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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance.

    Date

    XIIIe-1959

    Cote

    E DEPOT 13372

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chaudefontaine
    • Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Correspondance.
  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    XIIIe-1891

    Cote

    E DEPOT 13393

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chaudefontaine
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport
    • Voirie
    • Chemins ruraux, acquisition et entretien.
  3. Résultat n°3

    Sentence de l'officialité de Reims, rendue sur la réclamation élevée par les coutres de l'église d'Hermonville contre l'abbesse de Saint-Pierre de Reims, qu'ils prétendaient être tenue à réparer la nef et les ailes de la dite église. "Navem cum alis ipsius ecclesie de Hermondivilla que al wassive vulgariter nuncupantur", pour raison des deux tiers des dîmes qu'elle percevait sur le terroir d'Hermonville (1250). (Original en mauvais état. La date est tronquée, on n'y peut plus lire que les mots suivants :  Anno Domini millesimo du centesimo quinquagesim [... ] Marie virginis. A cet original est jointe une copie du XVIIIème siècle, faite sur la pièce déjà altérée).

    Date

    1250

    Cote

    E DEPOT 2740

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Sentence de l'officialité de Reims, rendue sur la réclamation...
  4. Résultat n°4

    Bois communaux. Transactions, sentences, règlements, inventaires, droit de parcours.

    Date

    1312-1715

    Cote

    E DEPOT 1006

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Menehould
    • Archives anciennes
    • Biens communaux
    • Bois communaux. Transactions, sentences, règlements,...
  5. Résultat n°5

    Accord entre le chapitre de Notre-Dame de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés chargés d'administrer le dit village. Cet accord institue cinq jurés qui devront être élus chaque année, le dimanche avant noël, et détermine leurs pouvoirs et fonctions. (Vendredi 1er février 1320, original en mauvais état).

    Date

    1320

    Cote

    E DEPOT 2741

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Accord entre le chapitre de Notre-Dame de Reims et...
  6. Résultat n°6

    Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent accord (1320) (Original en mauvais état, la date du mois n'est plus lisible, copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1320

    Cote

    E DEPOT 2742

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent...
  7. Résultat n°7

    Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés. (Cette pièce reproduit textuellement les termes de l'accord avec le chapitre, 16 septembre 1320).

    Date

    1320

    Cote

    E DEPOT 2743

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et...
  8. Résultat n°8

    Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février 1321). (Original en mauvais état et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1321

    Cote

    E DEPOT 2744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février...
  9. Résultat n°9

    Débat entre les habitants de la commune et ceux de Mairy-sur-Marne à propos de certains pâturages (parchemin).(5 février 1322).

    Date

    1322

    Cote

    E DEPOT 3719

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Germain-la-Ville
    • ARCHIVES MODERNES
    • POPULATION
    • Débat entre les habitants de la commune et ceux de...
  10. Résultat n°10

    Procès avec les habitants de Chepy (5 mai 1570-20 août 1607, avec copies des sentences des 30 octobre 1323 et 13 avril 1461).

    Date

    1323-1607

    Cote

    E DEPOT 47

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Germain-la-Ville
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • Bien communaux
    • Procès avec les habitants de Chepy (5 mai 1570-20 août...
  11. Résultat n°11

    Collège de Dormans. Pièces, mémoires et arrêts concernant le passage de la cour du collège.

    Date

    1358-1761

    Cote

    E DEPOT 5

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dormans
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • Instruction publique
    • Collège de Dormans. Pièces, mémoires et arrêts concernant...
  12. Résultat n°12

    Album provenant de la collection Paul Lacroix (le bibliophile Jacob), offert à la ville de Sainte-Menehould par A.C. Hennequin, comte de Villermont, membre du conseil provincial de Namur, in-folio.1. 1362, 6 août. Quittance donnée par Colart de Saux, seigneur de Cernon à Gauchier de Cusy et à "dit la Petite Rochette, de Verrières de 66 livres pour les gages des gens d'armes tenus pour la garde du château de Sainte-Menehould. 2. 1507, 25 mars. Bail fait par les gouverneursde la confrérie de Notre-Dame des Vignes bordé en l'église de Sainte-Menehould d'un jardin à arbres moyennant 5 sols tournois de rente. 3. 1544, 24 juin. Quittance donnée par Rouault de Favières, controleur des guerres à Pierre Sanson, trésorier de l'extraordinaire de 30 l. t., pour avoir servi avec 500 hommes d'arme en garnison à Sainte-Menehould. 4. 1558, 13 décembre. Quittance donnée à M. François Pastel par Jehan Daranlot, homme d'arme en la compagnie du marquis d'Elbeuf au nom de Joachim de Mathelan pour le service dudit, de 81 l. 15 s. 5. 1558, 8 novembre. Procuration donnée par Joachim de Mathelan, au nom du marquis d'Elbeuf, Prudent Cochon pour toucher les gages qui sont dus pour le service de guerre. 6. 1560, 15 mai. Contrat de mariage de Jacques de Condé, écuyer demeurant à Courupt et de Jeanne de Sandrouin, de Biesme paroisse de Sainte-Menehould. 7. 1586, 18 mai. Mandement d'Henri III, désignant Jean Raulx pour remplir un des 6 offices de sergent royal nouvellement créés à Sainte-Menehould. 8. 1618, 20 avril. Quittance donnée par Jean-Jacques d'Origny, greffier au baillage de Sainte-Menehould à Jean Lavisse de 7 livres de 10 s. de rente. 9. 1633, mars, Chantilly. Copie certifiée des lettres royales, créant l'échevinage de Sainte-Menehould, XVIIème siècle. 10. 1615, 31 mars. Arrêt du Conseil d'Etat du Roy portant défense aux habitants de Sainte-Menehould de s'assembler en armes sans la permission du gouverneur de la Ville et Château de Sainte-Menehould et donnant règlement de l'échevinage. 11. 1670, 12 décembre. Extrait des délibérations de Conseil de ville de Sainte-Menehould concernant les excès du sieur Du Pin, lieutenant gouverneur de la ville de Sainte-Menehould. 12. 1671, 30 octobre. Lettre de Louis XIV, roi de France, aux échevins de Sainte-Menehould leur ordonnant de donner un logement convenable au sieur Du Pin, lieutenant du gouverneur de la ville. 13. 1671, 14 novembre. Extrait des délibérations du Conseil de la ville de Sainte-Menehould concernant le logement du sieur Du Pin, lieutenant du gouverneur de la ville. 14. 1671, 17 novembre. Procès-verbal établi par Jacques Brulon et Claude Dorigny, subdélégués de l'Intendant concernant les violences et arrestations de divers échevins de la ville de Sainte-Menehould par le sieur Du Pin. 15. 1671, 17 novembre. Extrait des délibérations du Conseil de la ville de Sainte-Menehould concernant l'ordre donné par le sieur Du Pin, de mettre divers bourgeois sous les armes pour l'arrivée de la Duchesse d'Orléans. 16-17. Billet du sieur Du Pin ordonnant le logement de soldats chez l'habitant. 18. 1671, 17 novembre. Informations faites par les subdélégués de l'Intendant de Champagne concernant les violences commises par le sieur Du Pin contre des habitants de Sainte-Menehould. 19. Analyse d'archives de divers titres concernant le gouverneur de Sainte-Menehould (XVIIème). 20. 1633, 10 septembre. Quittance pour le droit de marc d'or de l'office du receveur collectif des droits aliénés au grenier à sel de Sainte-Menehould. 21. Même quittance. 22. 1635, 13 mai. Quittance des droits perçus sur Olivier Hocart pour l'office de receveur collecteur des droits aliénés au grenier à sel de Sainte-Menehould. 23. Même quittance. 24. 1634, 8 mars. Quittance donnée à François Hocart pour l'office du procureur du Roy à Sainte-Menehould. 25. 1656, 7 novembre. Partage des biens, meubles et immeubles provenant de la succession de Pierre Humbert, seigneur d'Ante.

    Date

    1362-1671

    Cote

    E DEPOT 803

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Menehould
    • Archives anciennes
    • Papiers privés
    • Album provenant de la collection Paul Lacroix (le bibliophile...
  13. Résultat n°13

    Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier, sergent d'armes, pour faire provision de vins.Par ces présentes faisons, instituons, établissons, députons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses députez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de notre royaume, vins convenables pour nous et pour la dépense de notre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eau, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).Par ces présentes faisons, instituons, establissons, deputons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses deputez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de nostre royaume, vins convenables pour nous et pour la depense de nostre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eaue, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1364-1374

    Cote

    E DEPOT 2745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier,...
  14. Résultat n°14

    Prisée des revenus du comté de Vertus. Copie XVIIème siècle.

    Date

    1368

    Cote

    E DEPOT 2725

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Vertus
    • Archives modernes
    • Finances de la commune
    • Prisée des revenus du comté de Vertus. Copie XVIIème...
  15. Résultat n°15

    Droits. - Franchises et privilèges communaux, contestations : pièces de procédures notamment contre les abbayes de Moiremont et Saint-Vanne de Verdun (1368-1552), sentence en appel du bailly de Vitry aux assises de Sainte-Menehould (1472-1687). Fiscalités, paiement : brevets de taille, mandements, délibérations communales (1618-1687). 27 pièces

    Date

    1368-1687

    Cote

    E DEPOT 21423

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Neuville-au-Pont (La)
    • Archives anciennes
    • Droits. - Franchises et privilèges communaux, contestations...
  16. Résultat n°16

    Collège de Dormans. Fondations et affaires générales.

    Date

    1370-1808

    Cote

    E DEPOT 1

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dormans
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • Instruction publique
    • Collège de Dormans. Fondations et affaires générales.
  17. Résultat n°17

    Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les jurés et habitants d'Hermonville, par lequel accord ces derniers ont droit de tenir un ban avant la moisson de chaque année, et de fixer le jour pour l'ouverture de la dite moisson (vendredi 7 avril 1374, original).

    Date

    1374

    Cote

    E DEPOT 2746

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et...
  18. Résultat n°18

    Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et administrateurs de l'église paroissiale d'Hermonville (3 juin 1378).(Original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1378

    Cote

    E DEPOT 2748

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et...
  19. Résultat n°19

    Bulle de l'antipape Clément VII, confirmant une sentence de l'officialité de Reims qui condamne les religieuses de Saint-Pierre de Reims, en raison des deux tiers des dîmes qu'elles perçoivent sur le terroir d'Hermonville, à réparer la couverture de la nef et desailes de l'église du dit lieu, l'entretien des murs, vitraux portes et façades restant à la charge des habitants (16 juillet 1389). (Original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1389

    Cote

    E DEPOT 2749

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Bulle de l'antipape Clément VII, confirmant une sentence...
  20. Résultat n°20

    Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de divers héritages appartenant à la communauté dudit lieu (10 mars 1392). (Original en mauvais état).

    Date

    1392

    Cote

    E DEPOT 2750

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de...
  21. Résultat n°21

    Vidimus du dit accord (29 octobre 1393). (Original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1393

    Cote

    E DEPOT 2747

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Vidimus du dit accord (29 octobre 1393). (Original...
  22. Résultat n°22

    Permission donnée par le chapitre de Reims aux habitants d'Hermonville d'instituer des courtiers de vin, et de faire la visite et la taxe du pain mis en vente (17 décembre 1393).

    Date

    1393

    Cote

    E DEPOT 2751

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Permission donnée par le chapitre de Reims aux habitants...
  23. Résultat n°23

    Même permission accordée par l'abbaye de Saint-Pierre de Reims (3 avril 1395). (Original en mauvais état et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1395

    Cote

    E DEPOT 2752

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Même permission accordée par l'abbaye de Saint-Pierre...
  24. Résultat n°24

    Copie d'un ajournement devant le bailli de Vitry-le-François dressé contre l'un des prévenus Pierre LEPELAITIER habitant de Saint-Germain-la-Ville pour répondre du tort qu'il a causé aux religieux de Saint-Memmie en menant paître leurs bêtes dans un pré appartenant à ces religieux sur le territoire de Chepy.(10 juillet 1404).

    Date

    1404

    Cote

    E DEPOT 3720

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Germain-la-Ville
    • ARCHIVES MODERNES
    • PAPIERS PRIVES
    • Copie d'un ajournement devant le bailli de Vitry-le-François...
  25. Résultat n°25

    Vente par les jurés d'Hermonville d'une maison sise au dit village, "in loco dicto a somme ville" (mercredi 24 juin 1411). (Original dont l'écriture est effacée).

    Date

    1411

    Cote

    E DEPOT 2753

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Vente par les jurés d'Hermonville d'une maison sise...
  26. Résultat n°26

    1414-1687.

    Date

    1414-1687

    Cote

    E dépôt 22570

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avize
    • Archives anciennes
    • BIENS COMMUNAUX, EAUX ET FORÊTS, TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE
    • Biens communaux
    • Inventaires, actes notariés, procédures, parchemins,...
    • 1414-1687.
  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission administrative.

    Date

    an X-an III

    Cote

    E DEPOT 1811

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance, bureau d'assistance, charité,...
    • Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission...
  28. Résultat n°28

    Prairies et friches communales. - Droit de pâture. Adjudications. Procédures. Différend avec les habitants de Champillon au sujet du pacage des bêtes à laine. Procés contre les bouchers d'Ay et les voituriers dits "Thiérachiens".

    Date

    1425-1788

    Cote

    E DEPOT 2464

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • BIENS COMMUNAUX
    • Prairies et friches communales. - Droit de pâture....
  29. Résultat n°29

    Hôtel-Dieu. Constitutions à son profit.

    Date

    1428-1440

    Cote

    E DEPOT 1192

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Menehould
    • Archives anciennes
    • Assistance et prévoyance
    • Hôtel-Dieu. Constitutions à son profit.
  30. Résultat n°30

    Actes constitutifs et politiques de la commune. Extraits de diverses sentences rendues par la maîtrise des eaux et forêts confirmant aux habitants de Juvigny des privilèges (1436-1576). Copie d'un arrêté du Conseil d'Etat qui déclare les terres et seigneuries de Juvigny et La Veuve patrimoniales et non domaniales (1767). Contentieux entre la commune de Juvigny et le seigneur du château au sujet du pouvoir donné au concierge pour les assemblées municipales (1788).

    Date

    1436-1788

    Cote

    E DEPOT 17744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Juvigny
    • ARCHIVES ANCIENNES (ANTERIEURS A 1790)
    • ACTES CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Actes constitutifs et politiques de la commune. Extraits...
  31. Résultat n°31

    Compte de Jehan le Duchat et Bertran Philippe commis à la recèpe du comté de Vertus.

    Date

    1439-1440

    Cote

    E DEPOT 2726

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Vertus
    • Archives modernes
    • Finances de la commune
    • Compte de Jehan le Duchat et Bertran Philippe commis...
  32. Résultat n°32

    Papier terrier concernant la seigneurie de Monsieur le Duc de Montmorency sise sur le finage de Larzicourt et pièces de procédure concernant Monsieur le Duc de Montmorency, Monsieur de Vieuxville, seigneur d'Arzillières, et de Monsieur Bussy, seigneur de Bussy (incomplet).

    Date

    1445-1780

    Cote

    E DEPOT 3649

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Vitry-le-François
    • ARCHIVES MODERNES
    • PAPIER PRIVES
    • Commune de Larzicourt
    • Papier terrier concernant la seigneurie de Monsieur...
  33. Résultat n°33

    Bois communaux. - Droits de propriété et d'usage, titres, quittances. Plans. Droits de gruerie, perception.

    Date

    1446-1792

    Cote

    E DEPOT 2467

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois communaux. - Droits de propriété et d'usage, titres,...
  34. Résultat n°34

    Quittance de droits d'amortissement, donnée par les religieux de Saint-Remi de Reims aux membres de la confrérie du Saint-Sacrement de l'église d'Hermonville, pour les vignes qu'ils possédaient en la seigneurie Saint-Remi, à la charge par les dits confrères de payer chaque année et pour chaque jour de vignes, huits deniers parisis (25 août 1457). (Original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1457

    Cote

    E DEPOT 2754

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Quittance de droits d'amortissement, donnée par les...
  35. Résultat n°35

    Propriétés et maisons.

    Date

    1466-1557

    Cote

    E DEPOT 1189

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Menehould
    • Fabrique
    • Propriétés et maisons.
  36. Résultat n°36

    Vente par Thierry Ferné, dit Bezet, vigneron demeurant à Hermonville, à Jean d'Avignon, marchand demeurant à Reims, d'une masure sise à Hermonville (18 mai 1483).

    Date

    1483

    Cote

    E DEPOT 2773

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • PAPIER PRIVE
    • Vente par Thierry Ferné, dit Bezet, vigneron demeurant...
  37. Résultat n°37

    Main-levée donnée aux habitants d'Hermonville par Guillaume de Lyon, lieutenant du grand maître des eaux et forêts en la comté de Sainte-Ménéhould, de la saisie qu'il avait faite des usages des dits habitants (11 octobre 1486). (Original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1486

    Cote

    E DEPOT 2755

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Main-levée donnée aux habitants d'Hermonville par Guillaume...
  38. Résultat n°38

    Relevés des titres de 1490.

    Date

    1490

    Cote

    E dépôt 21991

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Relevés des titres de 1490.
  39. Résultat n°39

    Procédure contre le ci-devant seigneur.

    Date

    1491-1792

    Cote

    E DEPOT 2423

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Anglure
    • Archives modernes
    • Bâtiments communaux
    • Edifices publics
    • Procédure contre le ci-devant seigneur.
  40. Résultat n°40

    Procès entre les communes de Bignicourt-sur-Saulx, Etrepy, Minecourt et Heiltz-le-Maurupt au sujet du partage d'un paquis appelé les "Aulnes" ou "Mouillières", situé sur le territoire de Bignicourt, et indivis entre lesdites communes, l'administration des domaines intervenant audit procès en réclamant la propriété de 37 arpents et 1/2 dudit paquis prétendument engagés à ladite commune de Bignicourt (copie d'un accord intervenu entre les communes en 1501, de déclarations d'héritages, jugements, rapports d'experts, correspondance, etc).

    Date

    1501-1836

    Cote

    E DEPOT 599

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • BIENS COMMUNAUX
    • Biens communaux
    • Procès entre les communes de Bignicourt-sur-Saulx,...