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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940
Cote
H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • 7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral...
Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°3

Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924
Cote
AD 61/10
 Date
1924
 Lieu
Orne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Orne - Archives départementales
  • Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790...
Résultat n°4

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)
 Date
10 frimaire an XII-17 floréal an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°5

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)
 Date
20 août 1806-13 mai 1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001
Cote
AD 58/16
 Date
2001
 Lieu
Nièvre (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Nièvre - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances,...
Résultat n°7

Enregistrement des arrêtés.
Cote
3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)
 Date
1813-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Arrêtés des sous-préfets
  • Enregistrement des arrêtés.
Résultat n°8

La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
Cote
Hp 15278 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
Résultat n°9

La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après, le préfet et les libertés : XIXe-XXe siècles : actes du colloque du 1er et 2 décembre 2000, [Faculté de droit et sciences économmiques de Limoges] / [organisé par la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Université de Limoges] ; sous la dir. de M. Éric Pélisson
Cote
H bib 4846 (Cote intellectuelle)
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après,...
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937
Cote
AD 2/6
 Date
1937
 Lieu
Aisne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aisne - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances...
Résultat n°11

Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France, au XIXe siècle / [Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Édouard Ebel
Cote
H bib 4552 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France,...
Résultat n°12

Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard
Cote
H bib 4811 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier...
Résultat n°13

Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet du Préfet / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006
Cote
AD 34/36
 Date
2006
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet...
Résultat n°14

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard
Cote
LB 4437 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec...
Résultat n°15

La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du cabinet du préfet : versement 1 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Cher ; établi sous la dir. de Vincent Maroteaux ; [réd.] par Claude Jeay, Didier Arnold, Étienne Petitclerc. BourgesConseil général du Cher2004
Cote
AD 18/24
 Date
2004
 Lieu
Cher (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du...
Résultat n°16

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)
 Date
1871-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°17

Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
Cote
D bib 33 (Cote intellectuelle), 19
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
Résultat n°18

Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France du XIXe siècle / Pierre Karila-Cohen
Cote
H bib 8219, 0298-4792
 Date
2021
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France...
Résultat n°19

Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet
Cote
D bib 641 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures....
Résultat n°20

Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture de la Marne / Bérangère Lemagny. ReimsUniversité de Reims Champagne-Ardenne1997
Cote
Ch 10210/351
 Date
1997
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne) -- Hôtel de la Préfecture et du Conseil général
 Type de document
Rapport de stage

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture...
Résultat n°21

Série K : an VIII-1940 : répertoire méthodique : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du Conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; réd. par Christine Vitaloni ; établi sous la dir. d'André Brochier ; publ. sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1996
Cote
AD 26/18
 Date
1996
 Lieu
Drôme (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales
  • Série K : an VIII-1940 : répertoire méthodique : lois,...
Résultat n°22

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 6, 2 Z 728 (Ancienne cote)
 Date
1903-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°23

Sous-préfets à Sainte-Menehould : de la pléthore de 1814-1815 à une pénurie prévisible au delà de 2004 / Jean Bernard.
Cote
Delta 1580/3
 Date
2006
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Horizons d'Argonne
  • Sous-préfets à Sainte-Menehould : de la pléthore de...
Résultat n°24

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°25

Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de la République de région sur l'activité de l'Etat dans la région Champagne Ardenne. Année 1985
Cote
Chp 17508 (Cote intellectuelle)
 Date
1986
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de...
Résultat n°26

Liste des préfets
Cote
Chp 16248 (Cote intellectuelle)
 Date
[1961]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste des préfets
Résultat n°27

La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...
Cote
R D bib 10319 (Cote intellectuelle)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure devant le conseil de préfecture / Charles...
Résultat n°28

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)
 Date
1831-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°29

Archives de la seconde guerre mondiale : tome I. Fonds du cabinet du préfet, 1940-1946 / Archives départementales de Loire-Atlantique ; [réd. par] Madeleine Laveault, Monique Le Tohic, Blandine Morin ; travail coordonné par Valérie Desbois-Roux ; sous la dir. de Vivienne Miguet. NantesArchives départementales de la Loire-AtlantiqueConseil général2002
Cote
AD 44/40
 Date
2002
 Lieu
Loire-Atlantique (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
  • Archives de la seconde guerre mondiale : tome I. Fonds...
Résultat n°30

La situation des départements et l'installation des premiers préfets en l'an VIII : 23 septembre 1799-22 septembre 1800 : recueil d'analyses et d'extraits de documents de la série F1cIII des Archives nationales / Archives nationales ; Institut des hautes études de la sécurité intérieure ; Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'intérieur ; [réd.] par Élisabeth Berlioz,... ; sous la dir. de Paul Bouteiller,... et Agnès Parmentier,...
Cote
H bib 4819 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La situation des départements et l'installation des...
Résultat n°31

La Seine-Inférieure dans la Seconde Guerre mondiale (1940-1946) : 51 W cabinet du préfet, 271 W Services de la Préfecture / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Corinne Tuncq, Christophe Dubois, Michel Croguennec ; sous la direction d'Armelle Sentilhes et Vincent Maroteaux. RouenConseil général de Seine-Maritime2009
Cote
AD 76/24
 Date
2009
 Lieu
Seine-Maritime (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Seine-Maritime - Archives départementales
  • La Seine-Inférieure dans la Seconde Guerre mondiale...
Résultat n°32

La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...
Cote
D bib 10319 (Cote intellectuelle)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure devant le conseil de préfecture / Charles...
Résultat n°33

Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; rédigé par M. Estienne. Valenceimpr. de C. Legrand et M. Granger1914
Cote
AD 26/5
 Date
1914
 Lieu
Drôme (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série K : lois et actes...
Résultat n°34

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 5, 2 Z 4 (Ancienne cote)
 Date
1892-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°35

Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne : du 28 janvier 1848 au 1er janvier 1898 / par M. Bouchez 1898 Châlons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1898
Cote
Delta 3219/127
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Recueil des actes administratifs
  • Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil...
Résultat n°36

Bourgeois de Jessaint ou la durée préfectorale / Georges Clause.
Cote
Delta 3189/2
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Petit catalaunien illustré (Le)
  • Bourgeois de Jessaint ou la durée préfectorale / Georges...
Résultat n°37

Les carrières et les concours d'attaché de préfecture et de secrétaire administratif de préfecture
Cote
Hp 8178 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les carrières et les concours d'attaché de préfecture...
Résultat n°38

Histoire du corps préfectoral : de Napoléon à nos jours / Jean-Yves Lallart. [Le Coudray-Macouard]Feuillage2017
Cote
H bib 7902
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire du corps préfectoral : de Napoléon à nos jours...
Résultat n°39

Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]
Cote
H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement...
Résultat n°40

Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent Wright
Cote
H bib 3519 (Cote intellectuelle), 187
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent...