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805 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires communales. Dossiers par communes. - Givry-en-Argonne.
Cote
4 Z 106
 Date
1628-1828
 Lieu
Givry-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Givry-en-Argonne.
Résultat n°2

Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724
Cote
Hp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant suppression des offices municipaux....
Résultat n°3

Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757
Cote
Chp 15746 (Cote intellectuelle)
 Date
1757
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la...
Résultat n°4

Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764
Cote
Hp 15460 (Cote intellectuelle)
 Date
1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
Résultat n°5

Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Reims [concernant l'exécution des lettres-patentes pour l'administration des villes]
Cote
Chp 16740 (Cote intellectuelle)
 Date
1766
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres des délibérations des officiers...
Résultat n°6

Affaires communales. Dossiers par communes. - Hans, Herpont, Hurlus.
Cote
4 Z 109, 4 Z 349 (Ancienne cote)
 Date
an II-1911
 Lieu
Hans (Marne, France), Herpont (Marne, France), Wargemoulin-Hurlus (Marne, France), Hurlus (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Hans,...
Résultat n°7

Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois (La).
Cote
4 Z 117, 4 Z 5281 (Ancienne cote)
 Date
an IV-1914
 Lieu
Neuville-au-Bois (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois...
Résultat n°8

Affaires communales. Dossiers par communes. - Berzieux, Binarville, Braux-Saint-Remy et Braux-Sainte-Cohière.
Cote
4 Z 90, 4 Z 310 (Ancienne cote), 4 Z 315 (Ancienne cote)
 Date
an VI-1873
 Lieu
Berzieux (Marne, France), Binarville (Marne, France), Braux-Saint-Remy (Marne, France), Braux-Sainte-Cohière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Berzieux,...
Résultat n°9

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.
Cote
3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)
 Date
1799-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
Résultat n°10

Affaires communales. - Soulanges.
Cote
5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Soulanges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Soulanges.
Résultat n°11

Affaires communales. - Brusson.
Cote
5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Brusson (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Brusson.
Résultat n°12

Affaires communales. - Larzicourt.
Cote
5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Larzicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Larzicourt.
Résultat n°13

Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
Cote
5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France), Jussecourt (Marne ; ancienne commune), Minecourt (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
Résultat n°14

Affaires communales. - Dompremy.
Cote
5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Dompremy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Dompremy.
Résultat n°15

Affaires communales. - Favresse.
Cote
5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Favresse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Favresse.
Résultat n°16

Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
Cote
5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Saint-Lumier-la-Populeuse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
Résultat n°17

Affaires communales. - Vouillers.
Cote
5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Vouillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vouillers.
Résultat n°18

Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.
Cote
5 Z 254, 5 Z 8154 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Heiltz-le-Hutier (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.
Résultat n°19

Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.
Cote
5 Z 296, 5 Z 1265 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Reims-la-Brûlée (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.
Résultat n°20

Affaires communales. - Drouilly.
Cote
5 Z 229, 5 Z 1326 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Drouilly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Drouilly.
Résultat n°21

Affaires communales. - Cheminon.
Cote
5 Z 209, 5 Z 1318 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Cheminon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Cheminon.
Résultat n°22

Affaires communales. - Bassu.
Cote
5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Bassu (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Bassu.
Résultat n°23

Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation du tarif, état des dépenses ou frais de perception, délibérations municipales.
Cote
5 Z 339, 5 Z 1283 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1838
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation...
Résultat n°24

Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
Cote
5 Z 163, 5 Z 5181 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Bignicourts-sur-Saulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
Résultat n°25

Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.
Cote
5 Z 168, 5 Z 5186 (Ancienne cote), 5 Z 8224 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Blaise-sous-Arzillières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.
Résultat n°26

Affaires communales. - Scrupt.
Cote
5 Z 313, 5 Z 5137 (Ancienne cote), 5 Z 8139 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Scrupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Scrupt.
Résultat n°27

Affaires communales. - Saint-Eulien.
Cote
5 Z 302, 5 Z 8153 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Saint-Eulien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Saint-Eulien.
Résultat n°28

Affaires communales. - Bassu.
Cote
5 Z 153, 5 Z 5184 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Bassu (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Bassu.
Résultat n°29

Affaires communales. - Loisy-sur-Marne.
Cote
5 Z 273, 5 Z 1180 (Ancienne cote), 5 Z 8159 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Loisy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Loisy-sur-Marne.
Résultat n°30

Affaires communales. - Coole.
Cote
5 Z 214, 5 Z 5110 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Coole.
Résultat n°31

Affaires communales. - Larzicourt.
Cote
5 Z 267, 5 Z 8166 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Larzicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Larzicourt.
Résultat n°32

Affaires communales. - Cloyes-sur-Marne.
Cote
5 Z 211, 5 Z 1315 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Cloyes-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Cloyes-sur-Marne.
Résultat n°33

Affaires communales. - Maurupt-le-Montois.
Cote
5 Z 279, 5 Z 5113 (Ancienne cote), 5 Z 8145 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Maurupt-le-Montois (Marne, France), Maurupt (Marne ; ancienne commune), Montois (Le) (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Maurupt-le-Montois.
Résultat n°34

Affaires communales. - Ponthion.
Cote
5 Z 293, 5 Z 1166 (Ancienne cote), 5 Z 1264 (Ancienne cote), 5 Z 8129 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Ponthion (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Ponthion.
Résultat n°35

Affaires communales. - Matignicourt.
Cote
5 Z 278, 5 Z 5112 (Ancienne cote), 5 Z 8160 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Matignicourt-Goncourt (Marne, France), Matignicourt (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Matignicourt.
Résultat n°36

Affaires communales. - Châtillon-sur-Broué.
Cote
5 Z 204, 5 Z 5200 (Ancienne cote), 5 Z 8197 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Châtillon-sur-Broué (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Châtillon-sur-Broué.
Résultat n°37

Affaires communales. - Gigny-aux-Bois.
Cote
5 Z 245, 5 Z 5107 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Gigny-Bussy (Marne, France), Gigny-aux-Bois (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Gigny-aux-Bois.
Résultat n°38

Affaires communales. - Brandonvillers.
Cote
5 Z 179, 5 Z 5117 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Brandonvillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Brandonvillers.
Résultat n°39

Affaires communales. - Bréban.
Cote
5 Z 181, 5 Z 8183 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Bréban (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Bréban.
Résultat n°40

Affaires communales. - Écollemont.
Cote
5 Z 231, 5 Z 1323 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Écollemont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Écollemont.