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229 résultats

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  1. Résultat n°1

    Avenay-Val-d'Or. Comptes supprimés.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1294 W 443

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  2. Résultat n°2

    Avenay-Val-d'Or. Comptes M-P.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1294 W 441

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Comptes M-P.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  3. Résultat n°3

    Avenay-Val-d'Or. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-C.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1294 W 439

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  4. Résultat n°4

    Avenay-Val-d'Or. Comptes D-L.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1294 W 440

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Comptes D-L.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  5. Résultat n°5

    Avenay-Val-d'Or. Comptes Q-Z.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1294 W 442

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Comptes Q-Z.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  6. Résultat n°6

    Registres des arrêtés municipaux du 23 août 1842 au 5 septembre 1912 et du 2 janvier 1928 au 7 juillet 1971.

    Date

    1842-1971

    Cote

    E dépôt 23388

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés municipaux du 23 août 1842 au...
  7. Résultat n°7

    Compte de gestion (exercices 1903-1918). Registres de comptabilité budgétaire (exercices 1959-1966) (1959-1970).

    Date

    1903-1970

    Cote

    E dépôt 23477

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Compte de gestion (exercices 1903-1918). Registres...
  8. Résultat n°8

    Vendanges : déclarations de récolte (avec tableaux des métayages pour l'année 1962).

    Date

    1962-1966

    Cote

    E dépôt 23439

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Vendanges : déclarations de récolte (avec tableaux...
  9. Résultat n°9

    États des vignes : notes manuscrites [1919]. Calamité agricole de 1932, secours d'extrême urgence aux vignerons : instructions, listes nominatives, article de presse, notes (1932). Vendanges 1960-1965 : instructions, états des récoltes établi en fonction des déclarations déposées, relevé des déclarations de récolte (contributions indirectes), récépissé déclaration de stock, récépissés déclaration de récolte, états des récoltants dressé par le CIVC (« Comité Interprofessionnel Vins de Champagne »), décisions du CIVC, enquête du CIVC, facture du CIVC, articles de presse, correspondance (1960-1965). Déclarations de stock : instructions, carnets à souche, récépissés de déclaration de stocks, formulaires vierges, états nominatifs (1958-1963). Syndicats. - Syndicat corporatif agricole : statuts, listes nominatives (1941-1943). Syndicat des ouvriers agricoles et vignerons : statut, liste nominative (1945).

    Date

    1919-1965

    Cote

    E dépôt 23437

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Viticulture
    • États des vignes : notes manuscrites [1919]. Calamité...
  10. Résultat n°10

    Vaccination, listes nominatives (1922-1964). Épidémie de diarrhée (1915).

    Date

    1915-1964

    Cote

    E dépôt 23469

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccination, listes nominatives (1922-1964). Épidémie...
  11. Résultat n°11

    Avenay-Val-d'Or. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1961

    Cote

    3 P 27/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  12. Résultat n°12

    Déclarations de récolte, raisins (1959-1961). Déclarations de métayages : carnet à souches, tableaux de métayages (1959-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    E dépôt 23438

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Déclarations de récolte, raisins (1959-1961). Déclarations...
  13. Résultat n°13

    Délibérations municipales.

    Date

    1928-1961

    Cote

    E dépôt 23386

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  14. Résultat n°14

    Avenay-Val-d'Or. Folio 401-1000.

    Date

    1914-1960

    Cote

    1294 W 17

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Folio 401-1000.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  15. Résultat n°15

    Propriétés bâties.

    Date

    1911-1960

    Cote

    E dépôt 23450

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale de 1911
    • Propriétés bâties.
  16. Résultat n°16

    Avenay-Val-d'Or. Folio 1001-1600.

    Date

    1938-1960

    Cote

    1294 W 18

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Folio 1001-1600.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  17. Résultat n°17

    Avenay-Val-d'Or. Folio 1800-1964.

    Date

    1948-1960

    Cote

    1294 W 20

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Folio 1800-1964.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  18. Résultat n°18

    Avenay-Val-d'Or. Récapitulatif des données fiscales nmériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-400.

    Date

    1914-1960

    Cote

    1294 W 16

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  19. Résultat n°19

    Avenay-Val-d'Or. Folio 1601-1799.

    Date

    1938-1960

    Cote

    1294 W 19

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Avenay-Val-d'Or
    • Avenay-Val-d'Or. Folio 1601-1799.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  20. Résultat n°20

    Élections politiques. - Référendum : instructions (1945-1946). Élection sénatoriale et élections des Conseillers de la République (municipaux et départementaux) (1932, 1946, 1948, 1955). Élections législatives (1928-1956). Élections au Conseil d'arrondissement (1928). Élections au Conseil général (1931-1951). Élections au Conseil municipal (1912-1953).

    Date

    1912-1956

    Cote

    E dépôt 23473

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Avenay-Val-d'Or
    • ÉLECTIONS ET PERSONNEL
    • Élections
    • Élections politiques. - Référendum : instructions (1945-1946)....