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Résultat n°1

Cultures et plantations. - Registres des cultures (1915-1916). Registre des changements de nature de culture (1956-1983). Récoltes, déclarations (1812-1960). Déclarations d'ensemencement et recensement des céréales (1917-1930). Bulletins de déclarations agricoles (1941). Producteurs, ouvriers agricoles et correspondance (1789-1969).

Date

1789-1983

Cote

E DEPOT 16571

Résultat n°2

Assistance médicale gratuite. - Carnets à souches pour la délivrance des bulletins de consultations ou visites et bons de médicaments (1952-1980). Carnet à souches pour la délivrance de certificats attestant l'admission à l'aide médicale (1981-1983). Décisions de la commission d'assistance (1953-1956).

Date

1891-1980

Cote

E DEPOT 16643

Résultat n°3

Correspondance.

Date

1874-1979

Cote

E DEPOT 16543

Résultat n°4

Accidents du travail, déclarations (1924-1961,), fiches de visites médicales d'aptitudes e correspondance de l'association médicale et sociale du travail d'Epernay et sa région (1970-1978).

Date

1924-1978

Cote

E DEPOT 16642

Résultat n°5

Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1923). Enregistrement général des dossiers (1934-1966). Registres des visas d'arrivées et de départs (1933-1967). Recensement (1919-1961). Registres des sauf-conduits (1916-1929). Cartes d'identité, demandes et récépissés (1919-1977

Date

1893-1977

Cote

E DEPOT 16594

Résultat n°6

Ecoles de garçons et de filles de Saint-Just, construction et travaux.

Date

1877-1972

Cote

E DEPOT 16619

Résultat n°7

Distribution d'eau potable, projet d'adduction et plan du récolement du réseau.

Date

1931-1971

Cote

E DEPOT 16635

Résultat n°8

Tableaux de recensement des classes.

Date

1800-1969

Cote

E DEPOT 16581

Résultat n°9

Autres édifices publics. - Halle et auditoire, acquisition (An IV-1833). Horloge communale, acquisition (1893). Lavoir sur le canal de la Haute-Seine, construction et plans (1897-1899). Lavoir au hameau de Sauvage, construction (1939). Monument aux morts, souscription pour l'érection du monument et pour l'achat d'une palme (1923). Mémoires de travaux sur les bâtiments communaux (1862-1966).

Date

1795-1966

Cote

E DEPOT 16622

Résultat n°10

Factures, mandats et mémoires de travaux.

Date

1939-1965

Cote

E DEPOT 16614

Résultat n°11

Travaux divers. - Distribution d'énergie publique, concessions électriques et redevances (1914-1964). Télégraphe, installation (1887-1889). Téléphone, installation d'une ligne téléphonique reliant Saint-Just à Romilly-sur-Seine (1899-1900).

Date

1887-1964

Cote

E DEPOT 16633

Résultat n°12

Travailleurs. - Etat des secours versés aux travailleurs sans emploi (1963) Comité d'aide aux grévistes de la commune de Saint-Just-Sauvage, bons d'achats délivrés (XXe).

Date

1963

Cote

E DEPOT16650

Résultat n°13

Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux avec plans de couverture du clocher et réparations des vitraux (1949-1962). Presbytère, acquisition du bâtiment et loyers (An XIII-1828), location (1907-1919), travaux et correspondance (1891-1909). Cimetière, demandes de concession (1845-1852), projet de construction d'un mur de clôture (1874-1875), construction des murs de clôture avec plans (1904-1906).

Date

1804-1962

Cote

E DEPOT 16623

Résultat n°14

Terrain de sport, établissement (1950-1951), nivellement du terrain (1957), construction des vestiaires-douches (1960-1962).

Date

1950-1962

Cote

E DEPOT 16621

Résultat n°15

Sapeurs-pompiers. - Réglements (1907-1931). Effectifs (1872-1962). Elections de représentants au conseil supérieur, procès-verbaux (1907-1932). Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux (1886-1895). Habillement, achats de casques et de tenues (1881-1957). Matériel (dont motopompes), achats (1898-1953). Forage, construction (1950-1959). Assurances et correspondance (1912-1962).

Date

1872-1962

Cote

E DEPOT 16589

Résultat n°16

Dénombrements de la population et listes des habitants.

Date

1806-1962

Cote

E DEPOT 16570

Résultat n°17

Protection du 1er âge et de l'enfance. - Registre des enfants placés (1907-1955). Registre des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1948-1953). Surveillance sanitaires des gardiennes ou nourrices, correspondance (1951-1961).

Date

1907-1961

Cote

E DEPOT 16647

Résultat n°18

Hygiène publique. - Règlement sanitaire municipal (1903). Surveillance du bétail, carnet à souche de laissez-passer pour les animaux destinés à la boucherie (1960-1961). Vaccinations et revaccinations, listes nominatives des bénéficiaires (1928-1960).

Date

1903-1961

Cote

E DEPOT 16597

Résultat n°19

Registres de comptabilité.

Date

1941-1958

Cote

E DEPOT 16610

Résultat n°20

Impôt. - Liste des contribuables les plus imposés (1877). Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables (1941-1958). Dégrèvements (1900-1900).

Date

1877-1958

Cote

E DEPOT 16580

Résultat n°21

Listes d'émargement.

Date

1953-1958

Cote

E DEPOT 16602

Résultat n°22

Modification des listes électorales.

Date

1831-1958

Cote

E DEPOT 16600

Résultat n°23

Comptes administratifs

Date

1843-1958

Cote

E DEPOT 16608

Résultat n°24

Budgets. - Budgets (An XIII-1898). Budgets primitifs (1912-1958). Budgets supplémentaires (1942-1958). Chapitres additionnels (1839-1932

Date

1804-1958

Cote

E DEPOT 16607

Résultat n°25

Emprunts.

Date

1871-1958

Cote

E DEPOT 16616

Résultat n°26

Listes électorales.

Date

1900-1958

Cote

E DEPOT 16599

Résultat n°27

Correspondance.

Date

1812-1957

Cote

E DEPOT 16615

Résultat n°28

Police locale. - Pétitions émanant d'habitants de Saint-Just (1791-An II). Débits de boissons, déclarations (1784-1826). Foires et marchés, ordonnance royale (1830), location des places (1835), mercuriale présentant les prix moyens des grains, farines, comestibles, fourrages et combustibles vendus sur le marché d'Epernay (1884). Fêtes, correspondance relative aux fêtes ayant lieu le dimanche (1814-1815), dépenses et déroulement des festivités de 14 juillet (1891-1901). Chasse, réglementation (1907), cahier d'enregistrement des permis (1953-1957). Pêche, location du droit (1925). Corbillard, achat et baux (1893-1936). Police d'inhumation (1882-1899). Inondations (1881). Correspondance (1814-1828).

Date

1784-1957

Cote

E DEPOT 16595

Résultat n°29

Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1884-1924). Chambre départementale d'agriculture (1928-1933). Chambre de métiers de la Marne (1934-1957).

Date

1884-1957

Cote

E DEPOT 16604

Résultat n°30

Budgets et comptes. - Budgets (1838-1930). Chapitres additionnels (1857-1939). Comptes administratifs (1867-1928). Comptes de gestion (1785-1898). Extraits du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1837-1928). Factures (1898-1937). Autres pièces comptables (1896-1957

Date

1785-1957

Cote

E DEPOT 16639

Résultat n°31

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie et mises à jour.

Date

1844-1957

Cote

E DEPOT 16541

Résultat n°32

Taxe sur les chiens.

Date

1892-1957

Cote

E DEPOT 16518

Résultat n°33

Economiquement faibles, déclarations et assistance.

Date

1950-1955

Cote

E DEPOT 16645

Résultat n°34

Assistance aux vieillards, demande d'admission, carte de rente viagère pour la vieillesse et correspondance.

Date

1910-1955

Cote

E DEPOT 16646

Résultat n°35

Indigents. - Etats des indigents mendiants et non mendiants de la commune (1841). Listes nominatives des indigents de la commune (1891-1954). Adjudication de la fourniture de pain aux indigents à charge de la commune (1891).

Date

1841-1954

Cote

E DEPOT 16644

Résultat n°36

Délibérations municipales.

Date

1931-1951

Cote

E DEPOT 16535

Résultat n°37

Terre et bois. - Etat général des biens communaux de la commune en 1789 An XII. Pâture, arrêtés interdisant le droit dans les fossés d'enceinte et les propriétés communales (1904). Herbes et récoltes des prés, adjudications et ventes (1838-1948). Location des pommiers et adjudications des fruits à cidre (1913-1950). Arbres, ventes (1911-1943). Adjudications diverses (1828-1836).

Date

1803-1950

Cote

E DEPOT 16624

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien

Date

1810-1949

Cote

E DEPOT 16629

Résultat n°39

Dommages de guerre. - Première guerre mondiale (1922). Seconde guerre mondiale (1940-1949).

Date

1922-1949

Cote

E DEPOT 16591

Résultat n°40

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

Date

1901-1948

Cote

E DEPOT 16588

Résultat n°41

Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1852). Référendums (1945). Sénatoriales (1886-1932). Législatives (1849-1936). Cantonales (1852-1970). Conseils d'arrondissements (1855-1934). Municipales (1831-1947).

Date

1831-1947

Cote

E DEPOT 16603

Résultat n°42

Contributions. - Registre pour la contribution patriotique (1789). Rôles des contributions foncières, personnelles-mobilières, portes et fenêtres et patentes (1815). Patentes (1875-1945). Foncières (1918-927). Directes (1901-1947). Foncières, mobilières et patentes (1930-1943). Classificateurs, nominations (1928).

Date

1789-1947

Cote

E DEPOT 16579

Résultat n°43

Ravitaillement civil, recensement et approvisionnement des denrées, taxe sur le pain et listes nominatives des bénéficiaires.

Date

1891-1946

Cote

E DEPOT 16573

Résultat n°44

Prestations, rôles.

Date

1845-1945

Cote

E DEPOT 16626

Résultat n°45

Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1946). Budgets primitifs (1910-1911). Projets de budgets (1882-1909). Projets de budgets additionnels (1882-1908). Chapitres additionnels (1909-1945).

Date

1872-1945

Cote

E DEPOT 16625

Résultat n°46

Bétail. - Recensement (1918-1942). - Vétérinaires, arrêtés de nomination et correspondance (1919).

Date

1918-1942

Cote

E DEPOT 16572

Résultat n°47

Victimes de la guerre, soins gratuits, listes nominatives des bénéficiaires et correspondance.

Date

1920-1941

Cote

E DEPOT 16641

Résultat n°48

Armes, recensement.

Date

1815-1941

Cote

E DEPOT 16586

Résultat n°49

Garde nationale. - Règlement, projet (1834). Effectifs (1814-1837). Contrôle de la réserve et de l'armement (1831-1835). Elections et prestations de serments, procès-verbaux (1831-1840). Conseil de discipline, listes des membres et installation du conseil (1831-1832).

Date

1814-1940

Cote

E DEPOT 16590

Résultat n°50

Ecole de Saint-Just. - Listes nominatives des enfants admis gratuitement (1863-1872). Liste nominative des élèves qui sont dans leur onzième année (XXe). Listes nominatives des élèves répartis par cours (XIXe). Moyennes de fréquentation (1895). Fondation Robequin, résultats des concours (1893-1894). Etats des vaccinations et revaccinations pratiquées sur les enfants dans les écoles primaires (1885-1937). Cartes géographies élaborées par les élèves (XXe). Caisse des écoles, statuts (1882), correspondance (1889-1896). Correspondance (1862-1939).

Date

1862-1939

Cote

E DEPOT 16651

Résultat n°51

Groupe scolaire du hameau de Sauvage, construction et travaux avec plans (1885-1890), création d'une deuxième classe et travaux (1913-1936).

Date

1885-1936

Cote

E DEPOT 16620

Résultat n°52

Factures, mandats et mémoires de travaux.

Date

1925-1935

Cote

E DEPOT 16613

Résultat n°53

Chambre départementale d'agriculture, procès-verbaux des élections.

Date

1933

Cote

E DEPOT 16605

Résultat n°54

Délibérations municipales.

Date

1923-1931

Cote

E DEPOT 16534

Résultat n°55

Listes d'inscription et d'appel.

Date

1855-1926

Cote

E DEPOT 16601

Résultat n°56

Dubois, Auguste. Berger, René Adelson, notaires à Saint-Just : répertoires

Date

1926

Cote

4 E 19414

Résultat n°57

Avis d'inscription, extraits d'état civil, engagements volontaires et correspondance.

Date

1801-1925

Cote

E DEPOT 16582

Résultat n°58

Factures, mandats et mémoires de travaux.

Date

1913-1924

Cote

E DEPOT 16612

Résultat n°59

Personnel communal. - Garde champêtre, adjudication de la fonction et nominations (An XIV-1826). Cantonnier, nomination (1853-1855). Receveur municipal, traitements (1876-1924). Instituteur, traitements (1885-1889).

Date

1805-1924

Cote

E DEPOT 16606

Résultat n°60

Comptes de gestion (1790-1896, le registre de 1790 à 1794 a été relié à l'aide de deux actes sur parchemins datés de 1625 et de 1633) et extraits du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1907-1924).

Date

1790-1924

Cote

E DEPOT 16609

Résultat n°61

Délibérations municipales.

Date

1910-1923

Cote

E DEPOT 16533

Résultat n°62

Extraits des délibérations.

Date

1790-1923

Cote

E DEPOT 16536

Résultat n°63

Arrêtés municipaux.

Date

1790-1923

Cote

E DEPOT 16538

Résultat n°64

Culte catholique. - Cure de Saint-Just, nomination (1921). Congrégation des sSurs servantes du Saint-CSur de Marie, correspondance (1911-1914).                

Date

1911-1921

Cote

E DEPOT 16636

Résultat n°65

Réquisitions. - Guerres révolutionnaires (An II-An IX). Campagne de France (1814-1815). Etat des ressources réquisitionnables (1894-1900). Première guerre mondiale (1918-1920).

Date

1793-1920

Cote

E DEPOT 16592

Résultat n°66

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1882-1917

Cote

E DEPOT 16584

Résultat n°67

Institutions diverses. - Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des assurés (1893-1899). Caisse départementale de secours contre la grêle, listes nominatives des assurés (1889-1901). Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail, déclarations de garanties (1900-1915).

Date

1889-1915

Cote

E DEPOT 16640

Résultat n°68

Legs. - Legs Robequin (1894). Legs Guérard (1911-1912). Legs Forentin (1914-1915).

Date

1894-1915

Cote

E DEPOT 16617

Résultat n°69

Mobilisation, correspondance.

Date

1914

Cote

E DEPOT 16583

Résultat n°70

Factures, mandats et mémoires de travaux.

Date

1807-1912

Cote

E DEPOT 16611

Résultat n°71

Cours d'eau. - Les Noues (dit Noue de la Presle), plans, travaux et curage (1893-1912). Canal de navigation de la Seine, aménagement (An XI-1815). Ancien canal d'Anglure à Saint-Just, remise au domaine de terrains inutiles au service de la navigation avec plan (1898).

Date

1802-1912

Cote

E DEPOT 16634

Résultat n°72

Extraits d'état civils envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

Date

1878-1911

Cote

E DEPOT 16568

Résultat n°73

Saint-Just : actes de catholicité

Date

1852-1910

Cote

48 J 499, 48 J 369 (Ancienne cote)

Résultat n°74

Délibérations municipales.

Date

1897-1910

Cote

E DEPOT 16532

Résultat n°75

Chemin de fer. - Projet de ligne d'Esternay à Romilly-sur-Seine (1881). Ligne d'Oiry à Romilly-sur-Seine, comptage du nombre d'ouvertures des barrières (1909).

Date

1881-1909

Cote

E DEPOT 16632

Résultat n°76

Autres documents relatifs à la voirie. - Pavage des rues (1844-1845). Place de la mairie, plantation d'arbres (1909). Fossé, création (1831). Corvées, travaux de réparation des chemins (1826-1828).

Date

1826-1909

Cote

E DEPOT 16630

Résultat n°77

Ponts. - Passerelle du Mazeau sur la Seine, construction (1908-1909). Pont de la Sapine, reconstruction (1891-1893). Pont de la Grande Noue, construction (1852). Pont du Port, réparations (1828). Pont des Bois, réparations (1835). Pont de Fosse, établissement et réparation (1833-1847). Pont sur le bras de la Seine, construction avec plans (1839-1841). Pont de Sauvage, acquisition de terrains aux abords (1840-1842). Chemin de Sauvage à Maizières, construction de quatre ponts (1881).

Date

1828-1909

Cote

E DEPOT 16631

Résultat n°78

Mariages.

Date

1905

Cote

E DEPOT 16567

Résultat n°79

Coquille, Cyrille Emile (notaire à Saint-Just)

Date

1895-1904

Cote

4 E 16641-16642, 29680-29697

Résultat n°80

Souscriptions diverses. - Registre des inscriptions pour l'érection d'un monument en l'honneur des victimes de Quiberon (1815). Etat des dons en faveur des sinistrés de la Martinique (1902).

Date

1815-1902

Cote

E DEPOT 16649