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Résultat n°1

Notre village / Moncetz-Longevas. Moncetz-LongevasMairie1983-2015

Date

1983-2015

Cote

Delta 3632/1

Résultat n°2
Moncetz-Longevas (51372). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 2014, plan régulier (papier)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 2014, plan régulier (papier)

Date

2014

Cote

1756 W 152/3

Résultat n°3
Moncetz-Longevas (51372). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/27

Résultat n°4
Moncetz-Longevas (51372). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/23

Résultat n°5
Moncetz-Longevas (51372). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 2014 (extension sur Courtisols section XD), plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 2014 (extension sur Courtisols section XD), plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/26

Résultat n°6
Moncetz-Longevas (51372). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/22

Résultat n°7
Moncetz-Longevas (51372). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/21

Résultat n°8
Moncetz-Longevas (51372). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/24

Résultat n°9
Moncetz-Longevas (51372). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 2014, plan régulier (calque)

Date

2014

Cote

1756 W 152/25

Résultat n°10

Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

Date

1789-2002

Cote

E dépôt 21999

Résultat n°11

Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (l'année 1899 est incomplète) (1864-1899). Impositions locales perçues au titre des contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), mobilière et des patentes : tableaux annuels (mauvais état) (1900-1949). Feuillets récapitulatifs des propriétés bâties (6034 NM) et des propriétés non bâties (6035 NM) présentant les résultats généraux au regard des taxes foncières (manque l'année 1988) (1987-1991). Révision de l'évaluation des propriétés bâties : déclarations (1939). Propriétés bâties, renseignements statistiques (1939).

Date

1864-1991

Cote

E dépôt 22035

Résultat n°12

Comptes de gestion.

Date

1989-1990

Cote

E dépôt 22093

Résultat n°13
Moncetz-Longevas (51372). Section AE échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section AE échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

Date

1989

Cote

1756 W 152/12

Résultat n°14
Moncetz-Longevas (51372). Section AC échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section AC échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

Date

1989

Cote

1756 W 152/10

Résultat n°15
Moncetz-Longevas (51372). Section AD échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section AD échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

Date

1989

Cote

1756 W 152/11

Résultat n°16
Moncetz-Longevas (51372). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

Date

1989

Cote

1756 W 152/9

Résultat n°17
Moncetz-Longevas (51372). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

Date

1989

Cote

1756 W 152/8

Résultat n°18
Moncetz-Longevas (51372). Section AH échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section AH échelle 1/1000, plan remanié pour 1989, plan régulier (calque)

Date

1989

Cote

1756 W 152/13

Résultat n°19
Moncetz-Longevas (51372). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

Date

1988

Cote

1756 W 152/20

Résultat n°20

Registre de comptabilité.

Date

1987

Cote

E dépôt 22083

Résultat n°21

Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches individuelles de renseignements, récépissé d'avis d'inscription, tableau de recensement communal, guide pratique du service national, liste communale de recensement des jeunes gens, affiches, correspondance.

Date

1931-1987

Cote

E dépôt 22038

Résultat n°22

Registre de comptabilité.

Date

1986

Cote

E dépôt 22082

Résultat n°23

Comptes administratifs.

Date

1958-1986

Cote

E dépôt 22097

Résultat n°24

Budgets primitifs, budgets supplémentaires.

Date

1981-1984

Cote

E dépôt 22089

Résultat n°25

Élections aux conseils d'administration des organismes du régime général de Sécurité Sociale : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, télégramme officiel.

Date

1983

Cote

E dépôt 22063

Résultat n°26

Élections prud'hommales, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, déclarations nominatives des salariés, correspondance.

Date

1979-1982

Cote

E dépôt 22062

Résultat n°27

Registre de comptabilité.

Date

1982

Cote

E dépôt 22081

Résultat n°28

Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET, MUMBER, MANSART, LECOQ et GAILLOT contre le préfet de la Marne et le Maire de la commune de Moncetz-Longevas : jugement, acte notarié, mémoires, procès-verbal des délibérations du conseil municipal, requêtes, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

E dépôt 22000

Résultat n°29

Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget, états des restes à recouvrer, budgets supplémentaires, note.

Date

1950-1980

Cote

E dépôt 22088

Résultat n°30

Parents ou ayants droit : registres des déclarations (mauvais état) (1880-1888, 1932). Assistance médicale gratuite : règlement et tarifs, listes nominatives, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1909-1928). Aide et actions sociales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau, décisions, récépissés de déclaration de changement de résidence (concerne la distribution de beurre aux titulaires de la carte sociale des économies faibles, la fixation du taux d'allocation à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, les retraites ouvrières et paysannes, l'admission d'urgence à l'hôpital, l'aide sociale, le changement de résidence des étrangers, l'assistance médicale gratuite et l'assistance à une famille nombreuse) (1914-1979). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre. : notification d'une décision, liste permanente des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1919 (1920-1928). Accidents du travail : déclarations d'accident, carnet à souche des procès-verbaux de déclarations d'accidents, récépissés de déclaration d'accident, dépôts de certificats médicaux (1934-1971).

Date

1880-1979

Cote

E dépôt 22121

Résultat n°31

Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

Date

1827-1977

Cote

E dépôt 22048

Résultat n°32

Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.

Date

1936-1974

Cote

1248 W 896

Résultat n°33

Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.

Date

1936-1974

Cote

1248 W 895

Résultat n°34

Registre de comptabilité.

Date

1974

Cote

E dépôt 22080

Résultat n°35

Registre de comptabilité.

Date

1973

Cote

E dépôt 22079

Résultat n°36

Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

Date

1815-1972

Cote

E dépôt 22042

Résultat n°37

Registre de comptabilité.

Date

1972

Cote

E dépôt 22078

Résultat n°38

Registre de comptabilité.

Date

1971

Cote

E dépôt 22077

Résultat n°39

Service d'autobus. Organisation : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1899-1929). Téléphonie. Bureau, ligne, abonnement : instructions, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, correspondance (1911-1948). Électrification. Société générale électrique de la Marne (SGEM), distribution d'énergie électrique : arrêté préfectoral, extraits de délibérations du conseil municipal, statut du personnel, rapports d'ingénieurs, cahiers des charges, devis, conventions, plans de lignes électriques, correspondance (1913-1932), Syndicat communal d'électrification de Moncetz-Longevas, mis à la charge par voie de mutation de cote : correspondance (1947), Syndicat intercommunal d'électricité de la Marne (SIEM), électrifications, éclairage publique : contrats, correspondance (1958-1971).

Date

1899-1971

Cote

E dépôt 22117

Résultat n°40

Registre de comptabilité.

Date

1970

Cote

E dépôt 22076

Résultat n°41

Registre de comptabilité.

Date

1969

Cote

E dépôt 22075

Résultat n°42

École de Longevas. Création d'une maison d'école (1835), agrandissement (1847), construction d'un préau couvert (1881-1882), acquisition de terrain par la commune (1880-1910), emprunt (1886-1901), travaux (1966-1968) : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux d'amortissement, décompte, état situation financière de la commune, certificat, liste des plus imposés aux rôles de la commune, avis, acte de vente, liste des habitants s'étant engagés à donner de l'argent pour le projet (1866), devis, prêt, mandats de paiement, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'estimation, demande de renseignements, devis estimatif, contrats de location, promesse de vente, mémoire, prix d'estimation, enregistrement dépôt copie collationnée, plans, correspondance (1835-1910).

Date

1835-1968

Cote

E dépôt 22104

Résultat n°43

Registre de comptabilité.

Date

1968

Cote

E dépôt 22074

Résultat n°44

Registre de comptabilité.

Date

1967

Cote

E dépôt 22073

Résultat n°45

Élections des membres de la Chambres des métiers, organisations des scrutins : tableaux des électeurs, extraits délibération du conseil municipal, liste des chefs d'entreprise électeurs, tableaux des rectifications opérées à la liste des compagnons électeurs, tableau des rectifications opérées à la liste des chefs d'entreprise électeurs, liste d'émargement, tableaux des électeurs artisans-compagnons, tableaux des électeurs artisans-maîtres, procès-verbaux des opérations de révision, correspondance.

Date

1934-1967

Cote

E dépôt 22061

Résultat n°46

Registre de comptabilité.

Date

1966

Cote

E dépôt 22072

Résultat n°47

Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité : instructions, rapports, passeports pour l'intérieur (1808-1862), registre des personnes étrangères à la commune qui passent plusieurs nuits dans la commune (1916-1918), correspondance (contient une liste des réfugiés de Châlons-sur-Marne suite au bombardement de 1918) (1808-1959). Visas d'arrivées et de départs, registres des inscriptions des étrangers (1928-1965). Avis départ d'un étranger, registre d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes d'identité, déclaration en vue de réclamer la nationalité française du mari, demandes de passeport français (1956-1966).

Date

1808-1966

Cote

E dépôt 22046

Résultat n°48

Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, correspondance (concerne notamment des aliénations, terrains, propriétés bâties, pâtures) (an XII-1966). Vaine pâture : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal (1813-1912). Consentements d'arpentage et d'abornement d'une partie du territoire de Moncetz, étude de Maître Écoutin à Châlons : registre des dépôts (1814-1828). Vente des biens de M. Viarelin : jugement du Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne du 26 février 1828 (1828). Adjudications, location de pâtures, cerisiers, peupliers, finages, terres et de boues provenant des nettoyages des rues : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1833-1944). Plan figuratif d'une partie des pâtures de Moncetz et de la pâture de l'oie découpées en lots pour être défrichés (très mauvais état, en deux morceaux) (1843).

Date

an XII-1966

Cote

E dépôt 22106

Résultat n°49
Moncetz-Longevas (51372). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Sarry section ZK), plan régulier (papier armé)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Sarry section ZK), plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 152/15

Résultat n°50
Moncetz-Longevas (51372). Section ZH 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Chepy section ZK et Marson section ZY), plan régulier (papier armé)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZH 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Chepy section ZK et Marson section ZY), plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 152/19

Résultat n°51
Moncetz-Longevas (51372). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier)

Date

1965

Cote

1756 W 152/2

Résultat n°52
Moncetz-Longevas (51372). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 152/17

Résultat n°53

École. Renseignements statistiques sur l'école : tableaux annuels (1911-1939), inspection médicale des écoles : règlement, rapport, correspondance (1932-1949), fiches individuelles de suivi médical des enfants (1946-1951). Coopérative scolaire, organisation d'une tombola : arrêté préfectoral, libellé de billet de tombola (1937). Transport scolaire, organisation : arrêté préfectoral, registre des délibérations du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires, correspondance (1964-1965). Arts. Monument classé : correspondance indiquant l'inscription sur la liste des monuments classés les objets mobiliers conservés dans l'église (Miracle de Saint-Hubert, bas-relief, pierre, début du XVI° siècle) (1944)

Date

1911-1965

Cote

E dépôt 22122

Résultat n°54

Registre de comptabilité.

Date

1965

Cote

E dépôt 22071

Résultat n°55
Moncetz-Longevas (51372). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 152/18

Résultat n°56
Moncetz-Longevas (51372). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Sarry section ZN), plan régulier (papier armé)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Sarry section ZN), plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 152/16

Résultat n°57
Moncetz-Longevas (51372). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Sarry section ZI et Chepy section ZA), plan régulier (papier armé)

1 media

Moncetz-Longevas (51372). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1965 (contient extension sur Sarry section ZI et Chepy section ZA), plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 152/14

Résultat n°58

Registre de comptabilité.

Date

1964

Cote

E dépôt 22070

Résultat n°59

Élections des membres de la Chambre départementale d'agriculture : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale.

Date

1930-1964

Cote

E dépôt 22060

Résultat n°60

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, sur la surtaxe progressive ou sur la taxe proportionnelle, les bénéfices agricoles (1947-1958). Registre à souches des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1888-1926). Dégrèvements d'impôts : souche d'avis essentiel (1927-1928). Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels (mauvais état) (1892-1964).

Date

1888-1964

Cote

E dépôt 22037

Résultat n°61

Registre de comptabilité.

Date

1963

Cote

E dépôt 22069

Résultat n°62

Remembrement : arrêtés préfectoraux, états de sections après remembrement, plans, correspondance (concerne aussi les communes de Sogny, Sarry, Marson, Chepy, Courtisols).

Date

1963

Cote

E dépôt 22020

Résultat n°63

Bureau d'aide sociale : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1959-1963

Cote

E dépôt 22120

Résultat n°64

Registre de comptabilité.

Date

1962

Cote

E dépôt 22068

Résultat n°65

Information, documentation (concerne notamment l'ensemencements, la sécheresse, l'accord provisoire de salaires, la moisson, l'enseignement, les enquêtes agricoles : extraits des délibérations du conseil municipal, recueil des actes administratifs, études, statistique agricole décennale, déclaration de récolte ou de stock, notes, correspondance) (1885-1962). Mobilisation de la main d'œuvre agricole : tableau main d'œuvre agricole permanente, tableau main d'œuvre agricole saisonnière, tableau de renseignements complémentaires à utiliser pour l'adaptation des ressources aux besoins, tableau personnel disponible, état communal des déficits à la mobilisation, correspondance (1931-1932). Surfaces ensemencées par agriculteurs : notes ([1953]).

Date

1885-1962

Cote

E dépôt 22011

Résultat n°66

Livres de détails des recettes et dépenses.

Date

1959-1962

Cote

E dépôt 22067

Résultat n°67

Déclarations de récolte (1917). Déclarations définitives de récolte (1936-1939). Recensement des véhicules agricoles (1969). Registre de cultures, composition des exploitations, terres labourables et cheptel : état, bulletin récapitulatif communal (1944). État détaillé par commune des déclarations des superficies ensemencées en blé et des surfaces des terres labourables : état, liste des groupements agricoles admis à souscrire un contrat de prise en charge de blé par l'État, note, correspondance (1933-1940). Déclarations concernant la récolte de blé (1957-1960).

Date

1917-1960

Cote

E dépôt 22013

Résultat n°68

Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des ressources et des travaux à faire, comptes (ressources et dépenses), budgets, projets de budget et projets de budget additionnel du Service vicinal.

Date

1814-1959

Cote

E dépôt 22110

Résultat n°69

Livres de détails des recettes et dépenses.

Date

1946-1959

Cote

E dépôt 22066

Résultat n°70

Listes annuelles des naissances, des naissances multiples, des mariages et des décès pour la période 1897 à 1906.

Date

1897-1957

Cote

E dépôt 22018

Résultat n°71

Comptes administratifs.

Date

1890-1957

Cote

E dépôt 22096

Résultat n°72

Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

E dépôt 22055

Résultat n°73

Emprunts : états des dettes, délibération du conseil municipal, procès-verbal de souscription, souscriptions individuelles, correspondance.

Date

1871-1956

Cote

E dépôt 22102

Résultat n°74

Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance (1813-1814), travaux de réparations et de restaurations (1816-1910). Presbytère. Entretien : mémoire, mandat, correspondance (1815-1816), construction, acquisition de terrain : devis, plan, correspondance (1837-1939), cession d'une portion du terrain pour la création d'une école : correspondance (1837), réparation : devis, factures, escomptes, mémoire (1887-1888), location : contrats (1916-1954). Cimetière. Entretien des clôtures : mémoire-mandat (1816). Détails des travaux de réparations et de restaurations de l'église : réparation portail de l'église : correspondance (1816) ; cloche cassé : correspondance (1839) ; accord pour la fabrication d'une seconde cloche : délibération du conseil municipal (1839) ; construction d'un escalier pour monter au clocher : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis (1839-1842) ; aperçus des fonctions et du prix d'une horloge neuve : devis (1852) ; mémoire des travaux et honoraires (1865) ; restauration de l'église : cahier des clauses, conditions particulières et bordereau de prix, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, procés-verbaux de réception, mémoire des travaux, honoraires, article de presse (adjudication des travaux), certificats d'acomptes, plans, correspondance (1902-1903) ; remplacement de l'ancien escalier en bois conduisant au clocher : devis, plan (1907) ; clocher, réfection d'une partie de la couverture de l'église : arrêté préfectoral, devis estimatif, mémoire, procès-verbal de réception définitive et certificat de solde, honoraire, correspondance (1908-1910) ; vente baies du cimetière : correspondance (1844).

Date

1813-1954

Cote

E dépôt 22105

Résultat n°75

Questionnaire année 1873, statistique agricole décennale de 1882 (1873-1882). États communaux de statistique agricole (contient aussi les registres des récoltes de céréales et les registres de cultures et superficies en céréales de 1949 à 1953) (1948-1954).

Date

1873-1954

Cote

E dépôt 22016

Résultat n°76

Sépultures militaires. Exhumations des soldats enterrés sur la commune, réinhumation : dossier de remboursement de frais de réinhumation, accréditations, comptes-rendus d'exhumations, demande d'autorisation d'ouverture de tombe, correspondance.

Date

1941-1953

Cote

E dépôt 22041

Résultat n°77

Registres annuels des cultures (1902-1933). Registre des cultures céréales (automne) (1953).

Date

1902-1953

Cote

E dépôt 22012

Résultat n°78

Moncetz-Longevas. Propriétés bâties.

Date

1882-1951

Cote

3 P 387/4

Résultat n°79

Culte catholique. - Église paroissiale : inventaire des meubles et objets affectés au culte, procès-verbal de concession de jouissance, télégramme, actes du maire (1883-1950). Séparation des églises et de l'État, presbytères et usage des cloches : arrêté préfectoral (1907).

Date

1883-1950

Cote

E dépôt 22119

Résultat n°80

Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin de halage et des ponts : procès-verbaux de remise d'ouvrages, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, pétition au Sénat, extrait de délibération, plans (1805-1950). Eaux de La Crèche au profit de la Fontaine de Moncetz et de La Blaise. Héritage, entretien, curage, établissement d'un ponceau : arrêtés préfectoraux, extraits de registre des délibérations, extraits des archives de la Préfecture, règlement d'eau, rapports, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (le document de 1807, est une copie d'un acte de 1395) (1807-1926). Ruisseau de La Blaise. Établissement d'un barrage mobile par M. Geoffroy : rapport de l'ingénieur (1891), établissement d'un barrage par M. Boituzat : arrêté préfectoral, règlement d'eau, procès-verbal de récolement (1863-1866), barrage usine D'Eu : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, règlement d'eau, états de frais de voyage et de séjour, correspondance (1857-1863).

Date

1805-1950

Cote

E dépôt 22118