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805 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires communales. Dossiers par communes. - Givry-en-Argonne.

Date

1628-1828

Cote

4 Z 106

Résultat n°2

Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724

Date

1724

Cote

Hp 15456 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757

Date

1757

Cote

Chp 15746 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

Date

1764

Cote

Hp 15460 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Reims [concernant l'exécution des lettres-patentes pour l'administration des villes]

Date

1766

Cote

Chp 16740 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Affaires communales. Dossiers par communes. - Hans, Herpont, Hurlus.

Date

an II-1911

Cote

4 Z 109, 4 Z 349 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois (La).

Date

an IV-1914

Cote

4 Z 117, 4 Z 5281 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Affaires communales. Dossiers par communes. - Berzieux, Binarville, Braux-Saint-Remy et Braux-Sainte-Cohière.

Date

an VI-1873

Cote

4 Z 90, 4 Z 310 (Ancienne cote), 4 Z 315 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

Date

1799-1828

Cote

3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Affaires communales. - Soulanges.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Affaires communales. - Brusson.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Affaires communales. - Larzicourt.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Affaires communales. - Dompremy.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Affaires communales. - Favresse.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Affaires communales. - Vouillers.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 254, 5 Z 8154 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 296, 5 Z 1265 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Affaires communales. - Drouilly.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 229, 5 Z 1326 (Ancienne cote)