Terre et bois. - Etat général des biens communaux de la commune en 1789 An XII. Pâture, arrêtés interdisant le droit dans les fossés d'enceinte et les propriétés communales (1904). Herbes et récoltes des prés, adjudications et ventes (1838-1948). Location des pommiers et adjudications des fruits à cidre (1913-1950). Arbres, ventes (1911-1943). Adjudications diverses (1828-1836).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Saint-Just-Sauvage

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 4109-4128, 16526-16652

Date

1584-1983

Présentation du contenu

Saint-Just-Sauvage

Mots clés lieux

Saint-Just-Sauvage (Marne, France), Saint-Just (Marne ; ancienne commune)

ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)

BIENS COMMUNAUX

Terre et bois