Police locale. - Pétitions émanant d'habitants de Saint-Just (1791-An II). Débits de boissons, déclarations (1784-1826). Foires et marchés, ordonnance royale (1830), location des places (1835), mercuriale présentant les prix moyens des grains, farines, comestibles, fourrages et combustibles vendus sur le marché d'Epernay (1884). Fêtes, correspondance relative aux fêtes ayant lieu le dimanche (1814-1815), dépenses et déroulement des festivités de 14 juillet (1891-1901). Chasse, réglementation (1907), cahier d'enregistrement des permis (1953-1957). Pêche, location du droit (1925). Corbillard, achat et baux (1893-1936). Police d'inhumation (1882-1899). Inondations (1881). Correspondance (1814-1828).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Saint-Just-Sauvage

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 4109-4128, 16526-16652

Date

1584-1983

Présentation du contenu

Saint-Just-Sauvage

Mots clés lieux

Saint-Just-Sauvage (Marne, France), Saint-Just (Marne ; ancienne commune)

ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)

POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE

Police

Police locale