Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 3744-3752, 21990-22122

Date

1490-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Moncetz-Longevas

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des 17/07 et 04/09/1915, Moncetz prend le nom de Moncetz-Longevas.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Moncetz-Longevas.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1622 du 20 octobre 1972

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1790-1813).

Registres paroissiaux (1751-1792).

Registres d'état civil (1793-1814).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Autres Cotes

E dépôt 22051-22064

Date

1814-1983

Autres Cotes

E dépôt 22051-22063

Date

1815-1983

Autres Cotes

E dépôt 22053-22058

Date

1815-1956

Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Autres Cotes

E dépôt 22055

Date

1852-1956