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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

    Date

    1789-2002

    Cote

    E dépôt 21999

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Affaires municipales : registre des officiers municipaux...
  2. Résultat n°2

    Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (l'année 1899 est incomplète) (1864-1899). Impositions locales perçues au titre des contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), mobilière et des patentes : tableaux annuels (mauvais état) (1900-1949). Feuillets récapitulatifs des propriétés bâties (6034 NM) et des propriétés non bâties (6035 NM) présentant les résultats généraux au regard des taxes foncières (manque l'année 1988) (1987-1991). Révision de l'évaluation des propriétés bâties : déclarations (1939). Propriétés bâties, renseignements statistiques (1939).

    Date

    1864-1991

    Cote

    E dépôt 22035

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Contributions directes : rôles généraux des quatre...
  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion.

    Date

    1989-1990

    Cote

    E dépôt 22093

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
    • Comptes de gestion.
  4. Résultat n°4

    Registre de comptabilité.

    Date

    1987

    Cote

    E dépôt 22083

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  5. Résultat n°5

    Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches individuelles de renseignements, récépissé d'avis d'inscription, tableau de recensement communal, guide pratique du service national, liste communale de recensement des jeunes gens, affiches, correspondance.

    Date

    1931-1987

    Cote

    E dépôt 22038

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Recrutement
    • Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches...
  6. Résultat n°6

    Registre de comptabilité.

    Date

    1986

    Cote

    E dépôt 22082

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs.

    Date

    1958-1986

    Cote

    E dépôt 22097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs
    • Comptes administratifs.
  8. Résultat n°8

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires.

    Date

    1981-1984

    Cote

    E dépôt 22089

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires.
  9. Résultat n°9

    Élections aux conseils d'administration des organismes du régime général de Sécurité Sociale : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, télégramme officiel.

    Date

    1983

    Cote

    E dépôt 22063

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Élections aux conseils d'administration des organismes...
  10. Résultat n°10

    Élections prud'hommales, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, déclarations nominatives des salariés, correspondance.

    Date

    1979-1982

    Cote

    E dépôt 22062

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Élections prud'hommales, organisation : circulaires,...
  11. Résultat n°11

    Registre de comptabilité.

    Date

    1982

    Cote

    E dépôt 22081

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  12. Résultat n°12

    Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET, MUMBER, MANSART, LECOQ et GAILLOT contre le préfet de la Marne et le Maire de la commune de Moncetz-Longevas : jugement, acte notarié, mémoires, procès-verbal des délibérations du conseil municipal, requêtes, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    E dépôt 22000

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET,...
  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget, états des restes à recouvrer, budgets supplémentaires, note.

    Date

    1950-1980

    Cote

    E dépôt 22088

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget,...
  14. Résultat n°14

    Parents ou ayants droit : registres des déclarations (mauvais état) (1880-1888, 1932). Assistance médicale gratuite : règlement et tarifs, listes nominatives, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1909-1928). Aide et actions sociales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau, décisions, récépissés de déclaration de changement de résidence (concerne la distribution de beurre aux titulaires de la carte sociale des économies faibles, la fixation du taux d'allocation à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, les retraites ouvrières et paysannes, l'admission d'urgence à l'hôpital, l'aide sociale, le changement de résidence des étrangers, l'assistance médicale gratuite et l'assistance à une famille nombreuse) (1914-1979). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre. : notification d'une décision, liste permanente des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1919 (1920-1928). Accidents du travail : déclarations d'accident, carnet à souche des procès-verbaux de déclarations d'accidents, récépissés de déclaration d'accident, dépôts de certificats médicaux (1934-1971).

    Date

    1880-1979

    Cote

    E dépôt 22121

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Parents ou ayants droit : registres des déclarations...
  15. Résultat n°15

    Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

    Date

    1827-1977

    Cote

    E dépôt 22048

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Justice
    • Affaires générales : instructions, rapports, exploits...
  16. Résultat n°16

    Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1248 W 896

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  17. Résultat n°17

    Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1248 W 895

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  18. Résultat n°18

    Registre de comptabilité.

    Date

    1974

    Cote

    E dépôt 22080

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  19. Résultat n°19

    Registre de comptabilité.

    Date

    1973

    Cote

    E dépôt 22079

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  20. Résultat n°20

    Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

    Date

    1815-1972

    Cote

    E dépôt 22042

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale, avance pour les frais d'armement,...
  21. Résultat n°21

    Registre de comptabilité.

    Date

    1972

    Cote

    E dépôt 22078

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  22. Résultat n°22

    Registre de comptabilité.

    Date

    1971

    Cote

    E dépôt 22077

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  23. Résultat n°23

    Service d'autobus. Organisation : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1899-1929). Téléphonie. Bureau, ligne, abonnement : instructions, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, correspondance (1911-1948). Électrification. Société générale électrique de la Marne (SGEM), distribution d'énergie électrique : arrêté préfectoral, extraits de délibérations du conseil municipal, statut du personnel, rapports d'ingénieurs, cahiers des charges, devis, conventions, plans de lignes électriques, correspondance (1913-1932), Syndicat communal d'électrification de Moncetz-Longevas, mis à la charge par voie de mutation de cote : correspondance (1947), Syndicat intercommunal d'électricité de la Marne (SIEM), électrifications, éclairage publique : contrats, correspondance (1958-1971).

    Date

    1899-1971

    Cote

    E dépôt 22117

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Service d'autobus. Organisation : arrêtés préfectoraux,...
  24. Résultat n°24

    Registre de comptabilité.

    Date

    1970

    Cote

    E dépôt 22076

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  25. Résultat n°25

    Registre de comptabilité.

    Date

    1969

    Cote

    E dépôt 22075

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  26. Résultat n°26

    École de Longevas. Création d'une maison d'école (1835), agrandissement (1847), construction d'un préau couvert (1881-1882), acquisition de terrain par la commune (1880-1910), emprunt (1886-1901), travaux (1966-1968) : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux d'amortissement, décompte, état situation financière de la commune, certificat, liste des plus imposés aux rôles de la commune, avis, acte de vente, liste des habitants s'étant engagés à donner de l'argent pour le projet (1866), devis, prêt, mandats de paiement, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'estimation, demande de renseignements, devis estimatif, contrats de location, promesse de vente, mémoire, prix d'estimation, enregistrement dépôt copie collationnée, plans, correspondance (1835-1910).

    Date

    1835-1968

    Cote

    E dépôt 22104

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Bâtiments communaux
    • Édifices publics
    • École de Longevas. Création d'une maison d'école (1835),...
  27. Résultat n°27

    Registre de comptabilité.

    Date

    1968

    Cote

    E dépôt 22074

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  28. Résultat n°28

    Registre de comptabilité.

    Date

    1967

    Cote

    E dépôt 22073

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  29. Résultat n°29

    Élections des membres de la Chambres des métiers, organisations des scrutins : tableaux des électeurs, extraits délibération du conseil municipal, liste des chefs d'entreprise électeurs, tableaux des rectifications opérées à la liste des compagnons électeurs, tableau des rectifications opérées à la liste des chefs d'entreprise électeurs, liste d'émargement, tableaux des électeurs artisans-compagnons, tableaux des électeurs artisans-maîtres, procès-verbaux des opérations de révision, correspondance.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E dépôt 22061

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Élections des membres de la Chambres des métiers, organisations...
  30. Résultat n°30

    Registre de comptabilité.

    Date

    1966

    Cote

    E dépôt 22072

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  31. Résultat n°31

    Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité : instructions, rapports, passeports pour l'intérieur (1808-1862), registre des personnes étrangères à la commune qui passent plusieurs nuits dans la commune (1916-1918), correspondance (contient une liste des réfugiés de Châlons-sur-Marne suite au bombardement de 1918) (1808-1959). Visas d'arrivées et de départs, registres des inscriptions des étrangers (1928-1965). Avis départ d'un étranger, registre d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes d'identité, déclaration en vue de réclamer la nationalité française du mari, demandes de passeport français (1956-1966).

    Date

    1808-1966

    Cote

    E dépôt 22046

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité :...
  32. Résultat n°32

    Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, correspondance (concerne notamment des aliénations, terrains, propriétés bâties, pâtures) (an XII-1966). Vaine pâture : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal (1813-1912). Consentements d'arpentage et d'abornement d'une partie du territoire de Moncetz, étude de Maître Écoutin à Châlons : registre des dépôts (1814-1828). Vente des biens de M. Viarelin : jugement du Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne du 26 février 1828 (1828). Adjudications, location de pâtures, cerisiers, peupliers, finages, terres et de boues provenant des nettoyages des rues : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1833-1944). Plan figuratif d'une partie des pâtures de Moncetz et de la pâture de l'oie découpées en lots pour être défrichés (très mauvais état, en deux morceaux) (1843).

    Date

    an XII-1966

    Cote

    E dépôt 22106

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Biens communaux
    • Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
  33. Résultat n°33

    École. Renseignements statistiques sur l'école : tableaux annuels (1911-1939), inspection médicale des écoles : règlement, rapport, correspondance (1932-1949), fiches individuelles de suivi médical des enfants (1946-1951). Coopérative scolaire, organisation d'une tombola : arrêté préfectoral, libellé de billet de tombola (1937). Transport scolaire, organisation : arrêté préfectoral, registre des délibérations du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires, correspondance (1964-1965). Arts. Monument classé : correspondance indiquant l'inscription sur la liste des monuments classés les objets mobiliers conservés dans l'église (Miracle de Saint-Hubert, bas-relief, pierre, début du XVI° siècle) (1944)

    Date

    1911-1965

    Cote

    E dépôt 22122

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Instruction publique
    • École. Renseignements statistiques sur l'école : tableaux...
  34. Résultat n°34

    Registre de comptabilité.

    Date

    1965

    Cote

    E dépôt 22071

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  35. Résultat n°35

    Registre de comptabilité.

    Date

    1964

    Cote

    E dépôt 22070

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  36. Résultat n°36

    Élections des membres de la Chambre départementale d'agriculture : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale.

    Date

    1930-1964

    Cote

    E dépôt 22060

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Élections des membres de la Chambre départementale...
  37. Résultat n°37

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, sur la surtaxe progressive ou sur la taxe proportionnelle, les bénéfices agricoles (1947-1958). Registre à souches des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1888-1926). Dégrèvements d'impôts : souche d'avis essentiel (1927-1928). Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels (mauvais état) (1892-1964).

    Date

    1888-1964

    Cote

    E dépôt 22037

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  38. Résultat n°38

    Registre de comptabilité.

    Date

    1963

    Cote

    E dépôt 22069

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  39. Résultat n°39

    Remembrement : arrêtés préfectoraux, états de sections après remembrement, plans, correspondance (concerne aussi les communes de Sogny, Sarry, Marson, Chepy, Courtisols).

    Date

    1963

    Cote

    E dépôt 22020

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrices
    • Remembrement : arrêtés préfectoraux, états de sections...
  40. Résultat n°40

    Bureau d'aide sociale : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1959-1963

    Cote

    E dépôt 22120

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Assistance et prévoyance
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau d'aide sociale : budgets primitifs, budgets...
  41. Résultat n°41

    Registre de comptabilité.

    Date

    1962

    Cote

    E dépôt 22068

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  42. Résultat n°42

    Information, documentation (concerne notamment l'ensemencements, la sécheresse, l'accord provisoire de salaires, la moisson, l'enseignement, les enquêtes agricoles : extraits des délibérations du conseil municipal, recueil des actes administratifs, études, statistique agricole décennale, déclaration de récolte ou de stock, notes, correspondance) (1885-1962). Mobilisation de la main d'œuvre agricole : tableau main d'œuvre agricole permanente, tableau main d'œuvre agricole saisonnière, tableau de renseignements complémentaires à utiliser pour l'adaptation des ressources aux besoins, tableau personnel disponible, état communal des déficits à la mobilisation, correspondance (1931-1932). Surfaces ensemencées par agriculteurs : notes ([1953]).

    Date

    1885-1962

    Cote

    E dépôt 22011

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Economie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Affaires générales
    • Information, documentation (concerne notamment l'ensemencements,...
  43. Résultat n°43

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1959-1962

    Cote

    E dépôt 22067

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Livres de détails des recettes et dépenses.
  44. Résultat n°44

    Déclarations de récolte (1917). Déclarations définitives de récolte (1936-1939). Recensement des véhicules agricoles (1969). Registre de cultures, composition des exploitations, terres labourables et cheptel : état, bulletin récapitulatif communal (1944). État détaillé par commune des déclarations des superficies ensemencées en blé et des surfaces des terres labourables : état, liste des groupements agricoles admis à souscrire un contrat de prise en charge de blé par l'État, note, correspondance (1933-1940). Déclarations concernant la récolte de blé (1957-1960).

    Date

    1917-1960

    Cote

    E dépôt 22013

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Economie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Déclarations de cultures et de récoltes
    • Déclarations de récolte (1917). Déclarations définitives...
  45. Résultat n°45

    Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des ressources et des travaux à faire, comptes (ressources et dépenses), budgets, projets de budget et projets de budget additionnel du Service vicinal.

    Date

    1814-1959

    Cote

    E dépôt 22110

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des...
  46. Résultat n°46

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1946-1959

    Cote

    E dépôt 22066

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Livres de détails des recettes et dépenses.
  47. Résultat n°47

    Listes annuelles des naissances, des naissances multiples, des mariages et des décès pour la période 1897 à 1906.

    Date

    1897-1957

    Cote

    E dépôt 22018

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Economie sociale, statistique
    • Statistiques
    • Population
    • Listes annuelles des naissances, des naissances multiples,...
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs.

    Date

    1890-1957

    Cote

    E dépôt 22096

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs
    • Comptes administratifs.
  49. Résultat n°49

    Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1956

    Cote

    E dépôt 22055

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • Élections législatives : procès-verbaux des opérations...
  50. Résultat n°50

    Emprunts : états des dettes, délibération du conseil municipal, procès-verbal de souscription, souscriptions individuelles, correspondance.

    Date

    1871-1956

    Cote

    E dépôt 22102

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts : états des dettes, délibération du conseil...
  51. Résultat n°51

    Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance (1813-1814), travaux de réparations et de restaurations (1816-1910). Presbytère. Entretien : mémoire, mandat, correspondance (1815-1816), construction, acquisition de terrain : devis, plan, correspondance (1837-1939), cession d'une portion du terrain pour la création d'une école : correspondance (1837), réparation : devis, factures, escomptes, mémoire (1887-1888), location : contrats (1916-1954). Cimetière. Entretien des clôtures : mémoire-mandat (1816). Détails des travaux de réparations et de restaurations de l'église : réparation portail de l'église : correspondance (1816) ; cloche cassé : correspondance (1839) ; accord pour la fabrication d'une seconde cloche : délibération du conseil municipal (1839) ; construction d'un escalier pour monter au clocher : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis (1839-1842) ; aperçus des fonctions et du prix d'une horloge neuve : devis (1852) ; mémoire des travaux et honoraires (1865) ; restauration de l'église : cahier des clauses, conditions particulières et bordereau de prix, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, procés-verbaux de réception, mémoire des travaux, honoraires, article de presse (adjudication des travaux), certificats d'acomptes, plans, correspondance (1902-1903) ; remplacement de l'ancien escalier en bois conduisant au clocher : devis, plan (1907) ; clocher, réfection d'une partie de la couverture de l'église : arrêté préfectoral, devis estimatif, mémoire, procès-verbal de réception définitive et certificat de solde, honoraire, correspondance (1908-1910) ; vente baies du cimetière : correspondance (1844).

    Date

    1813-1954

    Cote

    E dépôt 22105

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Bâtiments communaux
    • Édifices du culte et cimetières
    • Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance...
  52. Résultat n°52

    Questionnaire année 1873, statistique agricole décennale de 1882 (1873-1882). États communaux de statistique agricole (contient aussi les registres des récoltes de céréales et les registres de cultures et superficies en céréales de 1949 à 1953) (1948-1954).

    Date

    1873-1954

    Cote

    E dépôt 22016

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Economie sociale, statistique
    • Statistiques
    • Agricoles
    • Questionnaire année 1873, statistique agricole décennale...
  53. Résultat n°53

    Sépultures militaires. Exhumations des soldats enterrés sur la commune, réinhumation : dossier de remboursement de frais de réinhumation, accréditations, comptes-rendus d'exhumations, demande d'autorisation d'ouverture de tombe, correspondance.

    Date

    1941-1953

    Cote

    E dépôt 22041

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Sépultures militaires. Exhumations des soldats enterrés...
  54. Résultat n°54

    Registres annuels des cultures (1902-1933). Registre des cultures céréales (automne) (1953).

    Date

    1902-1953

    Cote

    E dépôt 22012

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Economie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Déclarations de cultures et de récoltes
    • Registres annuels des cultures (1902-1933). Registre...
  55. Résultat n°55

    Moncetz-Longevas. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1951

    Cote

    3 P 387/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  56. Résultat n°56

    Culte catholique. - Église paroissiale : inventaire des meubles et objets affectés au culte, procès-verbal de concession de jouissance, télégramme, actes du maire (1883-1950). Séparation des églises et de l'État, presbytères et usage des cloches : arrêté préfectoral (1907).

    Date

    1883-1950

    Cote

    E dépôt 22119

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Cultes
    • Culte catholique. - Église paroissiale : inventaire...
  57. Résultat n°57

    Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin de halage et des ponts : procès-verbaux de remise d'ouvrages, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, pétition au Sénat, extrait de délibération, plans (1805-1950). Eaux de La Crèche au profit de la Fontaine de Moncetz et de La Blaise. Héritage, entretien, curage, établissement d'un ponceau : arrêtés préfectoraux, extraits de registre des délibérations, extraits des archives de la Préfecture, règlement d'eau, rapports, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (le document de 1807, est une copie d'un acte de 1395) (1807-1926). Ruisseau de La Blaise. Établissement d'un barrage mobile par M. Geoffroy : rapport de l'ingénieur (1891), établissement d'un barrage par M. Boituzat : arrêté préfectoral, règlement d'eau, procès-verbal de récolement (1863-1866), barrage usine D'Eu : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, règlement d'eau, états de frais de voyage et de séjour, correspondance (1857-1863).

    Date

    1805-1950

    Cote

    E dépôt 22118

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux
    • Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin...
  58. Résultat n°58

    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget, états des restes à recouvrer, budgets supplémentaires.

    Date

    1915-1949

    Cote

    E dépôt 22087

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget,...
  59. Résultat n°59

    Propriété et exploitation des bois communaux. Reboisement en peupliers : mémoire, correspondance (1948-1949). Chasse : baux de la chasse Les propriétaires de terrains consentent à ce que les chasseurs de la commune usent de leurs terres au profit de la commune) (1874-1908).

    Date

    1874-1949

    Cote

    E dépôt 22107

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Bois
    • Propriété et exploitation des bois communaux. Reboisement...
  60. Résultat n°60

    Chemins vicinaux, entretiens et travaux : arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent-voyer, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1837-1947

    Cote

    E dépôt 22114

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, entretiens et travaux : arrêtés préfectoraux,...
  61. Résultat n°61

    Listes des électeurs, listes d'inscription et d'appel des électeurs, tableaux contenant les modifications à apporter, procès-verbaux constant le dépôt des tableaux rectificatifs.

    Date

    1901-1946

    Cote

    E dépôt 22052

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs, listes d'inscription et d'appel...
  62. Résultat n°62

    Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale.

    Date

    1851-1946

    Cote

    E dépôt 22053

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations...
  63. Résultat n°63

    Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de registre de naissances, baptêmes, mariages, divorce et décès de différentes communes (an VII-1831).

    Date

    an VII-1945

    Cote

    E dépôt 22010

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Pièces annexes d'état civil
    • Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de...
  64. Résultat n°64

    Délibérations municipales.

    Date

    1916-1945

    Cote

    E dépôt 21996

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  65. Résultat n°65

    Élections au Conseil général : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale.

    Date

    1864-1945

    Cote

    E dépôt 22057

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • Élections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  66. Résultat n°66

    Nomination de membres à la commission communale des impôts directs de Moncetz-Longevas : correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    E dépôt 22027

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Affaires générales
    • Nomination de membres à la commission communale des...
  67. Résultat n°67

    Élections des membres du conseil municipal : procès-verbaux de l'assemblée électorale (1837-1945). Procès-verbaux d'installation du conseil municipal et élection des maires et adjoints (1815-1940).

    Date

    1815-1945

    Cote

    E dépôt 22058

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • Élections des membres du conseil municipal : procès-verbaux...
  68. Résultat n°68

    Quittance d'une somme reçue pour la fête de l'anniversaire du couronnement de la Majesté l'Empereur (1814). Cérémonies, fêtes et deuils publics officiels : correspondance (concerne notamment l'attribution de médailles) (1814-1931). Autorisations de transport de corps, permis d'inhumé, procès-verbaux de mise en bière, autorisations de fermeture du cercueil (1928-1942). Transport de fumier, réglementation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1930).

    Date

    1814-1942

    Cote

    E dépôt 22047

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police locale
    • Quittance d'une somme reçue pour la fête de l'anniversaire...
  69. Résultat n°69

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1923-1941

    Cote

    E dépôt 22065

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Livres de détails des recettes et dépenses.
  70. Résultat n°70

    Voitures de tourisme, motocyclettes et poids lourd : registres des déclarations, liste de recensement des véhicules susceptibles d'être requis pour les besoins de l'armée en cas de mobilisation.

    Date

    1911-1941

    Cote

    E dépôt 22040

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Voitures de tourisme, motocyclettes et poids lourd...
  71. Résultat n°71

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires et registre destiné à conserver les renseignements recueillis (1853, 1857-1862, 1877, 1884, 1893-1897). Plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1900-1913, 1915-1928, 1931-1935-1938, 1941).

    Date

    1853-1941

    Cote

    E dépôt 22015

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Economie sociale, statistique
    • Statistiques
    • Agricoles
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires et...
  72. Résultat n°72

    Réquisitions, recensements des animaux domestiques, avis de passage de troupes (1814-1918). Ambulance de Châlons, acquisition de fournitures (draps, couvertures, chemises, toiles) : correspondance (1815-1816). Renseignements et informations. Enquête sur les semailles et les récoltes : tableau ([1913-1917]). Recensement par propriétaire des surfaces ensemencées et des animaux : tableaux (sans date). Recensement des animaux (sans date). Recensement des ressources existant dans la commune en tenant compte des produits de la récolte 1915 (sans date). Recensement des cultures battues et non battues : tableaux (sans date). Surface et répartition d'orge, d'avoine et de sarrasin (1917). Récapitulation des carnets de récoltes recensés (1917). Recensement des instruments agricoles (sans date). Note concernant la récolte de 1918, la consommation et la semence nécessaires, ce qui peut être disponible (1918). État de répartition d'une réquisition de 240 quintaux d'avoine (1917). Recensement des céréales (1918). Tableau récapitulatif communal, espèce bovine (1918). Récapitulation communale des quantités de blé (1921). Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales : notes, tableaux, correspondance (1919). Avoine fournie à Châlons à la Commission de réquisition n°10 (sans date). Enlèvement des céréales disponibles : tableau, déclarations (1919) (1913-1921). Service du ravitaillement civil : tableaux de réserve de blé (1916). Résultats des battages, inventaire matériel, résultat des déclarations, état des restitutions des régions envahies : cahier manuscrit (1917-1918). Vente de vin : liste des demandes d'autorisation de vente (1917). Cartes d'alimentation (1918). État des bêtes : décret, recensement, correspondance (concerne notamment une correspondance du Général CONREAU et un recensement du nombre d'habitants et des animaux par propriété) (1918). Battages, récolte 1918 : tableau (1918). Recensement du bétail existant à la date du 30 juin 1918, disponibilités pour la boucherie et la vente (1918). Déclaration annuelle de possesseur de véhicule automobile ou de remorque (1928). Déclarations de faits s'étant déroulées dans la commune entre juin et novembre 1940 : cahier manuscrit (mauvais état) (1940).

    Date

    1814-1940

    Cote

    E dépôt 22043

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisitions, recensements des animaux domestiques,...
  73. Résultat n°73

    Tribunal de commerce : listes électorales consulaires, listes électorales 1ère catégorie, listes électorales seconde catégorie.

    Date

    1884-1938

    Cote

    E dépôt 22059

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Tribunal de commerce : listes électorales consulaires,...
  74. Résultat n°74

    Recettes ordinaires des exercices 1935, 1936 et 1937.

    Date

    1938

    Cote

    E dépôt 22101

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Pièces comptables diverses
    • Recettes ordinaires des exercices 1935, 1936 et 1937.
  75. Résultat n°75

    États de suivis des dépenses.

    Date

    1932-1938

    Cote

    E dépôt 22100

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Pièces comptables diverses
    • États de suivis des dépenses.
  76. Résultat n°76

    Taxe. Taxe municipale sur les chiens : registres à souches des déclarations, rôles (contient un échange de correspondance concernant la taxation sur les voitures, les chevaux, les chiens et les billards pour 1922) (1855-1935), déclaration de possessions (1928). Taxes assises sur les billards publics et privés : registre à souches des déclarations, correspondance (1871-1917).

    Date

    1855-1935

    Cote

    E dépôt 22103

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe. Taxe municipale sur les chiens : registres à...
  77. Résultat n°77

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1910-1935

    Cote

    E dépôt 22024

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrices
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  78. Résultat n°78

    Moncetz-Longevas. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-319.

    Date

    1913-1935

    Cote

    1248 W 278

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  79. Résultat n°79

    Matrice des propriétés non bâties (folios 1 à 500).

    Date

    [1913-1935]

    Cote

    E dépôt 22025

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrices
    • Matrice des propriétés non bâties (folios 1 à 500).
  80. Résultat n°80

    Déclarations de chevaux : registres, recensements, tableaux.

    Date

    1899-1935

    Cote

    E dépôt 22039

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Déclarations de chevaux : registres, recensements,...