E DEPOT 1-24343
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décret du 28/05/1951, Avenay prend le nom d'Avenay-Val-d'Or.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Avenay.
Présentation du contenu
Matrices cadastrales.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Autres Cotes
Date
Autres Cotes
Date
Autres données descriptives
Contient dans les « Élection du Conseil municipal » de 1929 un dossier pour une contestation avec la décision du Conseil d'État.
Mots clés lieux
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