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  1. Résultat n°1

    Suizy-le-Franc. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1813-1923) : réparations (1816) ; restauration (1663) ; achat d'objets d'ornement (1870) ; réparations de l'église (1904). - Presbytère (1855). - Cimetière (1889-1924). - Monument aux morts (1924).

    Date

    1663-1924

    Cote

    2 O 4362

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Suizy-le-Franc
    • Suizy-le-Franc. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).

    Date

    1691-1935

    Cote

    2 O 4246

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somme-Bionne
    • Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1772-1934

    Cote

    2 O 2709

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mesnil-sur-Oger (Le)
    • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Vavray-le-Petit. Eglise. Cimetière. - Eglise (1808-1925) : réparations (1825, 1841) ; réfection de la couverture de l'église (1908, 1925). - Cimetière (1880-1933) : concessions (1881-1933).

    Date

    1789-1933

    Cote

    2 O 4648

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Eglise. Cimetière. - Eglise (1808-1925)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

    Date

    1791-1818

    Cote

    2 O 3973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Ouen
    • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Saint-Lumier-la-Populeuse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1795-1886). - Arrêtés de police (1817).

    Date

    1795-1886

    Cote

    2 O 3915

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Lumier-la-Populeuse
    • Saint-Lumier-la-Populeuse. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Valmy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IV-1927) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1926).

    Date

    an IV-1927

    Cote

    2 O 4558

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Moslins. Eglise. - Réparations (an IV) ; réfection de la couverture du clocher (1867) ; travaux (1868) ; acquisition d'un confessionnal (1896) ; réparations (1899) ; réfection de la toiture (1911).

    Date

    an IV-1921

    Cote

    2 O 2846

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Moslins
    • Moslins. Eglise. - Réparations (an IV) ; réfection...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).

    Date

    an V-1923

    Cote

    2 O 4942

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villiers-aux-Corneilles
    • Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Vitry-en-Perthois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an V-1843) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (an X-1926).

    Date

    an V-1926

    Cote

    2 O 4968

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-en-Perthois
    • Vitry-en-Perthois. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

    Date

    an V-1933

    Cote

    2 O 2204

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Heiltz-le-Maurupt
    • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Écriennes. Eau. - Réparations de deux fontaines (an VI) ; reconstruction de la fontaine publique (1845) ; projet d'adduction d'eau (1930) ; adduction (1931).

    Date

    an VI-1936

    Cote

    2 O 1703

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Écriennes
    • Écriennes. Eau. - Réparations de deux fontaines (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Pringy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VI-1891) : dossiers individuels. Arrêtés de police (an VI-1894).

    Date

    an VI-1894

    Cote

    2 O 3236

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pringy
    • Pringy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).

    Date

    an VI-1841

    Cote

    2 O 383

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Barbonne
    • Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Reims. Octroi.

    Date

    an VI-an X

    Cote

    2 O 3555

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Saint-Jean-sur-Moivre. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1798-1807) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1925).

    Date

    1798-1925

    Cote

    2 O 3879

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Jean-sur-Moivre
    • Saint-Jean-sur-Moivre. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Trépail. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1798-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1830-1923) : suite des émeutes de 1911.

    Date

    1798-1939

    Cote

    2 O 4503

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Trépail
    • Trépail. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Possesse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VII-1922) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1823).

    Date

    an VII-1922

    Cote

    2 O 3212

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Possesse
    • Possesse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Soudé-Sainte-Croix. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1799-1911) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1845-1913).

    Date

    1799-1913

    Cote

    2 O 4319

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soudé-Sainte-Croix
    • Soudé-Sainte-Croix. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Songy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1799-1913) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1806-1926).

    Date

    1799-1926

    Cote

    2 O 4300

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Songy
    • Songy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1799-1913)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).

    Date

    1799-1923

    Cote

    2 O 3937

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Mard-sur-Le-Mont
    • Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Vertus. Bois indivis, entre les communes de Vertus, Voipreux, Bergères, Soulières et Etrechy.

    Date

    1799-1883

    Cote

    2 O 4741

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vertus
    • Vertus. Bois indivis, entre les communes de Vertus,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Chepy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VIII-1893) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1893).

    Date

    an VIII-1893

    Cote

    2 O 1191

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chepy
    • Chepy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    2 O 100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Saint-Hilaire-le-Grand. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1801-1896) : dossiers individuels. Arrêtés de police (an VIII-1929).

    Date

    an VIII-1929

    Cote

    2 O 3854

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Hilaire-le-Grand
    • Saint-Hilaire-le-Grand. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Châlons-sur-Marne. Foires et marchés. - Emplacements, règlements (an VIII-1939) : police de la tenue du marché (1851) ; marché aux chevaux et bestiaux (1892) ; marché, nouveau règlement (1935). - Marché aux veaux (1891-1892). - Foire des Sannes (1839-1939).

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    2 O 855

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Foires et marchés. - Emplacements,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    2 O 403

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 O 921

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2 O 5055

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Baslieux-lès-Fismes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VIII-1807) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1838-1887).

    Date

    an VIII-1887

    Cote

    2 O 392

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-lès-Fismes
    • Baslieux-lès-Fismes. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Écriennes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VIII-1914) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1863).

    Date

    an VIII-1914

    Cote

    2 O 1699

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Écriennes
    • Écriennes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Scrupt. Eau. - Etablissement d'un abreuvoir (1881) ; travaux d'adduction (1932).

    Date

    1800-1937

    Cote

    2 O 4106

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Scrupt
    • Scrupt. Eau. - Etablissement d'un abreuvoir (1881)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Thillois. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1826-1935) : travaux divers ; réfection des couvertures (1892) ; acquisition du mobilier cultuel (1935). - Presbytère (1869-1901) : aliénation (1900). - Cimetière (1800-1938) : concessions (1868-1934).

    Date

    1800-1938

    Cote

    2 O 4431

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thillois
    • Thillois. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1826-1935)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Selles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1922) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1856-1864).

    Date

    1800-1922

    Cote

    2 O 4108

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Selles
    • Selles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1922)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Thiéblemont. Personnel. (1830-1822). - Dossiers individuels.

    Date

    1800-1822

    Cote

    2 O 4412

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thiéblemont
    • Thiéblemont. Personnel. (1830-1822). - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Saudoy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1828-1899).

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 O 4090

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saudoy
    • Saudoy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1940)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

    Date

    1800-1939

    Cote

    2 O 2996

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nuisement-sur-Coole
    • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Mareuil-le-Port. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1925) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1815-1924).

    Date

    1800-1925

    Cote

    2 O 2557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Vitry-en-Perthois. Eau. Eclairage. - Eau (1800-1841) : travaux d'adduction d'eau potable. - Eclairage (1905-1936) : installation de l'éclairage électrique.

    Date

    1800-1936

    Cote

    2 O 4972

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-en-Perthois
    • Vitry-en-Perthois. Eau. Eclairage. - Eau (1800-1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Sommesous. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1920) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1829-1913).

    Date

    1800-1920

    Cote

    2 O 4256

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sommesous
    • Sommesous. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Scrupt. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1821) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1805-1848).

    Date

    1800-1848

    Cote

    2 O 4102

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Scrupt
    • Scrupt. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1821)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 O 4062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Mourmelon-le-Petit. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1940)

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 O 2864

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mourmelon-le-Petit
    • Mourmelon-le-Petit. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    2 O 4293

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sompuis
    • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).

    Date

    1800-1913

    Cote

    2 O 4411

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thibie
    • Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Vavray-le-Grand. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1800-1931) : réparation (1822) ; reconstruction d'un contrefort (1878) ; réparations (1931). - Presbytère (1834-1927) : acquisition (1834). - Cimetière (1889-1934) : concessions (1896-1934). - Monument aux morts (1918-1925).

    Date

    1800-1934

    Cote

    2 O 4642

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Grand
    • Vavray-le-Grand. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Vaudemanges. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1806-1917) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1808-1929).

    Date

    1800-1929

    Cote

    2 O 4626

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vaudemanges
    • Vaudemanges. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Vouillers. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1841) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1850).

    Date

    1800-1850

    Cote

    2 O 5100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouillers
    • Vouillers. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Vavray-le-Petit. Eau. - Construction d'une fontaine (1800) ; réparations (1880) ; adduction d'eau (1932).

    Date

    1800-1937

    Cote

    2 O 4649

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Eau. - Construction d'une fontaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Saint-Vrain. Eau. Eclairage. - Eau (1800-1925) : construction d'une fontaine (an VIII) ; suppression d'un puits communal (1878) ; réparations à la fontaine communale (1925). - Eclairage (1903-1910) : achat de réverbères (1903) ; amélioration de l'éclairage dans les rues.

    Date

    1800-1925

    Cote

    2 O 4061

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Eau. Eclairage. - Eau (1800-1925) : construction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Saint-Vrain. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1912) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1841-1996).

    Date

    1800-1996

    Cote

    2 O 4057

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Vauclerc. Eau. - Construction d'une fontaine (1800) ; contestation entre la commune et M. Cyrille Buat, au sujet de la fontaine Pisse-Vache (1880).

    Date

    1800-1892

    Cote

    2 O 4622

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vauclerc
    • Vauclerc. Eau. - Construction d'une fontaine (1800)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

    Date

    an IX-1925

    Cote

    2 O 202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambrières
    • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

    Date

    an IX-1935

    Cote

    2 O 2016

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Francheville
    • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Dormans. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IX-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1820-1922).

    Date

    an IX-1940

    Cote

    2 O 1644

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dormans
    • Dormans. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Villers-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IX-1880) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1842-1889).

    Date

    an IX-1889

    Cote

    2 O 4903

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-sous-Châtillon
    • Villers-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur leur consistance (circulaire du 17 février 1860). Mise en valeur, aliénation.

    Date

    an IX-1873

    Cote

    2 O 75

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Coligny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IX-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1838-1922).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 1253

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Coligny
    • Coligny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Aulnay-l'Aître. - Personnel : dossiers individuels.

    Date

    an IX-1901

    Cote

    2 O 283

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnay-l'Aître
    • Aulnay-l'Aître. - Personnel : dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Champagne. Revenus communaux.

    Date

    an IX-1820

    Cote

    2 O 961

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champagne
    • Champagne. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne