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  1. Résultat n°1

    Vignes et forêts actualités / Communauté de communes de la grande vallée de la Marne ; [dir. publ. Dominique Lévêque]. Aÿ (Mairie, 1 pl. H.-Martin 51160)Communauté de communes de la grande vallée de la Marne2006-2017

    Date

    2006-2017

    Cote

    Delta 3564/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Vignes et forêts actualités - Communauté de communes...
    • Vignes et forêts actualités / Communauté de communes...
  2. Résultat n°2

    Les Mairies du département de la Marne (13) : canton d'Ay / Sylvain Mikus.

    Date

    2011

    Cote

    Delta 1705/33

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Champagne-généalogie
    • Les Mairies du département de la Marne (13) : canton...
  3. Résultat n°3
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, contient une extension sur Tauxières-Mutry YA et sur Avenay-Val-d'Or YA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, contient une extension sur Tauxières-Mutry YA et sur Avenay-Val-d'Or YA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2003

    Cote

    1755 W 68/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZK échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, contient une extension sur Tauxières-Mutry YA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, contient une extension sur Tauxières-Mutry YA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2003

    Cote

    1755 W 68/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZH échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, contient une extension sur Tauxières-Mutry YA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, contient une extension sur Tauxières-Mutry YA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2003

    Cote

    1755 W 68/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZI échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2003

    Cote

    1755 W 68/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZE échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Avenay-Val-d'Or (51028). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2002, contient une extension sur Fontaine-sur-Ay, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Avenay-Val-d'Or (51028). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2002, contient une extension sur Fontaine-sur-Ay, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2002

    Cote

    1755 W 8/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or (51028). Section ZH échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8

    Retraites ouvrières et paysannes, déclaration de versement.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E DEPOT 18657

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes, déclaration de versement.
  9. Résultat n°9

    Calques de la carte agricole de la commune de Fontaine-sur-Aÿ.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E DEPOT 18574

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Calques de la carte agricole de la commune de Fontaine-sur-Aÿ.
  10. Résultat n°10
    Val-de-Livre (51564). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1998, contient une extension sur Fontaine-sur-Ay ZC, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Val-de-Livre (51564). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1998, contient une extension sur Fontaine-sur-Ay ZC, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1998

    Cote

    1755 W 154/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Val-de-Livre
    • Val-de-Livre (51564). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11

    Extraits d'actes d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1797-1983

    Cote

    E DEPOT 18571

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'actes d'état civil envoyés par d'autres...
  12. Résultat n°12
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 68/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 68/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZC échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 68/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZB échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 68/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZD échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16

    Fontaine-sur-Ay. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1933-1975

    Cote

    1294 W 626

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1828-1969

    Cote

    E DEPOT 18645

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  18. Résultat n°18

    Correspondance.

    Date

    1891-1969

    Cote

    E DEPOT 18557

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Correspondance.
  19. Résultat n°19

    Places de la mairie, travaux.

    Date

    1966-1967

    Cote

    E DEPOT 18647

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Places de la mairie, travaux.
  20. Résultat n°20

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1891-1966

    Cote

    E DEPOT 18588

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  21. Résultat n°21

    Extraits des délibérations.

    Date

    1831-1965

    Cote

    E DEPOT 18553

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  22. Résultat n°22

    Correspondance.

    Date

    1886-1965

    Cote

    E DEPOT 18594

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Correspondance.
  23. Résultat n°23

    Correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    E DEPOT 18664

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Correspondance.
  24. Résultat n°24

    Tables décennales.

    Date

    1819-1962

    Cote

    E DEPOT 18570

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    Répertoires des actes de la commune.

    Date

    1841-1960

    Cote

    E DEPOT 18554

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes de la commune.
  26. Résultat n°26

    Dommages de guerre. - Première guerre mondiale (1914-1918). Seconde guerre mondiale (1955-1960).

    Date

    1914-1960

    Cote

    E DEPOT 18603

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Dommages de guerre. - Première guerre mondiale (1914-1918)....
  27. Résultat n°27

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1959-1960

    Cote

    E DEPOT 18658

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations.
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables.

    Date

    1946-1958

    Cote

    E DEPOT 18593

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables.
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Registres de comptabilité.

    Date

    1945-1955

    Cote

    E DEPOT 18618

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  32. Résultat n°32

    Bois communaux. - Délimitation et exploitation (1747-1951). Peupliers, vente (1899-1944). Pièces de bois au lieu-dit des Bocteaux, plan et location (1864-1930). Forêt communale, incendie puis reboisement (1953-1955).

    Date

    1747-1955

    Cote

    E DEPOT 18639

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois
    • Bois communaux. - Délimitation et exploitation (1747-1951)....
  33. Résultat n°33

    Police locale. - Assignation de la commune de Fontaine-sur-Aÿ par la commune d'Ay pour les émeutes viticoles du 12 avril 1912 (1912). Sinistres (1899-1913). Fête nationale du 14 juillet, dépenses (1913). Débits de boissons, déclarations d'ouverture (1861-1925). Chasse, location du droit (1847-1954).

    Date

    1847-1954

    Cote

    E DEPOT 18607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Assignation de la commune de Fontaine-sur-Aÿ...
  34. Résultat n°34

    Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897-1906). Statistiques agricoles (1853-1954).

    Date

    1853-1954

    Cote

    E DEPOT 18580

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances...
  35. Résultat n°35

    Matrices générales des contributions.

    Date

    1826-1951

    Cote

    E DEPOT 18591

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Matrices générales des contributions.
  36. Résultat n°36

    Adjudications diverses.

    Date

    1832-1951

    Cote

    E DEPOT 18633

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Adjudications diverses.
  37. Résultat n°37

    Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims (1885-1949). Chambre de commerce de Reims (1908-1949). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938). Chambre de métiers (1938-1949). Tribunaux paritaire des baux ruraux (1945-1951). Sécurité sociale (1947).

    Date

    1885-1951

    Cote

    E DEPOT 18615

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims...
  38. Résultat n°38

    Distribution d'énergie électrique, établissement et agrandissement du réseau.

    Date

    1914-1950

    Cote

    E DEPOT 18650

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, établissement et...
  39. Résultat n°39

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1949

    Cote

    E DEPOT 18621

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets supplémentaires.
  40. Résultat n°40

    Sépultures militaires, listes des soldats français et allemands inhumés et circulaires.

    Date

    1921-1949

    Cote

    E DEPOT 18598

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Sépultures militaires, listes des soldats français...
  41. Résultat n°41

    Registres de cultures.

    Date

    1903-1949

    Cote

    E DEPOT 18575

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Registres de cultures.
  42. Résultat n°42

    Contributions. - Directes (1852-1949). Foncières (1824-1943). Foncières, personnelles et des portes et fenêtres (1828-1851). Portes et fenêtres (1825-1827). Patentes (1949). Mandements (1926-1948).

    Date

    1825-1949

    Cote

    E DEPOT 18592

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Directes (1852-1949). Foncières (1824-1943)....
  43. Résultat n°43

    Listes électorales.

    Date

    1831-1949

    Cote

    E DEPOT 18611

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  44. Résultat n°44

    Ravitaillement civil et cartes d'alimentation, restriction et distribution.

    Date

    1943-1949

    Cote

    E DEPOT 18579

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil et cartes d'alimentation, restriction...
  45. Résultat n°45

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1938-1949

    Cote

    E DEPOT 18626

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Livres de détails des recettes et dépenses.
  46. Résultat n°46

    Budgets primitifs.

    Date

    1909-1949

    Cote

    E DEPOT 18620

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets primitifs.
  47. Résultat n°47

    Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations et traitements (1821-1928). Cantonnier, nominations (1891-1894). Receveur municipal, traitements (1877-1927). Fossoyeur, nomination (1948).

    Date

    1821-1948

    Cote

    E DEPOT 18617

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations...
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870). Référendums (1945-1946). Délégués aux collèges départementaux (1946). Sénatoriales (1886-1932). Législatives (1852-1936). Cantonales (1858-1946). Conseils d'arrondissements (1852-1934). Municipales (1831-1948).

    Date

    1831-1948

    Cote

    E DEPOT 18614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870)....
  49. Résultat n°49

    Aide médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires (1923-1948), admissions et demandes d'admission (1937-1948).

    Date

    1928-1948

    Cote

    E DEPOT 18659

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires...
  50. Résultat n°50

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1874-1948

    Cote

    E DEPOT 18595

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  51. Résultat n°51

    Cantonnement et logement des troupes.

    Date

    1882-1948

    Cote

    E DEPOT 18597

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Cantonnement et logement des troupes.
  52. Résultat n°52

    Déclarations de récoltes et de stock.

    Date

    1937-1947

    Cote

    E DEPOT 18576

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Déclarations de récoltes et de stock.
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Mémoires des travaux communaux.

    Date

    1888-1946

    Cote

    E DEPOT 18632

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Mémoires des travaux communaux.
  55. Résultat n°55

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1874-1946

    Cote

    E DEPOT 18600

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Circulaires et correspondance.
  56. Résultat n°56

    Cultures et plantations, bulletins de déclarations agricoles et déclarations d'ensemencement.

    Date

    1926-1945

    Cote

    E DEPOT 18577

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations, bulletins de déclarations...
  57. Résultat n°57

    Carrières, états et exploitation.

    Date

    1882-1943

    Cote

    E DEPOT 18651

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Carrières, états et exploitation.
  58. Résultat n°58

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets.

    Date

    1874-1943

    Cote

    E DEPOT 18599

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets.
  59. Résultat n°59

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1904-1943

    Cote

    E DEPOT 18609

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  60. Résultat n°60

    Chapitres additionnels.

    Date

    1839-1941

    Cote

    E DEPOT 18622

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Chapitres additionnels.
  61. Résultat n°61

    Bétail, déclarations mensuelles.

    Date

    1941

    Cote

    E DEPOT 18578

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Bétail, déclarations mensuelles.
  62. Résultat n°62

    Comptes administratifs.

    Date

    1835-1940

    Cote

    E DEPOT 18623

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs.
  63. Résultat n°63

    Affaires communales. -Fontaine-sur-Ay-Ludes.

    Date

    1927-1940

    Cote

    3 Z 512, 3 Z 640bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. -Fontaine-sur-Ay-Ludes.
  64. Résultat n°64

    Chambre départementale d'agriculture, procès-verbaux.

    Date

    1933-1939

    Cote

    E DEPOT 18616

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre départementale d'agriculture, procès-verbaux.
  65. Résultat n°65

    Emprunts, souscriptions te tableaux d'amortissement.

    Date

    1897-1938

    Cote

    E DEPOT 18628

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts, souscriptions te tableaux d'amortissement.
  66. Résultat n°66

    Fontaine-sur-Ay. Eclairage : distribution d'énergie électrique (1913).

    Date

    1912-1937

    Cote

    2 O 1997

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Eclairage : distribution d'énergie...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Pré des Aulnes, plans (An XI-1883), locations de lots (1812-1937).

    Date

    1802-1937

    Cote

    E DEPOT 18637

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Terre
    • Pré des Aulnes, plans (An XI-1883), locations de lots...
  68. Résultat n°68
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1936

    5 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 408

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1936
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    Date

    1933

    Cote

    1755 W 68/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section A1 échelle 1/5000,...
  72. Résultat n°72
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    Date

    1933

    Cote

    1755 W 68/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section B2 échelle 1/2500,...
  73. Résultat n°73
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    Date

    1933

    Cote

    1755 W 68/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section B1 échelle 1/1250,...
  74. Résultat n°74

    Fontaine-sur-Ay. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1933

    Cote

    3 P 262/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  75. Résultat n°75
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    Date

    1933

    Cote

    1755 W 68/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section A2 échelle 1/2500,...
  76. Résultat n°76

    Adduction d'eau, projet.

    Date

    1931-1933

    Cote

    E DEPOT 18654

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau, projet.
  77. Résultat n°77

    Fontaine-sur-Ay.

    Date

    1932

    Cote

    31 X 215

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 31 X Logements insalubres, établissements dangereux,...
    • Dossiers par communes
    • Fontaine-sur-Ay.
  78. Résultat n°78

    Révisions exceptionnelles des évaluations des propriétés non bâties.

    Date

    1932

    Cote

    E DEPOT 18589

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Révisions exceptionnelles des évaluations des propriétés...
  79. Résultat n°79

    Fontaine-sur-Ay. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-211.

    Date

    1913-1932

    Cote

    1294 W 172

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  80. Résultat n°80

    Dénombrements de la population.

    Date

    1836-1931

    Cote

    E DEPOT 18573

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrements de la population.