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Résultat n°1

Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

Date

2002

Cote

D bib 1316

Résultat n°2

Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

Date

1992

Cote

R NAT 40

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale, 2S section, 1918-1940, sous-séries 2-6 X / Archives départementales de la Moselle ; [rédigé] par Mireille Schneider et Colette Brullot ; sous la direction de Jean Colnat. MetzArchives départementales de la Moselle1983

Date

1983

Cote

AD 57/34

Résultat n°4

Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1979

Date

1979

Cote

AD 68/25

Résultat n°5

Code des assurances

Date

1976

Cote

D bib 1185 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)

Date

1961

Cote

Dp 15328 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341

Résultat n°8

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

Hp 10298

Résultat n°9

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10298

Résultat n°10

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

Hp 10341

Résultat n°11

Assurances sociales.

Date

1941-1946

Cote

1 XX 58

Résultat n°12

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10337

Résultat n°13

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

R Hp 10337

Résultat n°14

Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.

Date

1941-1945

Cote

2 XX 16

Résultat n°15

Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

Date

1943

Cote

Dp 5009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)

Date

[vers1943]

Cote

Dp 15289 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Règlements, circulaires, correspondance générale.

Date

1919-1943

Cote

23 X 22

Résultat n°18

Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales

Date

[1942]

Cote

Chp 16759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole / par A.-M. Lavallée,... ; [préface par Raymond Malézieux]

Date

1942

Cote

Dp 5008 (Cote intellectuelle), n° 7

Résultat n°20

Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés

Date

1941

Cote

Dp 15134 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Caisses maladies allemandes.

Date

1941

Cote

23 X 28

Résultat n°22

Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

Date

1939

Cote

D bib 737 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition de la liste des médicaments spécialisés... 18 octobre 1938-22 avril 1939

Date

1939

Cote

Hp 7449 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

Date

Vers 1938

Cote

Chp 5356 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...

Date

1938

Cote

H bib 2512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

Date

1936-1937

Cote

23 X 24

Résultat n°27

Correspondance avec les assurés sur des points de droit ; recommandations parlementaires.

Date

1931-1937

Cote

23 X 27

Résultat n°28

Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot

Date

1934

Cote

D bib 496 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Personnel.

Date

1929-1933

Cote

23 X 26

Résultat n°30

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

Date

[1932]

Cote

Hp 10295

Résultat n°31

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

Date

[1932]

Cote

R Hp 10295

Résultat n°32

Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne. ReimsPierre Bourquin1932

Date

1932

Cote

R Chp 9599

Résultat n°33

Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence

Date

1931

Cote

SA 6252 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Commissions cantonales.

Date

1931

Cote

23 X 25

Résultat n°35

Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité

Date

1931

Cote

Chp 16330 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Recueil général des textes concernant les assurances sociales. Loi, réglement, décrets, arrêtés, circulaires, conventions. Tables analytiques et de concordance

Date

1931

Cote

D bib 10262 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne, J. Herbin. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1931

Date

1931

Cote

R Chp 10181

Résultat n°38

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne

Date

1931

Cote

Chp 10181 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

1930

Cote

R Chp 13568

Résultat n°40

Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture

Date

1930

Cote

Dp 5739 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

Date

1930

Cote

Dp 15466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

1930

Cote

Hp 10284

Résultat n°43

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

Date

1930

Cote

Chp 9598 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Les assurances sociales de Charleville en 1702

Date

1930

Cote

Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. ParisImprimerie nationale1930

Date

1930

Cote

R Dp 15466

Résultat n°46

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

Date

1930

Cote

R Chp 9598

Résultat n°47

Les Assurances sociales : Une loi à refaire

Date

[1930]

Cote

Dp 5750 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

1930

Cote

Chp 13568

Résultat n°49

Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930 / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale. ParisImpr. des Journaux officiels1930

Date

1930

Cote

Hp 9053

Résultat n°50

Mise en application de la loi.

Date

1930

Cote

23 X 23

Résultat n°51

Pour connaître les assurances sociales...

Date

vers1930

Cote

Dp 5894 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

Date

1929

Cote

Dp 5740 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.

Date

1926

Cote

D bib 963 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

Date

1921

Cote

SA 286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3756 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

L'Assurance contre le Chômage dans la région du Nord de la France (Nord, Pas-de-Calais, Somme, Aisne) / par Alfred Dodanthun

Date

1910

Cote

LB 5538 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1910

Cote

LB 3757 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

De la situation des ouvriers étrangers en France au point de vue des assurances ouvrières

Date

1908

Cote

H bib 932 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902

Date

1902

Cote

LB 4677 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

Date

1901

Cote

LB 745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Etude sur les derniers résultats des assurances sociales en Allemagne et en Autriche. Accidents ; maladies, invalidité et vieillesse / [Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes]. Office du travail.

Date

1894-1895

Cote

D bib 225 (Cote intellectuelle)