Droit de parcours ou de vaine pature. Correspondance générale. Application de la loi du 9 juillet 1889. Vœux des conseils d'arrondissement, délibérations des conseils municipaux demandant le maintien ou la suppression. Etat des communes qui ont obtenu des arrêtés fixant le nombre de têtes de bétail qui peuvent être mises en vaine pâture (1844).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Déplier tous les niveaux

Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-5157

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne

Mots clés collectivités

Marne (France). Préfecture

Généralités

Droit de parcours ou de vaine pature. Correspondance générale. Application de la loi du 9 juillet 1889. Vœux des conseils d'arrondissement, délibérations des conseils municipaux demandant le maintien ou la suppression. Etat des communes qui ont obtenu des arrêtés fixant le nombre de têtes de bétail qui peuvent être mises en vaine pâture (1844).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 86

Date

1769-1890

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.