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Résultat n°1

Suizy-le-Franc. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1813-1923) : réparations (1816) ; restauration (1663) ; achat d'objets d'ornement (1870) ; réparations de l'église (1904). - Presbytère (1855). - Cimetière (1889-1924). - Monument aux morts (1924).

Date

1663-1924

Cote

2 O 4362

Résultat n°2

Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).

Date

1691-1935

Cote

2 O 4246

Résultat n°3

Droit de parcours ou de vaine pature. Correspondance générale. Application de la loi du 9 juillet 1889. Vœux des conseils d'arrondissement, délibérations des conseils municipaux demandant le maintien ou la suppression. Etat des communes qui ont obtenu des arrêtés fixant le nombre de têtes de bétail qui peuvent être mises en vaine pâture (1844).

Date

1769-1890

Cote

2 O 86

Résultat n°4

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

Date

1772-1934

Cote

2 O 2709

Résultat n°5

Venteuil. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1839-1935) : construction d'une remise (1839). - Lavoirs (1865-1920) : construction d'une halle destinée à couvrir la fontaine-lavoir de Tincourt (1867) ; construction d'un lavoir et d'un abreuvoir (1876) ; achat d'un terrain à Mme Briffaut pour construction d'un lavoir (1908) ; construction (1913). - Horloge communale (1777-1923) : acquisition (1877, 1923). - P.T.T. (1919-1924) : réinstallation du téléphone (1919).

Date

1777-1935

Cote

2 O 4666

Résultat n°6

Mesnil-sur-Oger (Le). Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1777-1893) : fonte de deux cloches (1804) ; travaux (1806) ; achat d'une cloche (1845) ; restauration d'une partie des couvertures (1863) ; établissement d'une corniche sur les murs bas-côtés (1865) ; réparation et consolidation des cloches (1893). - Presbytère (1802-1934) : acquisition (1802) ; restauration (1883). - Cimetière (1812-1926) : établissement du nouveau cimetière (1893) ; règlement (1894) ; translation de l'ancien cimetière (1921). - Monument aux morts (1920).

Date

1777-1934

Cote

2 O 2704

Résultat n°7

Mesnil-sur-Oger (Le). Eau. Eclairage. - Eau (1779-1938) : travaux à la fontaine (1781) ; reconstruction de deux abreuvoirs (1867) : suppression des abreuvoirs (1890) ; achat du terrain nécessaire à l'établissement d'un puits (1915) ; achat de terrains pour l'établissement de trois puits (1915) ; projet d'adduction d'eau potable (1931). - Eclairage (1904-1926) : distribution d'énergie électrique (1904).

Date

1779-1938

Cote

2 O 2708

Résultat n°8

Vavray-le-Petit. Eglise. Cimetière. - Eglise (1808-1925) : réparations (1825, 1841) ; réfection de la couverture de l'église (1908, 1925). - Cimetière (1880-1933) : concessions (1881-1933).

Date

1789-1933

Cote

2 O 4648

Résultat n°9

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Date

1791-1818

Cote

2 O 3973

Résultat n°10

Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant de l'abbaye ; achat (1791). - Lavoirs (1876-1910) : construction de deux lavoirs (1873) ; travaux d'amélioration (1910). - Atelier de distillation (1922). - Décharge publique (1917-1921) : échange de terrain entre la commune et Mme Veuve Koch-Paris (1917) ; achat d'un terrain à Mme Vve Devillers-Sosson (1921). - Horloge : achat (1869). - Remise à pompes à incendie (1823-1900) : projet de construction (1880). - Salle des fêtes (1914-1929) : aménagements (1914) ; construction d'une salle des fêtes (1926) ; acquisition de dommages de guerre à Mme Plongeron épouse Masson (1928).

Date

1791-1929

Cote

2 O 323

Résultat n°11

Châlons-sur-Marne. Cimetières. - Généralités (1823-1939) : règlements, tarifs des concessions, exhumations, pompes funèbres. - Concessions (1821-1926). - Cimetière de l'Ouest (1791-1937) : achat de terrains (1842-1844) ; agrandissement (1928). - Cimetière de l'Est (1877-1923) : agrandissement (1877) ; agrandissement pour cimetière militaire (1914) ; achat de terrains (1922). - Cimetière route de Vitry (1936-1937) : projet de création (1937). - Projet de création d'un cimetière route de Reims (abandonné) (1939).

Date

1791-1939

Cote

2 O 908

Résultat n°12

Saint-Lumier-la-Populeuse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1795-1886). - Arrêtés de police (1817).

Date

1795-1886

Cote

2 O 3915

Résultat n°13

Valmy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IV-1927) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1926).

Date

an IV-1927

Cote

2 O 4558

Résultat n°14

Moslins. Eglise. - Réparations (an IV) ; réfection de la couverture du clocher (1867) ; travaux (1868) ; acquisition d'un confessionnal (1896) ; réparations (1899) ; réfection de la toiture (1911).

Date

an IV-1921

Cote

2 O 2846

Résultat n°15

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).

Date

an V-1923

Cote

2 O 4942

Résultat n°16

Vitry-en-Perthois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an V-1843) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (an X-1926).

Date

an V-1926

Cote

2 O 4968

Résultat n°17

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

Date

an V-1933

Cote

2 O 2204

Résultat n°18

Écriennes. Eau. - Réparations de deux fontaines (an VI) ; reconstruction de la fontaine publique (1845) ; projet d'adduction d'eau (1930) ; adduction (1931).

Date

an VI-1936

Cote

2 O 1703

Résultat n°19

Pringy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VI-1891) : dossiers individuels. Arrêtés de police (an VI-1894).

Date

an VI-1894

Cote

2 O 3236

Résultat n°20

Damery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1925) : réparations au clocher (1817) ; fonte d'une cloche (1841) ; dégagement et restauration de l'église (1874) : restauration de la couverture (1886) ; reconstruction de la flèche (1888) ; pose de vitraux (1925). - Presbytère (an VI-1932) : restauration (1888). - Cimetière (1825-1930) : agrandissement (1905) ; pose d'un mur de clôture (1905). - Monument aux morts (1921).

Date

an VI-1932

Cote

2 O 1555