Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2762, 8825, 23377-23495

Date

an IX-1814

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Avenay.

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décret du 28/05/1951, Avenay prend le nom d'Avenay-Val-d'Or.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Avenay.

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Matrices cadastrales.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Autres Cotes

E dépôt 23436-23442

Date

1916-1966

Autres Cotes

E dépôt 23437-23439

Date

1919-1966

Autres Cotes

E dépôt 23437-23439

Date

1919-1966

États des vignes : notes manuscrites [1919]. Calamité agricole de 1932, secours d'extrême urgence aux vignerons : instructions, listes nominatives, article de presse, notes (1932). Vendanges 1960-1965 : instructions, états des récoltes établi en fonction des déclarations déposées, relevé des déclarations de récolte (contributions indirectes), récépissé déclaration de stock, récépissés déclaration de récolte, états des récoltants dressé par le CIVC (« Comité Interprofessionnel Vins de Champagne »), décisions du CIVC, enquête du CIVC, facture du CIVC, articles de presse, correspondance (1960-1965). Déclarations de stock : instructions, carnets à souche, récépissés de déclaration de stocks, formulaires vierges, états nominatifs (1958-1963). Syndicats. - Syndicat corporatif agricole : statuts, listes nominatives (1941-1943). Syndicat des ouvriers agricoles et vignerons : statut, liste nominative (1945).

Autres Cotes

E dépôt 23437

Date

1919-1965