Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 18548-18667

Date

1678-1969

Présentation du contenu

Fontaine-sur-Ay

Police locale. - Assignation de la commune de Fontaine-sur-Aÿ par la commune d'Ay pour les émeutes viticoles du 12 avril 1912 (1912). Sinistres (1899-1913). Fête nationale du 14 juillet, dépenses (1913). Débits de boissons, déclarations d'ouverture (1861-1925). Chasse, location du droit (1847-1954).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 18607

Date

1847-1954

Présentation du contenu

Fontaine-sur-Ay