par Michel-Edme Petit

Date

[1793]

Cote

Hp 5888 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Convention nationale. Discours prononcé à la tribune, le 14 juillet 1793, l'an second de la République française / Drouet

Date

[1793]

Cote

Hp 5880 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Acte constitutionnel précédé de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793 l'an deuxieme de la République

Date

1793

Cote

Hp 15208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Ecrits et discours composés pour la Convention nationale / par F. Lanthenas

Date

anII-anIV

Cote

H bib 2627 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Adresse lue au nom des Jacobins de Paris, par Marc-Antoine Julien, membre de la commission éxécutive de l'instruction publique, à la barre de la convention nationale (27 floréal an 2)

Date

[1794]

Cote

Hp 5946 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Convention nationale. Compte rendu / par Ch. Delacroix et J. M. Musset, de leur mission dans le département de Seine-et-Oise. imprimé par ordre de la Convention

Date

[1794]

Cote

Hp 5878 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de sûreté générale et de salut public

Date

[1794]

Cote

Hp 7355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les représentans du peuple, députés par le département des Ardennes, aux citoyens leurs collègues composant le comité de sûreté générale (Paris, 22 fructidor an 2)

Date

[1794]

Cote

Chp 15258 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Réponse du président de la Convention. Discours prononcé par le citoyen Couthon, représentant du peuple

Date

[1794]

Cote

Hp 5946 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Convention nationale. Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple dans les départements des Ardennes et de la Meuse

Date

[anIII]

Cote

Chp 7002 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Délibération du Conseil général de la commune de Chaalons, département de la Marne portant dénonciation à la Convention nationale d'une lettre du représentant du peuple Armonville, député dudit département... Copie littérale de la lettre écrite par le citoyen Armonville... à Bertrand, Le Vieux et autres détenus en la maison de justice, à Châlons. Procès-verbal de la lettre

Date

1795

Cote

Chp 7780 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la Convention nationale (8 fructidor an 3) [Réglementation sur l'exportation des grains des pays frontières]

Date

1795

Cote

Hp 5903 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Convention nationale. Compte rendu de Prieur (de la Marne), Lecointre, Prieur (de la Côte-d'Or) et Romme, de ce qu'ils ont reçu et de ce qu'ils ont dépensé pendant leur mission près de l'armée des côtes de Cherbourg, pendant les mois de mai, juin, juillet de l'an 2...

Date

[1795]

Cote

Hp 5877 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor l'an III...

Date

[1795]

Cote

Hp 5897 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la Convention nationale (7 fructidor an 3) [Autorisation accordée aux administrations de district de forcer les cultivateurs à porter aux marchés les quantités de grains qui leur sont imposées]

Date

1795

Cote

Hp 5902 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale, et de législation, par Mailhe, député du département de la Haute-Garonne, dans la séance du 6 fructidor an III. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Date

[1795]

Cote

Hp 5898 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Un administrateur du département de la Marne aux honnêtes gens de ce département

Date

1795

Cote

R Chp 5693 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Extraits de la correspondance saisie chez Lemaître, et dont la Convention a ordonné l'impression

Date

[1795]

Cote

H bib 945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Délibération du Conseil général de la commune de Chaalons, département de la Marne, portant dénonciation à la Convention nationale, d'une lettre du représentant du peuple Armonville, député du dit département

Date

1795

Cote

Chp 6955 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la Convention nationale (5 fructidor an 3) [Attribution de congés de réforme aux militaires reconnus inaptes à continuer leurs services]

Date

1795

Cote

Hp 5901 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Adresse présentées à la Convention nationale, dans sa séance du II fructidor au nom des sections du Mail, et des Champs Elysées à Paris, réponses du président et discours prononcés à cette occasion par trois représentans du peuple

Date

[1795]

Cote

Hp 5948 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République prononcé dans la séance de la Convention nationale (6 fructidor an 3)

Date

1795

Cote

Hp 5894 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Arrêté du comité du salut public relatif à l'approvisionnement des foires et marchés en grains (1er fructidor, an 3)

Date

[1795]

Cote

Hp 5882 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Compte-rendu à la convention nationale sur le département de la Marne

Date

[1795]

Cote

Chp 6967 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature (5è jour complèmentaire an 3)

Date

[1795]

Cote

Hp 5895 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Vitry-sur-Marne, le 11 fructidor de l'an troisième... le Conseil général de la commune de Vitry-sur-Marne, à la Convention nationale [sur les élections]

Date

1795

Cote

Chp 9981 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Les Administrateurs du département de la Marne à la Convention nationale

Date

Année III de la République, mois de prairial, jour 07 (calendrier républicain)

Cote

Chp 15250 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Extraits de la correspondance saisie chez Lemaitre, et dont la Convention a ordonné l'impression

Date

[1797]

Cote

Hp 6477 (Cote intellectuelle)