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61 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz
Cote
D bib 1316
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
Résultat n°2

Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992
Cote
R NAT 40
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
Résultat n°3

Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale, 2S section, 1918-1940, sous-séries 2-6 X / Archives départementales de la Moselle ; [rédigé] par Mireille Schneider et Colette Brullot ; sous la direction de Jean Colnat. MetzArchives départementales de la Moselle1983
Cote
AD 57/34
 Date
1983
 Lieu
Moselle (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Moselle - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série X : assistance et...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1979
Cote
AD 68/25
 Date
1979
 Lieu
Haut-Rhin (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série X : assistance et...
Résultat n°5

Code des assurances
Cote
D bib 1185 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des assurances
Résultat n°6

Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)
Cote
Dp 15328 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
Résultat n°7

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
R Hp 10341
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
Résultat n°8

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
Hp 10298
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S....
Résultat n°9

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
R Hp 10298
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S....
Résultat n°10

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
Hp 10341
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
Résultat n°11

Assurances sociales.
Cote
1 XX 58
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
  • Assistances
  • Assurances sociales.
Résultat n°12

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946
Cote
Hp 10337
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
Résultat n°13

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946
Cote
R Hp 10337
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
Résultat n°14

Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.
Cote
2 XX 16
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 2 XX Délégation régionale de la famille
  • Service de contrôle
  • Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon...
Résultat n°15

Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis
Cote
Dp 5009 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
Résultat n°16

Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)
Cote
Dp 15289 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Directives concernant le régime des assurances sociales...
Résultat n°17

Règlements, circulaires, correspondance générale.
Cote
23 X 22
 Date
1919-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Règlements, circulaires, correspondance générale.
Résultat n°18

Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales
Cote
Chp 16759 (Cote intellectuelle)
 Date
[1942]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
Résultat n°19

Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole / par A.-M. Lavallée,... ; [préface par Raymond Malézieux]
Cote
Dp 5008 (Cote intellectuelle), n° 7
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole...
Résultat n°20

Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés
Cote
Dp 15134 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instructions relatives à l'application du décret du...
Résultat n°21

Caisses maladies allemandes.
Cote
23 X 28
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Caisses maladies allemandes.
Résultat n°22

Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales
Cote
D bib 737 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....
Résultat n°23

Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition de la liste des médicaments spécialisés... 18 octobre 1938-22 avril 1939
Cote
Hp 7449 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition...
Résultat n°24

Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne
Cote
Chp 5356 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1938
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement d'administration intérieure pour le service...
Résultat n°25

Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...
Cote
H bib 2512 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...
Résultat n°26

Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.
Cote
23 X 24
 Date
1936-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Conseils d'administration des Caisses départementales...
Résultat n°27

Correspondance avec les assurés sur des points de droit ; recommandations parlementaires.
Cote
23 X 27
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Correspondance avec les assurés sur des points de droit ;...
Résultat n°28

Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot
Cote
D bib 496 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le projet d'équipement national et les assurances sociales...
Résultat n°29

Personnel.
Cote
23 X 26
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Personnel.
Résultat n°30

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]
Cote
Hp 10295
 Date
[1932]
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
Résultat n°31

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]
Cote
R Hp 10295
 Date
[1932]
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
Résultat n°32

Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne. ReimsPierre Bourquin1932
Cote
R Chp 9599
 Date
1932
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales,...
Résultat n°33

Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence
Cote
SA 6252 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier...
Résultat n°34

Commissions cantonales.
Cote
23 X 25
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Commissions cantonales.
Résultat n°35

Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité
Cote
Chp 16330 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
Résultat n°36

Recueil général des textes concernant les assurances sociales. Loi, réglement, décrets, arrêtés, circulaires, conventions. Tables analytiques et de concordance
Cote
D bib 10262 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil général des textes concernant les assurances...
Résultat n°37

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne, J. Herbin. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1931
Cote
R Chp 10181
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°38

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne
Cote
Chp 10181 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°39

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930
Cote
R Chp 13568
 Date
1930
 Lieu
Cramant (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
Résultat n°40

Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture
Cote
Dp 5739 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...