Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 18548-18667

Date

1678-1969

Présentation du contenu

Fontaine-sur-Ay

Etrangers. - Registre d'immatriculation (1898-1924). Enregistrement général des dossiers (1934-1952). Registres des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1928-1934). Etats nominatifs des étrangers non admis à domicile (1915-1916). Recensement des étrangers domiciliés dans la commune (1911-1918). Visas et avis d'arrivées et de départs (1934-1955). Cartes d'identité, demandes et récépissés (1935-1959). Circulaires et correspondance (1922-1954).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 18605

Date

1898-1955

Présentation du contenu

Fontaine-sur-Ay