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30 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.
Cote
16 B 19
 Date
1500-1600
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Prévôté de Paris
  • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
Résultat n°2

Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.
Cote
16 B 9
 Date
1535-1625
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...
Résultat n°3

Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.
Cote
16 B 5
 Date
1540-1688
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces de productions pour les officiers du présidial...
Résultat n°4

Conseil d'Etat du Roi
Cote
16 B 4
 Date
1601-1700
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Conseil d'Etat du Roi
Résultat n°5

Pièces de production diverses.
Cote
16 B 11
 Date
1652-1691
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production diverses.
Résultat n°6

Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).
Cote
16 B 10
 Date
1653-1673
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
Résultat n°7

Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.
Cote
16 B 6
 Date
1662-1710
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
Résultat n°8

Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier religieux de l'ordre de Cluny et Pierre du Laurens, évêque du Bellay, ancien grand prieur de Cluny.
Cote
16 B 7
 Date
1680-1685
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier...
Résultat n°9

Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.
Cote
16 B 8
 Date
1689-1698
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand...
Résultat n°10

Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).
Cote
16 B 12
 Date
1692-1710
 Lieu
Ventelay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
Résultat n°11

Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.
Cote
16 B 1
 Date
1694-1703
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Châtelet de Paris
  • Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny...
Résultat n°12

Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".
Cote
16 B 14
 Date
1697-1705
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
Résultat n°13

Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.
Cote
16 B 20
 Date
1697-1703
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Prévôté de Paris
  • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
Résultat n°14

Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).
Cote
16 B 13
 Date
1697
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
Résultat n°15

Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
Cote
16 B 17
 Date
1701-1790
 Lieu
Meudon (Hauts-de-Seine, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
Résultat n°16

Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.
Cote
16 B 15
 Date
1710-1711
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
Résultat n°17

Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.
Cote
16 B 16
 Date
1725
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
Résultat n°18

Pièces de productions concernant la famille Varambault, en particulier Pierre Varambault, tapissier à Paris (appel du bailliage de Meudon).
Cote
16 B 2
 Date
1747-1755
 Lieu
Meudon (Hauts-de-Seine, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Châtelet de Paris
  • Pièces de productions concernant la famille Varambault,...
Résultat n°19

Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution testamentaire de Marie Mai .
Cote
16 B 3
 Date
Entre le 1er juin 1758 et le 31 décembre 1758
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Châtelet de Paris
  • Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution...
Résultat n°20

Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.
Cote
16 B 18
 Date
1786-1790
 Lieu
Asfeld (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Parlement de Paris
  • Pièces de production pour les officiers du bailliage...