Déplier tous les niveaux
Archives communales déposées (E dépôt)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Marne
Caractéristiques physiques
Centre de Châlons-en-Champagne
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Moncetz-Longevas
E depot 3744-3752, 21990-22122
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Marne
Centre de Châlons-en-Champagne
Commune de Moncetz-Longevas
Biographie ou histoirePar décrets des 17/07 et 04/09/1915, Moncetz prend le nom de Moncetz-Longevas.
Histoire de la conservation
Historique de la conservationArchives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Moncetz-Longevas.
Informations sur les modalités d'entréeEntrée n°1622 du 20 octobre 1972
Présentation du contenuDélibérations municipales (1790-1813).
Registres paroissiaux (1751-1792).
Registres d'état civil (1793-1814).
Modalités d'accèsStatut juridique
Archives publiques
CommunicabilitéConformément à la législation en vigueur.
Archives modernes (postérieures à 1790)
Garde nationale et sapeurs-pompiers
Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).