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30 résultats

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Résultat n°1

Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.

Date

1694-1703

Cote

16 B 1

Résultat n°2

Pièces de productions concernant la famille Varambault, en particulier Pierre Varambault, tapissier à Paris (appel du bailliage de Meudon).

Date

1747-1755

Cote

16 B 2

Résultat n°3

Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution testamentaire de Marie Mai .

Date

Entre le 1er juin 1758 et le 31 décembre 1758

Cote

16 B 3

Résultat n°4

Conseil d'Etat du Roi

Date

1601-1700

Cote

16 B 4

Résultat n°5

Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.

Date

1540-1688

Cote

16 B 5

Résultat n°6

Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.

Date

1662-1710

Cote

16 B 6

Résultat n°7

Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier religieux de l'ordre de Cluny et Pierre du Laurens, évêque du Bellay, ancien grand prieur de Cluny.

Date

1680-1685

Cote

16 B 7

Résultat n°8

Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.

Date

1689-1698

Cote

16 B 8

Résultat n°9

Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

Date

1535-1625

Cote

16 B 9

Résultat n°10

Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).

Date

1653-1673

Cote

16 B 10

Résultat n°11

Pièces de production diverses.

Date

1652-1691

Cote

16 B 11

Résultat n°12

Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

Date

1692-1710

Cote

16 B 12

Résultat n°13

Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).

Date

1697

Cote

16 B 13

Résultat n°14

Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

Date

1697-1705

Cote

16 B 14

Résultat n°15

Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.

Date

1710-1711

Cote

16 B 15

Résultat n°16

Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.

Date

1725

Cote

16 B 16

Résultat n°17

Pièces diverses (concerne la famille Varambault).

Date

1701-1790

Cote

16 B 17

Résultat n°18

Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.

Date

1786-1790

Cote

16 B 18

Résultat n°19

Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

Date

1500-1600

Cote

16 B 19

Résultat n°20

Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.

Date

1697-1703

Cote

16 B 20