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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des arrêtés et réglements d'administration et de police municipales de la ville de Reims. Reims1751-1912

    Date

    1751-1912

    Cote

    Delta 1861/1-4

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
  2. Résultat n°2

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830

    Date

    1789-1830

    Cote

    Delta 2237/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830
  3. Résultat n°3

    Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, etc. ParisImprimerie et librairie administratives de Paul Dupont1789-1970

    Date

    1789-1970

    Cote

    Delta 2204/1-30

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances
    • Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés,...
  4. Résultat n°4

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  5. Résultat n°5

    Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur. ParisImprimerie royale1790-1839

    Date

    1790-1839

    Cote

    Delta 956/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

    Date

    1790-1940

    Cote

    Delta 2251/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
  9. Résultat n°9

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  12. Résultat n°12

    Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941

    Date

    1791-1941

    Cote

    Delta 2240/1-111

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Dalloz Jurisprudence générale
    • Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941
  13. Résultat n°13

    Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830ParisP. Dupont1791-1830

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1830

    Cote

    R K 1-16

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis...
  14. Résultat n°14

    Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des départements. 1799-1894

    Date

    1799-1894

    Cote

    Delta 1140/1-89

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  15. Résultat n°15

    Circulaires et instructions officielles relatives à l'instruction publique : publication entreprise par ordre de S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes. ParisTyp. de J. Delalain1802-1900

    Date

    1802-1900

    Cote

    Delta 1952/1-2

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires et instructions officielles relatives à...
    • Circulaires et instructions officielles relatives à...
  16. Résultat n°16

    Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie nationale des lois1802-1911

    Date

    1802-1911

    Cote

    R K 28-224

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie...
  17. Résultat n°17

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  18. Résultat n°18

    Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940

    Date

    1804-1940

    Cote

    Delta 1805/1-42

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois et règlements des douanes et contributions indirectes
    • Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940
  19. Résultat n°19

    Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus en matière criminelle. ParisImprimerie impériale1805-1914

    Date

    1805-1914

    Cote

    Delta 1856/1-106

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
    • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
  20. Résultat n°20

    Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 17011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...
  21. Résultat n°21

    Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs les présidens des assemblées de canton

    Date de publication

    août 1808

    Date

    août 1808

    Cote

    Hp 17667

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
  22. Résultat n°22

    Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère de l'instruction publique et des cultes1814-1932

    Date

    1814-1932

    Cote

    Delta 1142/1-165

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin administratif de l'instruction publique
    • Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère...
  23. Résultat n°23

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  24. Résultat n°24

    Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque de l'institution de la commission du contentieux. 1818

    Date

    1818

    Cote

    Delta 1761/1-5

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque...
    • Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque...
  25. Résultat n°25

    Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et ordonnances du roi en matière de compétences administratives et judiciaires. 1828-1834

    Date

    1828-1834

    Cote

    Delta 2040/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et...
    • Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et...
  26. Résultat n°26

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  27. Résultat n°27

    Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général depuis le 7 août 1830, avec les notes et deux tables, l'une chronologique et l'autre analytique et alphabétique par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du journal des notairesParisau bureau de l'administration du journal des notaires1830-1843

    Date

    Entre le 07 août 1830 et le 31 décembre 1843

    Cote

    R K 17-27, 1256-4192

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général...
  28. Résultat n°28

    Recueil général des arrêts du conseil d'état : les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, avec des annotations et une table analytique et alphabétique. ParisPaul Dupont1831-1959

    Date

    1831-1959

    Cote

    Delta 2198/1-80

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
  29. Résultat n°29

    Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895

    Date

    1831-1895

    Cote

    Delta 2241/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
  30. Résultat n°30

    Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul Dupont1832-1941

    Date

    1832-1941

    Cote

    Delta 2201/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul...
  31. Résultat n°31

    Journal général de l'instruction publique. ParisMinistère de l'instruction publique1837-1865

    Date

    1837-1865

    Cote

    Delta 2214/1-25

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal général de l'instruction publique
    • Journal général de l'instruction publique. ParisMinistère...
  32. Résultat n°32

    Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984

    Date

    1838-1984

    Cote

    Delta 745/1-145

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur
    • Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984
  33. Résultat n°33

    Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP. Dupont1840-1850

    Date

    1840-1850

    Cote

    Delta 1141/1-9

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des vœux des conseils généraux des départements...
    • Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP....
  34. Résultat n°34

    Attributions des conseils de recensement (1re partie). Etablissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve. Circulaire n°26 / Ministère de l'Intérieur, 1re division, 3e bureau. Gardes nationales. Paris1851

    Date

    1851

    Cote

    R Hp 17560

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Attributions des conseils de recensement (1re partie)....
  35. Résultat n°35

    Envoi du règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision. Circulaire n°31 / Ministère de l'Intérieur, 1re division, 3e bureau. Gardes nationales. Paris1851

    Date

    1851

    Cote

    R Hp 17559

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Envoi du règlement d'administration publique déterminant...
  36. Résultat n°36

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  37. Résultat n°37

    Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel de l'instruction primaire / Département de la Marne ; Académie de Reims. Châlons-sur-MarneInspection académique1866-1973

    Date

    1866-1973

    Cote

    Delta 695/1-41

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel de l'instruction primaire
    • Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel...
  38. Résultat n°38

    L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    Delta 2197/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • École des communes (L')
    • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
  39. Résultat n°39

    Protection des enfants du premier age. Circulaire ministérielle du 20 mars 1877, loi du 23 décembre 1874, règlement d'administration publique du 27 février 1877, instruction générale du 15 juin 1877. Nancy & ParisImprimerie et librairie administratives de Berger-Levrault et Cie1877

    Date

    1877

    Cote

    R Hp 10289

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Protection des enfants du premier age. Circulaire ministérielle...
  40. Résultat n°40

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  41. Résultat n°41

    Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session...
  42. Résultat n°42

    Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général...
  43. Résultat n°43

    Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1885]

    Cote

    Hp 15287 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
  44. Résultat n°44

    Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1885

    Cote

    Hp 5873 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
  45. Résultat n°45

    Rapport et compte-rendu des opérations / Caisse d'épargne et de prévoyance de Châlons-sur-Marne. SézanneImp. Michaux1886-1964

    Date

    1886-1964

    Cote

    Delta 2389/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Caisse d'épargne et de prévoyance de Châlons-sur-Marne
    • Rapport et compte-rendu des opérations / Caisse d'épargne...
  46. Résultat n°46

    Instructions contre la rougeole / Ministère de l'Intérieur, Comité consultatif d'hygiène publique de France. MelunImprimerie administrative1889

    Date

    1889

    Cote

    Hp 10239

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instructions contre la rougeole / Ministère de l'Intérieur,...
  47. Résultat n°47

    Jurisprudence municipale : ["puis" Recueil mensuel des lois, décrets arrêtés ministériels...]. Paris1893-1949

    Date

    1893-1949

    Cote

    Delta 2244/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Jurisprudence municipale
    • Jurisprudence municipale : ["puis" Recueil mensuel...
  48. Résultat n°48

    Rapport sur l'application des lois réglementant le travail / Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Direction du Commerce Intérieur. Paris1894-1913

    Date

    1894-1913

    Cote

    Delta 2034/1-5

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport sur l'application des lois réglementant le...
    • Rapport sur l'application des lois réglementant le...
  49. Résultat n°49

    Session / Conseil supérieur du travail ; Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. ParisImprimerie nationale1894-1936

    Date

    1894-1936

    Cote

    Delta 2247/1-4

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Session (Conseil supérieur du travail)
    • Session / Conseil supérieur du travail ; Ministère...
  50. Résultat n°50

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    R Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  51. Résultat n°51

    Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux. ParisImprimerie administrative Vve Jousset[1898]

    Date

    [1898]

    Cote

    Hp 10442

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux. ParisImprimerie...
  52. Résultat n°52

    Recueil des lois, ordonnances, décrets, règlements et circulaires concernant les services dépendant du Ministère des Travaux publics : Tome VI : Années 1848 à 1851 / dressé par les soins de l'administration centrale. ParisImprimerie administrative Vve Jousset1899

    Date

    1899

    Cote

    R H bib 7513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Recueil des lois, ordonnances, décrets, règlements...
  53. Résultat n°53

    Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët
  54. Résultat n°54

    Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement. Société anonyme au capital de 2.000.000 de francs... Statuts

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement....
  55. Résultat n°55

    Instruction du 24 janvier 1901 sur les opérations du dénombrement de la population suivie du décret du 20 janvier 1901. ParisImprimerie et librairie administratives Paul Dupont1901

    Date

    1901

    Cote

    R Hp 10324

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction du 24 janvier 1901 sur les opérations du...
  56. Résultat n°56

    Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902

    Date

    1902

    Cote

    R Hp 10278

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884,...
  57. Résultat n°57

    Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le Tribunal de Rambouillet. Les affaires de Surtainville / Gustave Humbert

    Date de publication

    vendredi 14 février 1902

    Auteur

    Humbert, Gustave

    Date

    vendredi 14 février 1902

    Cote

    LB 5455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le...
  58. Résultat n°58

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    R Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  59. Résultat n°59

    Hygiène publique. Législation et réglementation. Textes officiels / Ministère de l'Intérieur et des Cultes, Direction de l'Assistance et de l'Hygiène publiques. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    1903

    Cote

    Hp 10340

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Hygiène publique. Législation et réglementation. Textes...
  60. Résultat n°60

    Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905

    Date

    1905

    Cote

    Hp 10244

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des...
  61. Résultat n°61

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle A applicable aux communes de 5.000 habitants et plus / Ministère de l'Hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales ; Paul Strauss. MelunImprimerie administrative[1906]

    Date

    [1906]

    Cote

    R Hp 10279

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  62. Résultat n°62

    Instruction du 4 janvier 1906 sur les opérations du dénombrement de la population. 1906

    Date

    1906

    Cote

    R Hp 10274

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction du 4 janvier 1906 sur les opérations du...
  63. Résultat n°63

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    R Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  64. Résultat n°64

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  65. Résultat n°65

    Bulletin annexe du journal officiel de la république française. Paris1907-1912

    Date

    1907-1912

    Cote

    Delta 2191/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin annexe du journal officiel de la république...
    • Bulletin annexe du journal officiel de la république...
  66. Résultat n°66

    Syndicat des Pépinéristes-Viticulteurs de la Champagne viticole : statuts / Ville d'Épernay. ÉpernayTypo-Litho Michel Lévy Fils1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 13374

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Syndicat des Pépinéristes-Viticulteurs de la Champagne...
  67. Résultat n°67

    Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    R Hp 10588

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
    • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
  68. Résultat n°68

    Instruction du 20 décembre 1910 sur les opérations du dénombrement de la population suivie du Décret du 12 Décembre 1910. Chalons-sur-MarneUnion Républicaine1911

    Date

    1911

    Cote

    R Hp 10275

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction du 20 décembre 1910 sur les opérations...
  69. Résultat n°69

    Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Hp 10588

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
  70. Résultat n°70

    Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières. ParisJournaux officiels1912-1943

    Date

    1912-1943

    Cote

    Delta 2242/1-33

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge...
    • Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge...
  71. Résultat n°71

    Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministériels. ParisLibrairie de la Société du Recueil Sirey1914-1929

    Date

    1914-1929

    Cote

    Delta 2239/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés...
    • Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés...
  72. Résultat n°72

    Instruction du 6 janvier 1914, pour le transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux et absents de leur domicile au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / Ministère de la Guerre. ParisImprimerie nationale1914

    Date

    1914

    Cote

    R Hp 10242

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction du 6 janvier 1914, pour le transport des...
  73. Résultat n°73

    Instruction du 6 janvier 1914, pour le transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux et absents de leur domicile au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / Ministère de la Guerre. ParisImprimerie nationale1914

    Date

    1914

    Cote

    Hp 10242

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction du 6 janvier 1914, pour le transport des...
  74. Résultat n°74

    Presse parisienne : La Guerre / Ministère de l'Intérieur. 1914

    Date

    1914

    Cote

    Delta 1776/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Presse parisienne - La Guerre
    • Presse parisienne : La Guerre / Ministère de l'Intérieur. 1914
  75. Résultat n°75

    Circulaire / Comité de défense des intérêts des sinistrés de Reims et de l'arrondissement. ParisComité de défense des intérêts des sinistrés de Reims et de l'arrondissement (Reims)1915

    Date

    1915

    Cote

    Delta 2130/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Comité de défense des intérêts des sinistrés de Reims...
    • Circulaire / Comité de défense des intérêts des sinistrés...
  76. Résultat n°76

    Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie Saint-Paul1916 Petite Bibliothèque du Sacré-Coeur ; 2

    Date

    1916

    Cote

    Hp 9047

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie...
  77. Résultat n°77

    Permissions et congés : réglement général / Ministère de la Guerre. ParisImprimerie nationale1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 9055

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Permissions et congés : réglement général / Ministère...
  78. Résultat n°78

    Résumé à l'usage des maires et commissaires de Police de l'instruction générale concernant l'exécution des dispositions du décret du 2 avril 1917 relatif à la carte d'identité des étrangers (décret paru au Journal Officiel du 7 avril 1917) / Ministère de l'Intérieur, Direction de la Sureté Générale. NancyParisBerger-Levrault1917

    Date

    1917

    Cote

    R Hp 10329

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Résumé à l'usage des maires et commissaires de Police...
  79. Résultat n°79

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal.... Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales / Ministère de l'intérieur. MelunImprimerie administrative1919

    Date

    1919

    Cote

    R Hp 10264

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal.......
  80. Résultat n°80

    Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. . ParisDalloz1920-1977

    Date

    1920-1977

    Cote

    R Delta 38/1-60

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
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